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Résultat n°1

Chapelle de Notre-Dame-de-Tournebus, paroisse d'Aubevoye.

Date

1373-XVIIIe siècle

Cote

G1515

Résultat n°2

Aveux rendus par la fabrique au marquis de Roncherolles (1717), à René-Nicolas-Charles-Augustin de Maupeou (1747), à Bonne Le Roger, comtesse de Bacqueville, veuve de Jean-Louis de Faulcon (1675), à Adrien-Robert de Fremau, marquis de Charleval et de Rosay (1750) et à François Ruellou, official de Rouen, seigneur de Cuverville (1773), pour des terres relevant du marquisat de Roncherolles et des seigneuries de Bacqueville et de Cuverville ; – déclarations des nouveaux acquêts de la fabrique ; – sentence du bailliage d'Andely condamnant Jean Besnier à payer à la fabrique une rente annuelle de 20 sous tournois en représentation de deux boisseaux de bled aumônes par Jeanne Bachelet (1578).

Date

1578-1773

Cote

G543

Résultat n°3

Bail passé par Nicolas des Prés, prêtre, À Marin Jouenne, de Cuverville, d'une acre de terre située À Cuverville, pour le prix annuel de 13 livres 10 sous (1665) ; – bail des mêmes terres, passé par la fabrique à Jacques Colo, marchand, pour le prix de 13 livres (1768) ; – plan des deux pièces de terre appartenant à la fabrique d'Andely, situées à Cuverville, avec leurs bornages (XVIIIe siècle).

Date

1665-1768

Cote

G327

Résultat n°4

Cuverville.

Date

1533-1719

Cote

H1246

Résultat n°5

Bail passé par la fabrique à Louis Gautier, de Cuverville, « de 4 acres de terre labourable en cinq pièces, situées à Cuverville, pour le prix annuel de 79 livres 17 sols 6 deniers » (1744) ; – déclaration donnée par la fabrique à « très puissant seigneur Monseigneur René-Nicolas-Charles-Augustin de Maupeou, chevalier, chancelier de France, seigneur du marquisat de Roncherolles, Le Thuit, Fretteville, Connelle, Herqueville, du Mesnil-Andé et autres lieux » pour les cinq pièces de terre mentionnées ci-dessus, relevant du marquisat de Roncherolles (1780).

Date

1744-1780

Cote

G334

Résultat n°6

Chapelle de Saint-Hubert-de-Roncherolles, paroisse de Cuverville.

Date

1507-1790

Cote

G1517

Résultat n°7

Donations de terres à la fabrique par Marin Le Vavasseur, ancien curé du Thuit (1590), Jacob Mallingre et Jean Le Fèvre, vicaire du Thuit (1679) ; – baux à ferme des terres de la fabrique, situées à Bacqueville, à Herqueville, à Connelles, à Daubeuf, à Houville et à Cuverville ; – « état et inventaire des titres et papiers appartenant à la fabrique de Saint-Martin du Thuit », dressé en 1736.

Date

1590-1772

Cote

G1319

Résultat n°8

Houville, etc.

Date

XIIIe-1739

Cote

H1259

Résultat n°9

Procédures diverses

Date

1787-1789

Cote

2 B 66 (Cote/Cotes extrêmes)

Résultat n°10

Conseil municipal (1D)

Date

1791-an II

Cote

193EDT/1 (Cote/Cotes extrêmes)

Résultat n°11

Cuverville.

Date

1221

Cote

H1018

Résultat n°12

Quatrième volume contenant les églises paroissiales (lettre C.).

Date

XVIIIe siècle

Cote

G25