Déclarations de succession

	Titre	Cote	Date	Lieu	Type de document
Résultat n°1	Du 5 juillet 1915 au 23 août 1916	Cote 217Q/65 (Cote/Cotes extrêmes)	Date 05/07/1915-13/08/1916	Lieu Damville	Type de document Déclarations de succession
	Contexte : Enregistrement (série Q) Bureau de Damville Registres de recettes ou de formalités Déclarations de mutation par décès Du 5 juillet 1915 au 23 août 1916
Résultat n°2	Du 25 mai 1837 au 12 février 1840	Cote 187Q/11 (Cote/Cotes extrêmes)	Date 25/05/1837-12/02/1840	Lieu Conches	Type de document Déclarations de succession
	Contexte : Enregistrement (série Q) - supplément Bureau de Conches Registres de recettes ou de formalités Déclarations de mutation par décès Du 25 mai 1837 au 12 février 1840
Résultat n°3	3 janvier au 26 avril 1974 (1 à 135-6)	Cote 2243 W 101 (Cote/Cotes extrêmes)	Date 03/01/1974-26/04/1974	Lieu Verneuil-sur-Avre	Type de document Déclarations de succession
	Contexte : Enregistrement (série W) Bureau de Verneuil-sur-Avre Déclarations de mutation par décès 3 janvier au 26 avril 1974 (1 à 135-6)
Résultat n°4	Du 10 juin 1908 au 1er février 1909	Cote 137Q/102 (Cote/Cotes extrêmes)	Date 10/06/1908-01/02/1909	Lieu Brionne	Type de document Déclarations de succession
	Contexte : Enregistrement (série Q) Bureau de Brionne Registres de recettes ou de formalités Déclarations de mutation par décès Du 10 juin 1908 au 1er février 1909
Résultat n°5	Du 18 octobre 1870 au 8 décembre 1871	Cote 77Q/40 (Cote/Cotes extrêmes)	Date 18/10/1870-08/12/1871	Lieu Bernay	Type de document Déclarations de succession
	Contexte : Enregistrement (série Q) - supplément Bureau de Bernay Registres de recettes ou de formalités Déclarations de mutation par décès Du 18 octobre 1870 au 8 décembre 1871
Résultat n°6	Du 4 février 1909 au 19 août 1909	Cote 137Q/103 (Cote/Cotes extrêmes)	Date 04/02/1909-19/08/1909	Lieu Brionne	Type de document Déclarations de succession
	Contexte : Enregistrement (série Q) Bureau de Brionne Registres de recettes ou de formalités Déclarations de mutation par décès Du 4 février 1909 au 19 août 1909
Résultat n°7	Du 6 janvier 1934 au 19 décembre 1934 (1/1934 à 98/1934)	Cote 602Q/89 (Cote/Cotes extrêmes)	Date 06/01/1934-19/12/1934	Lieu Verneuil-sur-Avre	Type de document Déclarations de succession
	Contexte : Enregistrement (série Q) Bureau de Verneuil-sur-Avre Registres de recettes ou de formalités Déclarations de mutation par décès Du 6 janvier 1934 au 19 décembre 1934 (1/1934 à 98/1934)
Résultat n°8	Du 3 octobre 1864 au 9 juin 1866	Cote 67Q/36 (Cote/Cotes extrêmes)	Date 03/10/1864-09/06/1866	Lieu Beaumont-le-Roger	Type de document Déclarations de succession
	Contexte : Enregistrement (série Q) - supplément Bureau de Beaumont-le-Roger Registres de recettes ou de formalités Déclarations de mutation par décès Du 3 octobre 1864 au 9 juin 1866
Résultat n°9	Du 15 février 1935 au 28 septembre 1935	Cote 357Q/133 (Cote/Cotes extrêmes)	Date 15/02/1935-28/09/1935	Lieu Louviers	Type de document Déclarations de succession
	Contexte : Enregistrement (série Q) Bureau de Louviers Registres de recettes ou de formalités Déclarations de mutation par décès Du 15 février 1935 au 28 septembre 1935
Résultat n°10	Du 19 juillet 1898 au 31 juillet 1898	Cote 110Q/26 (Cote/Cotes extrêmes)	Date 19/07/1898-31/07/1898	Lieu Bourgtheroulde	Type de document Déclarations de succession
	Contexte : Enregistrement (série Q) - supplément Bureau de Bourgtheroulde Registres de recettes ou de formalités Déclarations de mutation par décès Du 19 juillet 1898 au 31 juillet 1898
Résultat n°11	Du 5 avril 1848 au 5 juin 1850	Cote 421Q/38 (Cote/Cotes extrêmes)	Date 05/04/1848-05/06/1850	Lieu Le Neubourg	Type de document Déclarations de succession
	Contexte : Enregistrement (série Q) - supplément Bureau du Neubourg Registres de recettes ou de formalités Déclarations de mutations par décès Du 5 avril 1848 au 5 juin 1850
Résultat n°12	Du 10 avril 1897 au 27 janvier 1898	Cote 297Q/61 (Cote/Cotes extrêmes)	Date 10/04/1897-27/01/1898	Lieu Gaillon	Type de document Déclarations de succession
	Contexte : Enregistrement (série Q) - supplément Bureau de Gaillon Registres de recettes ou de formalités Déclarations de mutation par décès Du 10 avril 1897 au 27 janvier 1898
Résultat n°13	Du 28 mai 1901 au 27 décembre 1901 (1/1901 à 72/1901	Cote 602Q/52 (Cote/Cotes extrêmes)	Date 28/05/1901-27/12/1901	Lieu Verneuil-sur-Avre	Type de document Déclarations de succession
	Contexte : Enregistrement (série Q) Bureau de Verneuil-sur-Avre Registres de recettes ou de formalités Déclarations de mutation par décès Du 28 mai 1901 au 27 décembre 1901 (1/1901 à 72/1901
Résultat n°14	Du 29 juillet 1809 au 19 mai 1811	Cote 401Q/10 (Cote/Cotes extrêmes)	Date 29/07/1809-19/05/1811	Lieu Montfort-sur-Risle	Type de document Déclarations de succession
	Contexte : Enregistrement (série Q) - supplément Bureau de Montfort-sur-Risle Registres de recettes ou de formalités Déclarations de mutation par décès Du 29 juillet 1809 au 19 mai 1811
Résultat n°15	Du 20 février 1911 au 8 juillet 1911	Cote 512Q/106 (Cote/Cotes extrêmes)	Date 20/02/1911-08/07/1911	Lieu Saint-André-de-l'Eure	Type de document Déclarations de succession
	Contexte : Enregistrement (série Q) Bureau de Saint-André de l'Eure Registres de recettes ou de formalités Baux sous seing privé Du 20 février 1911 au 8 juillet 1911
Résultat n°16	2 janvier au 24 novembre 1942	Cote 1434 W 4 (Cote/Cotes extrêmes)	Date 02/01/1942-24/11/1942	Lieu Les Andelys	Type de document Déclarations de succession
	Contexte : Enregistrement (série W) Bureau des Andelys Déclarations de mutation par décès 2 janvier au 24 novembre 1942
Résultat n°17	Du 12 janvier 1832 au 26 décembre 1833	Cote 441Q/9 (Cote/Cotes extrêmes)	Date 12/01/1832-26/12/1833	Lieu Pacy-sur-Eure	Type de document Déclarations de succession
	Contexte : Enregistrement (série Q) - supplément Bureau de Pacy-sur-Eure Registres de recettes ou de formalités Déclarations de mutation par décès Du 12 janvier 1832 au 26 décembre 1833
Résultat n°18	19 juin au 27 décembre 1952	Cote 2228 W 28 (Cote/Cotes extrêmes)	Date 19/06/1952-27/12/1952	Lieu Vernon	Type de document Déclarations de succession
	Contexte : Enregistrement (série W) Bureau de Vernon Déclarations de mutation par décès 19 juin au 27 décembre 1952
Résultat n°19	Du 1er août 1869 au 21 octobre 1871	Cote 127Q/33 (Cote/Cotes extrêmes)	Date 01/08/1869-21/10/1871	Lieu Breteuil	Type de document Déclarations de succession
	Contexte : Enregistrement (série Q) - supplément Bureau de Breteuil Registres de recettes ou de formalités Déclarations de mutation par décès Du 1er août 1869 au 21 octobre 1871
Résultat n°20	Du 13 juin 1842 au 13 novembre 1843	Cote 77Q/25 (Cote/Cotes extrêmes)	Date 13/06/1842-13/11/1843	Lieu Bernay	Type de document Déclarations de succession
	Contexte : Enregistrement (série Q) - supplément Bureau de Bernay Registres de recettes ou de formalités Déclarations de mutation par décès Du 13 juin 1842 au 13 novembre 1843

Résultats de la recherche

Du 5 juillet 1915 au 23 août 1916

Du 25 mai 1837 au 12 février 1840

3 janvier au 26 avril 1974 (1 à 135-6)

Du 10 juin 1908 au 1er février 1909

Du 18 octobre 1870 au 8 décembre 1871

Du 4 février 1909 au 19 août 1909

Du 6 janvier 1934 au 19 décembre 1934 (1/1934 à 98/1934)

Du 3 octobre 1864 au 9 juin 1866

Du 15 février 1935 au 28 septembre 1935

Du 19 juillet 1898 au 31 juillet 1898

Du 5 avril 1848 au 5 juin 1850

Du 10 avril 1897 au 27 janvier 1898

Du 28 mai 1901 au 27 décembre 1901 (1/1901 à 72/1901

Du 29 juillet 1809 au 19 mai 1811

Du 20 février 1911 au 8 juillet 1911

2 janvier au 24 novembre 1942

Du 12 janvier 1832 au 26 décembre 1833

19 juin au 27 décembre 1952

Du 1er août 1869 au 21 octobre 1871

Du 13 juin 1842 au 13 novembre 1843