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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Cote
14 B 418 (Cote/Cotes extrêmes)
Date
novembre 1743-novembre 1789
Lieu
Pont-de-l'Arche — Bailliage
Type de document -
  • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
  • Juridictions royales ordinaires
  • 14 B-Bailliage et vicomté de Pont-de-l'Arche
  • Bailliage, causes civiles
  • Tutelles et pièces se rattachant aux procédures
  • Autres pièces
  • Procès-verbaux d'état de registres paroissiaux et inventaires...
Résultat n°2
Cote
14 B 518 (Cote/Cotes extrêmes)
Date
1594-1757
Lieu
Pont-de-l'Arche — Bailliage
Type de document -
  • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
  • Juridictions royales ordinaires
  • 14 B-Bailliage et vicomté de Pont-de-l'Arche
  • Bailliage, police et administration
  • Police générale et particulière
  • Autres pièces
  • Bénéfices : curés et administrateurs de prieurés, maladreries