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  1. Résultat n°1

    Echange entre le baron de Goulet du bis et de la ferme de La Vallée à La Couture (paroisse de Nonancourt) contre les terres de Goulet, Cuigny et Plaineville appartenant au roi : correspondance, inventaire, estimation, comptes

    Date

    1773-1774

    Cote

    9 B 143 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions royales ordinaires
    • 9 B-Bailliage et vicomté d'Ezy et Nonancourt
    • Bailliage, siège de Nonancourt, causes civiles
    • Saisies, tutelles, procédures et pièces s'y rattachant
    • Echange entre le baron de Goulet du bis et de la ferme...