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Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

1780-1790
Cote
78 B 89 (Cote/Cotes extrêmes)
 Date
1780-1790
 Lieu
Louviers — Justice seigneuriale
 Type de document -
  • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
  • Juridictions seigneuriales
  • 78 B - Justice seigneuriale de Louviers
  • Causes civiles
  • Saisies, tutelles, successions, procédures et pièces...
  • Procès-verbaux d'experts nommés d'office par justice,...
  • 1780-1790
Résultat n°2

Sentences de police - procès-verbal de prise de possession du prieuré de l'Hôtel-Dieu de Saint-Jacques - réglementation concernant la sonnerie de Notre-Dame d'Andely et les droits relatifs à celle-ci, l'exercice, la juridiction, le termement des vendanges, le ramonage des cheminées, le curage des ruisseaux, les colporteurs et marchands forains, les bouchers, les dîmes - assignations pour la boucherie de carême - entérinement des lettres de convocation des Etats généraux
Cote
2 B 49 (Cote/Cotes extrêmes)
 Date
1766-1789 et s.d
 Lieu
Andelys (Les) — Baillage
 Type de document -
  • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
  • Juridictions royales ordinaires
  • 2 B-Bailliage d'Adely
  • Police et administraon
  • Sentences de police - procès-verbal de prise de possession...
Résultat n°3

1722-1779
Cote
78 B 88 (Cote/Cotes extrêmes)
 Date
1722-1779
 Lieu
Louviers — Justice seigneuriale
 Type de document -
  • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
  • Juridictions seigneuriales
  • 78 B - Justice seigneuriale de Louviers
  • Causes civiles
  • Saisies, tutelles, successions, procédures et pièces...
  • Procès-verbaux d'experts nommés d'office par justice,...
  • 1722-1779