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  1. Résultat n°1

    1780-1790

    Date

    1780-1790

    Cote

    78 B 89 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions seigneuriales
    • 78 B - Justice seigneuriale de Louviers
    • Causes civiles
    • Saisies, tutelles, successions, procédures et pièces...
    • Procès-verbaux d'experts nommés d'office par justice,...
    • 1780-1790
  2. Résultat n°2

    Sentences de police - procès-verbal de prise de possession du prieuré de l'Hôtel-Dieu de Saint-Jacques - réglementation concernant la sonnerie de Notre-Dame d'Andely et les droits relatifs à celle-ci, l'exercice, la juridiction, le termement des vendanges, le ramonage des cheminées, le curage des ruisseaux, les colporteurs et marchands forains, les bouchers, les dîmes - assignations pour la boucherie de carême - entérinement des lettres de convocation des Etats généraux

    Date

    1766-1789 et s.d

    Cote

    2 B 49 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions royales ordinaires
    • 2 B-Bailliage d'Adely
    • Police et administraon
    • Sentences de police - procès-verbal de prise de possession...
  3. Résultat n°3

    1722-1779

    Date

    1722-1779

    Cote

    78 B 88 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions seigneuriales
    • 78 B - Justice seigneuriale de Louviers
    • Causes civiles
    • Saisies, tutelles, successions, procédures et pièces...
    • Procès-verbaux d'experts nommés d'office par justice,...
    • 1722-1779