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  1. Résultat n°1

    Du 5 juillet 1915 au 23 août 1916

    Date

    05/07/1915-13/08/1916

    Cote

    217Q/65 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Enregistrement (série Q)
    • Bureau de Damville
    • Registres de recettes ou de formalités
    • Déclarations de mutation par décès
    • Du 5 juillet 1915 au 23 août 1916
  2. Résultat n°2

    Du 25 mai 1837 au 12 février 1840

    Date

    25/05/1837-12/02/1840

    Cote

    187Q/11 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Enregistrement (série Q) - supplément
    • Bureau de Conches
    • Registres de recettes ou de formalités
    • Déclarations de mutation par décès
    • Du 25 mai 1837 au 12 février 1840
  3. Résultat n°3

    3 janvier au 26 avril 1974 (1 à 135-6)

    Date

    03/01/1974-26/04/1974

    Cote

    2243 W 101 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Enregistrement (série W)
    • Bureau de Verneuil-sur-Avre
    • Déclarations de mutation par décès
    • 3 janvier au 26 avril 1974 (1 à 135-6)
  4. Résultat n°4

    Du 10 juin 1908 au 1er février 1909

    Date

    10/06/1908-01/02/1909

    Cote

    137Q/102 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Enregistrement (série Q)
    • Bureau de Brionne
    • Registres de recettes ou de formalités
    • Déclarations de mutation par décès
    • Du 10 juin 1908 au 1er février 1909
  5. Résultat n°5

    Du 18 octobre 1870 au 8 décembre 1871

    Date

    18/10/1870-08/12/1871

    Cote

    77Q/40 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Enregistrement (série Q) - supplément
    • Bureau de Bernay
    • Registres de recettes ou de formalités
    • Déclarations de mutation par décès
    • Du 18 octobre 1870 au 8 décembre 1871
  6. Résultat n°6

    Du 4 février 1909 au 19 août 1909

    Date

    04/02/1909-19/08/1909

    Cote

    137Q/103 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Enregistrement (série Q)
    • Bureau de Brionne
    • Registres de recettes ou de formalités
    • Déclarations de mutation par décès
    • Du 4 février 1909 au 19 août 1909
  7. Résultat n°7

    Du 6 janvier 1934 au 19 décembre 1934 (1/1934 à 98/1934)

    Date

    06/01/1934-19/12/1934

    Cote

    602Q/89 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Enregistrement (série Q)
    • Bureau de Verneuil-sur-Avre
    • Registres de recettes ou de formalités
    • Déclarations de mutation par décès
    • Du 6 janvier 1934 au 19 décembre 1934 (1/1934 à 98/1934)
  8. Résultat n°8

    Du 3 octobre 1864 au 9 juin 1866

    Date

    03/10/1864-09/06/1866

    Cote

    67Q/36 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Enregistrement (série Q) - supplément
    • Bureau de Beaumont-le-Roger
    • Registres de recettes ou de formalités
    • Déclarations de mutation par décès
    • Du 3 octobre 1864 au 9 juin 1866
  9. Résultat n°9

    Du 15 février 1935 au 28 septembre 1935

    Date

    15/02/1935-28/09/1935

    Cote

    357Q/133 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Enregistrement (série Q)
    • Bureau de Louviers
    • Registres de recettes ou de formalités
    • Déclarations de mutation par décès
    • Du 15 février 1935 au 28 septembre 1935
  10. Résultat n°10

    Du 19 juillet 1898 au 31 juillet 1898

    Date

    19/07/1898-31/07/1898

    Cote

    110Q/26 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Enregistrement (série Q) - supplément
    • Bureau de Bourgtheroulde
    • Registres de recettes ou de formalités
    • Déclarations de mutation par décès
    • Du 19 juillet 1898 au 31 juillet 1898
  11. Résultat n°11

    Du 5 avril 1848 au 5 juin 1850

    Date

    05/04/1848-05/06/1850

    Cote

    421Q/38 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Enregistrement (série Q) - supplément
    • Bureau du Neubourg
    • Registres de recettes ou de formalités
    • Déclarations de mutations par décès
    • Du 5 avril 1848 au 5 juin 1850
  12. Résultat n°12

    Du 10 avril 1897 au 27 janvier 1898

    Date

    10/04/1897-27/01/1898

    Cote

    297Q/61 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Enregistrement (série Q) - supplément
    • Bureau de Gaillon
    • Registres de recettes ou de formalités
    • Déclarations de mutation par décès
    • Du 10 avril 1897 au 27 janvier 1898
  13. Résultat n°13

    Du 28 mai 1901 au 27 décembre 1901 (1/1901 à 72/1901

    Date

    28/05/1901-27/12/1901

    Cote

    602Q/52 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Enregistrement (série Q)
    • Bureau de Verneuil-sur-Avre
    • Registres de recettes ou de formalités
    • Déclarations de mutation par décès
    • Du 28 mai 1901 au 27 décembre 1901 (1/1901 à 72/1901
  14. Résultat n°14

    Du 29 juillet 1809 au 19 mai 1811

    Date

    29/07/1809-19/05/1811

    Cote

    401Q/10 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Enregistrement (série Q) - supplément
    • Bureau de Montfort-sur-Risle
    • Registres de recettes ou de formalités
    • Déclarations de mutation par décès
    • Du 29 juillet 1809 au 19 mai 1811
  15. Résultat n°15

    Du 20 février 1911 au 8 juillet 1911

    Date

    20/02/1911-08/07/1911

    Cote

    512Q/106 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Enregistrement (série Q)
    • Bureau de Saint-André de l'Eure
    • Registres de recettes ou de formalités
    • Baux sous seing privé
    • Du 20 février 1911 au 8 juillet 1911
  16. Résultat n°16

    2 janvier au 24 novembre 1942

    Date

    02/01/1942-24/11/1942

    Cote

    1434 W 4 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Enregistrement (série W)
    • Bureau des Andelys
    • Déclarations de mutation par décès
    • 2 janvier au 24 novembre 1942
  17. Résultat n°17

    Du 12 janvier 1832 au 26 décembre 1833

    Date

    12/01/1832-26/12/1833

    Cote

    441Q/9 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Enregistrement (série Q) - supplément
    • Bureau de Pacy-sur-Eure
    • Registres de recettes ou de formalités
    • Déclarations de mutation par décès
    • Du 12 janvier 1832 au 26 décembre 1833
  18. Résultat n°18

    19 juin au 27 décembre 1952

    Date

    19/06/1952-27/12/1952

    Cote

    2228 W 28 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Enregistrement (série W)
    • Bureau de Vernon
    • Déclarations de mutation par décès
    • 19 juin au 27 décembre 1952
  19. Résultat n°19

    Du 1er août 1869 au 21 octobre 1871

    Date

    01/08/1869-21/10/1871

    Cote

    127Q/33 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Enregistrement (série Q) - supplément
    • Bureau de Breteuil
    • Registres de recettes ou de formalités
    • Déclarations de mutation par décès
    • Du 1er août 1869 au 21 octobre 1871
  20. Résultat n°20

    Du 13 juin 1842 au 13 novembre 1843

    Date

    13/06/1842-13/11/1843

    Cote

    77Q/25 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Enregistrement (série Q) - supplément
    • Bureau de Bernay
    • Registres de recettes ou de formalités
    • Déclarations de mutation par décès
    • Du 13 juin 1842 au 13 novembre 1843
  21. Résultat n°21

    Du 6 juillet 1910 au 30 décembre 1913

    Date

    06/07/1910-30/12/1913

    Cote

    357Q/95 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Enregistrement (série Q)
    • Bureau de Louviers
    • Registres de recettes ou de formalités
    • Déclarations de mutation par décès
    • Du 6 juillet 1910 au 30 décembre 1913
  22. Résultat n°22

    6 janvier au 22 juillet 1946

    Date

    06/01/1946-22/07/1946

    Cote

    1477 W 68 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Enregistrement (série W)
    • Bureau de Bernay
    • Déclarations de mutation par décès
    • 6 janvier au 22 juillet 1946
  23. Résultat n°23

    Du 16 avril 1856 au 20 novembre 1857

    Date

    16/04/1856-20/11/1857

    Cote

    257Q/39 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Enregistrement (série Q) - supplément
    • Bureau d'Évreux
    • Registres de recettes ou de formalités
    • Déclarations de mutation par décès
    • Du 16 avril 1856 au 20 novembre 1857
  24. Résultat n°24

    Du 19 octobre 1870 au 19 avril 1872

    Date

    19/10/1870-19/04/1872

    Cote

    612Q/31 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Enregistrement (série Q) - supplément
    • Bureau de Vernon
    • Registres de recettes ou de formalités
    • Déclarations de mutation par décès
    • Du 19 octobre 1870 au 19 avril 1872
  25. Résultat n°25

    30 juillet au 30 décembre 1946

    Date

    30/07/1946-30/12/1946

    Cote

    1477 W 69 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Enregistrement (série W)
    • Bureau de Bernay
    • Déclarations de mutation par décès
    • 30 juillet au 30 décembre 1946
  26. Résultat n°26

    Du 25 septembre 1902/187 au 3 juillet 1903/276

    Date

    25/09/1902-03/07/1903

    Cote

    501Q/55 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Enregistrement (série Q)
    • Bureau de Rugles
    • Registres de recettes ou de formalités
    • Déclarations de mutation par décès
    • Du 25 septembre 1902/187 au 3 juillet 1903/276
  27. Résultat n°27

    Du 1er mai 1936 au 24 septembre 1936

    Date

    01/05/1936-24/09/1936

    Cote

    512Q/156 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Enregistrement (série Q)
    • Bureau de Saint-André de l'Eure
    • Registres de recettes ou de formalités
    • Baux sous seing privé
    • Du 1er mai 1936 au 24 septembre 1936
  28. Résultat n°28

    Du 25 germinal an VII au 9 frimaire an IX

    Date

    14/04/1799-30/11/1800

    Cote

    421Q/3 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Enregistrement (série Q) - supplément
    • Bureau du Neubourg
    • Registres de recettes ou de formalités
    • Déclarations de mutations par décès
    • Du 25 germinal an VII au 9 frimaire an IX
  29. Résultat n°29

    Du 23 juin 1897 au 31 juillet 1898

    Date

    23/06/1897-31/07/1898

    Cote

    421Q/63 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Enregistrement (série Q) - supplément
    • Bureau du Neubourg
    • Registres de recettes ou de formalités
    • Déclarations de mutations par décès
    • Du 23 juin 1897 au 31 juillet 1898
  30. Résultat n°30

    Du 23 septembre 1850 au 27 septembre 1851

    Date

    23/09/1850-27/09/1851

    Cote

    227Q/20 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Enregistrement (série Q) - supplément
    • Bureau d'Écos
    • Registres de recettes ou de formalités
    • Déclarations de mutation par décès
    • Du 23 septembre 1850 au 27 septembre 1851
  31. Résultat n°31

    Du 11 août 1868 au 13 juin 1870

    Date

    11/08/1868-13/06/1870

    Cote

    37Q/22 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Enregistrement (série Q) - supplément
    • Bureau des Andelys
    • Registres de recettes ou de formalités
    • Déclarations de mutation par décès
    • Du 11 août 1868 au 13 juin 1870
  32. Résultat n°32

    Du 3 juin 1905 au 27 octobre 1905

    Date

    03/06/1905-27/10/1905

    Cote

    512Q/92 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Enregistrement (série Q)
    • Bureau de Saint-André de l'Eure
    • Registres de recettes ou de formalités
    • Baux sous seing privé
    • Du 3 juin 1905 au 27 octobre 1905
  33. Résultat n°33

    136 à 247 (8 juin au 25 septembre 1970)

    Date

    08/06/1970-25/09/1970

    Cote

    1756W 126 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Enregistrement (série W)
    • Bureau de Bernay (inspection mixte)
    • Déclarations de mutation par décès
    • 136 à 247 (8 juin au 25 septembre 1970)
  34. Résultat n°34

    Du 27 juin 1823 au 6 novembre 1826

    Date

    27/06/1823-6/11/1826

    Cote

    67Q/13 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Enregistrement (série Q) - supplément
    • Bureau de Beaumont-le-Roger
    • Registres de recettes ou de formalités
    • Déclarations de mutation par décès
    • Du 27 juin 1823 au 6 novembre 1826
  35. Résultat n°35

    Du 2 mai 1924/1 au 7 mai 1925/130

    Date

    02/05/1924-07/05/1925

    Cote

    501Q/76 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Enregistrement (série Q)
    • Bureau de Rugles
    • Registres de recettes ou de formalités
    • Déclarations de mutation par décès
    • Du 2 mai 1924/1 au 7 mai 1925/130
  36. Résultat n°36

    Du 7 juin 1808 au 11 décembre 1810

    Date

    07/06/1808-11/12/1810

    Cote

    87Q/7 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Enregistrement (série Q) - supplément
    • Bureau de Beuzeville
    • Registres de recettes ou de formalités
    • Déclarations de mutation par décès
    • Du 7 juin 1808 au 11 décembre 1810
  37. Résultat n°37

    Du 4 juillet 1833 au 16 septembre 1834

    Date

    04/07/1833-16/09/1834

    Cote

    227Q/8 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Enregistrement (série Q) - supplément
    • Bureau d'Écos
    • Registres de recettes ou de formalités
    • Déclarations de mutation par décès
    • Du 4 juillet 1833 au 16 septembre 1834
  38. Résultat n°38

    Du 23 février 1848 au 24 décembre 1849

    Date

    23/02/1848-24/12/1849

    Cote

    368Q/17 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Enregistrement (série Q) - supplément
    • Bureau de Lyons-la-Forêt
    • Registres de recettes ou de formalités
    • Déclarations de mutation par décès
    • Du 23 février 1848 au 24 décembre 1849
  39. Résultat n°39

    2 mai au 21 septembre 1956

    Date

    02/05/1956-21/09/1956

    Cote

    1477 W 96 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Enregistrement (série W)
    • Bureau de Bernay
    • Déclarations de mutation par décès
    • 2 mai au 21 septembre 1956
  40. Résultat n°40

    Du 11 aoû t 1901 au 29 avril 1902

    Date

    11/08/1901-29/04/1902

    Cote

    441Q/55 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Enregistrement (série Q)
    • Bureau de Pacy-sur-Eure
    • Registres de recettes ou de formalités
    • Déclarations de mutation par décès
    • Du 11 aoû t 1901 au 29 avril 1902