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  1. Résultat n°1

    Du 5 juillet 1915 au 23 août 1916

    Date

    05/07/1915-13/08/1916

    Cote

    217Q/65 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Enregistrement (série Q)
    • Bureau de Damville
    • Registres de recettes ou de formalités
    • Déclarations de mutation par décès
    • Du 5 juillet 1915 au 23 août 1916
  2. Résultat n°2

    Du 25 mai 1837 au 12 février 1840

    Date

    25/05/1837-12/02/1840

    Cote

    187Q/11 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Enregistrement (série Q) - supplément
    • Bureau de Conches
    • Registres de recettes ou de formalités
    • Déclarations de mutation par décès
    • Du 25 mai 1837 au 12 février 1840
  3. Résultat n°3

    3 janvier au 26 avril 1974 (1 à 135-6)

    Date

    03/01/1974-26/04/1974

    Cote

    2243 W 101 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Enregistrement (série W)
    • Bureau de Verneuil-sur-Avre
    • Déclarations de mutation par décès
    • 3 janvier au 26 avril 1974 (1 à 135-6)
  4. Résultat n°4

    Du 10 juin 1908 au 1er février 1909

    Date

    10/06/1908-01/02/1909

    Cote

    137Q/102 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Enregistrement (série Q)
    • Bureau de Brionne
    • Registres de recettes ou de formalités
    • Déclarations de mutation par décès
    • Du 10 juin 1908 au 1er février 1909
  5. Résultat n°5

    Du 18 octobre 1870 au 8 décembre 1871

    Date

    18/10/1870-08/12/1871

    Cote

    77Q/40 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Enregistrement (série Q) - supplément
    • Bureau de Bernay
    • Registres de recettes ou de formalités
    • Déclarations de mutation par décès
    • Du 18 octobre 1870 au 8 décembre 1871
  6. Résultat n°6

    Du 4 février 1909 au 19 août 1909

    Date

    04/02/1909-19/08/1909

    Cote

    137Q/103 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Enregistrement (série Q)
    • Bureau de Brionne
    • Registres de recettes ou de formalités
    • Déclarations de mutation par décès
    • Du 4 février 1909 au 19 août 1909
  7. Résultat n°7

    Du 6 janvier 1934 au 19 décembre 1934 (1/1934 à 98/1934)

    Date

    06/01/1934-19/12/1934

    Cote

    602Q/89 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Enregistrement (série Q)
    • Bureau de Verneuil-sur-Avre
    • Registres de recettes ou de formalités
    • Déclarations de mutation par décès
    • Du 6 janvier 1934 au 19 décembre 1934 (1/1934 à 98/1934)
  8. Résultat n°8

    Du 3 octobre 1864 au 9 juin 1866

    Date

    03/10/1864-09/06/1866

    Cote

    67Q/36 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Enregistrement (série Q) - supplément
    • Bureau de Beaumont-le-Roger
    • Registres de recettes ou de formalités
    • Déclarations de mutation par décès
    • Du 3 octobre 1864 au 9 juin 1866
  9. Résultat n°9

    Du 15 février 1935 au 28 septembre 1935

    Date

    15/02/1935-28/09/1935

    Cote

    357Q/133 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Enregistrement (série Q)
    • Bureau de Louviers
    • Registres de recettes ou de formalités
    • Déclarations de mutation par décès
    • Du 15 février 1935 au 28 septembre 1935
  10. Résultat n°10

    Du 19 juillet 1898 au 31 juillet 1898

    Date

    19/07/1898-31/07/1898

    Cote

    110Q/26 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Enregistrement (série Q) - supplément
    • Bureau de Bourgtheroulde
    • Registres de recettes ou de formalités
    • Déclarations de mutation par décès
    • Du 19 juillet 1898 au 31 juillet 1898
  11. Résultat n°11

    Du 5 avril 1848 au 5 juin 1850

    Date

    05/04/1848-05/06/1850

    Cote

    421Q/38 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Enregistrement (série Q) - supplément
    • Bureau du Neubourg
    • Registres de recettes ou de formalités
    • Déclarations de mutations par décès
    • Du 5 avril 1848 au 5 juin 1850
  12. Résultat n°12

    Du 10 avril 1897 au 27 janvier 1898

    Date

    10/04/1897-27/01/1898

    Cote

    297Q/61 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Enregistrement (série Q) - supplément
    • Bureau de Gaillon
    • Registres de recettes ou de formalités
    • Déclarations de mutation par décès
    • Du 10 avril 1897 au 27 janvier 1898
  13. Résultat n°13

    Du 28 mai 1901 au 27 décembre 1901 (1/1901 à 72/1901

    Date

    28/05/1901-27/12/1901

    Cote

    602Q/52 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Enregistrement (série Q)
    • Bureau de Verneuil-sur-Avre
    • Registres de recettes ou de formalités
    • Déclarations de mutation par décès
    • Du 28 mai 1901 au 27 décembre 1901 (1/1901 à 72/1901
  14. Résultat n°14

    Du 29 juillet 1809 au 19 mai 1811

    Date

    29/07/1809-19/05/1811

    Cote

    401Q/10 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Enregistrement (série Q) - supplément
    • Bureau de Montfort-sur-Risle
    • Registres de recettes ou de formalités
    • Déclarations de mutation par décès
    • Du 29 juillet 1809 au 19 mai 1811
  15. Résultat n°15

    Du 20 février 1911 au 8 juillet 1911

    Date

    20/02/1911-08/07/1911

    Cote

    512Q/106 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Enregistrement (série Q)
    • Bureau de Saint-André de l'Eure
    • Registres de recettes ou de formalités
    • Baux sous seing privé
    • Du 20 février 1911 au 8 juillet 1911
  16. Résultat n°16

    2 janvier au 24 novembre 1942

    Date

    02/01/1942-24/11/1942

    Cote

    1434 W 4 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Enregistrement (série W)
    • Bureau des Andelys
    • Déclarations de mutation par décès
    • 2 janvier au 24 novembre 1942
  17. Résultat n°17

    Du 12 janvier 1832 au 26 décembre 1833

    Date

    12/01/1832-26/12/1833

    Cote

    441Q/9 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Enregistrement (série Q) - supplément
    • Bureau de Pacy-sur-Eure
    • Registres de recettes ou de formalités
    • Déclarations de mutation par décès
    • Du 12 janvier 1832 au 26 décembre 1833
  18. Résultat n°18

    19 juin au 27 décembre 1952

    Date

    19/06/1952-27/12/1952

    Cote

    2228 W 28 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Enregistrement (série W)
    • Bureau de Vernon
    • Déclarations de mutation par décès
    • 19 juin au 27 décembre 1952
  19. Résultat n°19

    Du 1er août 1869 au 21 octobre 1871

    Date

    01/08/1869-21/10/1871

    Cote

    127Q/33 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Enregistrement (série Q) - supplément
    • Bureau de Breteuil
    • Registres de recettes ou de formalités
    • Déclarations de mutation par décès
    • Du 1er août 1869 au 21 octobre 1871
  20. Résultat n°20

    Du 13 juin 1842 au 13 novembre 1843

    Date

    13/06/1842-13/11/1843

    Cote

    77Q/25 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Enregistrement (série Q) - supplément
    • Bureau de Bernay
    • Registres de recettes ou de formalités
    • Déclarations de mutation par décès
    • Du 13 juin 1842 au 13 novembre 1843