Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Cote
297Q/125 (Cote/Cotes extrêmes)
Date
25/07/1913-13/04/1920
Lieu
Gaillon
Type de document
Déclarations extérieures de succession
  • Contexte : Enregistrement (série Q)
  • Bureau de Gaillon
  • Registres de recettes ou de formalités
  • Déclarations extérieures de succession
  • Du 25 juillet 1913 au 13 avril 1920
Résultat n°2
Cote
67BIS/Q/1 (Cote/Cotes extrêmes)
Date
01/08/1901-25/07/1904
Lieu
Beaumont-le-Roger
Type de document
Déclarations extérieures de succession
  • Contexte : Enregistrement (série Q)
  • Bureau de Beaumont-le-Roger
  • Registres de recettes ou de formalités
  • Déclarations extérieures de succession
  • Du 1er août 1901 au 25 juillet 1904
Résultat n°3
Cote
137BIS/Q/1 (Cote/Cotes extrêmes)
Date
02/09/1901-11/09/1905
Lieu
Brionne
Type de document
Déclarations extérieures de succession
  • Contexte : Enregistrement (série Q)
  • Bureau de Brionne
  • Registres de recettes ou de formalités
  • Déclarations extérieures de succession
  • Du 2 septembre 1901 au 11 septembre 1905
Résultat n°4
Cote
431Q/96 (Cote/Cotes extrêmes)
Date
01/01/1911-24/12/1918
Lieu
Nonancourt
Type de document
Déclarations extérieures de succession
  • Contexte : Enregistrement (série Q)
  • Bureau de Nonancourt
  • Registres de recettes ou de formalités
  • Déclarations extérieures de succession
  • Du 1er janvier 1911 au 24 décembre 1918
Résultat n°5
Cote
441Q/95 (Cote/Cotes extrêmes)
Date
29/12/1905-15/04/1909
Lieu
Pacy-sur-Eure
Type de document
Déclarations extérieures de succession
  • Contexte : Enregistrement (série Q)
  • Bureau de Pacy-sur-Eure
  • Registres de recettes ou de formalités
  • Déclarations extérieures de succession
  • Du 29 décembre 1905 au 15 avril 1909
Résultat n°6
Cote
145Q/52 (Cote/Cotes extrêmes)
Date
25/10/1907-25/02/1914
Lieu
Broglie
Type de document
Déclarations extérieures de succession
  • Contexte : Enregistrement (série Q)
  • Bureau de Broglie
  • Registres de recettes ou de formalités
  • Déclarations extérieures de succession
  • Du 25 octobre 1907 au 25 février 1914
Résultat n°7
Cote
441Q/94 (Cote/Cotes extrêmes)
Date
10/09/1901-10/11/1905
Lieu
Pacy-sur-Eure
Type de document
Déclarations extérieures de succession
  • Contexte : Enregistrement (série Q)
  • Bureau de Pacy-sur-Eure
  • Registres de recettes ou de formalités
  • Déclarations extérieures de succession
  • Du 10 septembre 1901 au 10 novembre 1905
Résultat n°8
Cote
297Q/122 (Cote/Cotes extrêmes)
Date
02/09/1901-24/05/1905
Lieu
Gaillon
Type de document
Déclarations extérieures de succession
  • Contexte : Enregistrement (série Q)
  • Bureau de Gaillon
  • Registres de recettes ou de formalités
  • Déclarations extérieures de succession
  • Du 2 septembre 1901 au 24 mai 1905
Résultat n°9
Cote
197Q/42 (Cote/Cotes extrêmes)
Date
26/02/1920-07/12/1928
Lieu
Cormeilles
Type de document
Déclarations extérieures de succession
  • Contexte : Enregistrement (série Q)
  • Bureau de Cormeilles
  • Registres de recettes ou de formalités
  • Déclarations extérieures de succession
  • Du 26 février 1920 au 7 décembre 1928
Résultat n°10
Cote
67BIS/Q/5 (Cote/Cotes extrêmes)
Date
08/01/1919-13/08/1924
Lieu
Beaumont-le-Roger
Type de document
Déclarations extérieures de succession
  • Contexte : Enregistrement (série Q)
  • Bureau de Beaumont-le-Roger
  • Registres de recettes ou de formalités
  • Déclarations extérieures de succession
  • Du 8 janvier 1919 au 13 août 1924
Résultat n°11
Cote
357Q/145 (Cote/Cotes extrêmes)
Date
10/01/1913-28/02/1920
Lieu
Louviers
Type de document
Déclarations extérieures de succession
  • Contexte : Enregistrement (série Q)
  • Bureau de Louviers
  • Registres de recettes ou de formalités
  • Déclarations extérieures de succession
  • Du 10 janvier 1913 au 28 février 1920
Résultat n°12
Cote
431Q/97 (Cote/Cotes extrêmes)
Date
07/12/1918-10/12/1923
Lieu
Nonancourt
Type de document
Déclarations extérieures de succession
  • Contexte : Enregistrement (série Q)
  • Bureau de Nonancourt
  • Registres de recettes ou de formalités
  • Déclarations extérieures de succession
  • Du 7 décembre 1918 au 10 décembre 1923
Résultat n°13
Cote
37Q/107 (Cote/Cotes extrêmes)
Date
24/02/1920-17/11/1925
Lieu
Les Andelys
Type de document
Déclarations extérieures de succession
  • Contexte : Enregistrement (série Q)
  • Bureau des Andelys
  • Registres de recettes ou de formalités
  • Déclarations extérieures de succession
  • Du 24 février 1920 au 17 novembre 1925
Résultat n°14
Cote
2225 W 46 (Cote/Cotes extrêmes)
Date
26/07/1907-21/05/1915
Lieu
Rugles, Verneuil-sur-Avre
Type de document
Déclarations extérieures de succession
  • Contexte : Enregistrement (série W)
  • Bureau de Verneuil-sur-Avre et Rugles
  • Déclarations extérieures de succession
  • 26 juillet 1907 au 21 mai 1915 (n° 1 à 354)
Résultat n°15
Cote
552Q/108 (Cote/Cotes extrêmes)
Date
30/01/1920-26/02/1927
Lieu
Thiberville
Type de document
Déclarations extérieures de succession
  • Contexte : Enregistrement (série Q)
  • Bureau de Thiberville
  • Registres de recettes ou de formalités
  • Déclarations extérieures de succession
  • Du 30 janvier 1920 au 26 février 1927
Résultat n°16
Cote
2225 W 45 (Cote/Cotes extrêmes)
Date
13/09/1901-27/01/1907
Lieu
Rugles, Verneuil-sur-Avre
Type de document
Déclarations extérieures de succession
  • Contexte : Enregistrement (série W)
  • Bureau de Verneuil-sur-Avre et Rugles
  • Déclarations extérieures de succession
  • 13 septembre 1901 au 27 janvier 1907 (n° 1 à 148)
Résultat n°17
Cote
552Q/107 (Cote/Cotes extrêmes)
Date
27/11/1912-08/01/1920
Lieu
Thiberville
Type de document
Déclarations extérieures de succession
  • Contexte : Enregistrement (série Q)
  • Bureau de Thiberville
  • Registres de recettes ou de formalités
  • Déclarations extérieures de succession
  • Du 27 novembre 1912 au 8 janvier 1920
Résultat n°18
Cote
197Q/40 (Cote/Cotes extrêmes)
Date
26/06/1906-26/06/1912
Lieu
Cormeilles
Type de document
Déclarations extérieures de succession
  • Contexte : Enregistrement (série Q)
  • Bureau de Cormeilles
  • Registres de recettes ou de formalités
  • Déclarations extérieures de succession
  • Du 26 juin 1906 au 26 juin 1912
Résultat n°19
Cote
137BIS/Q/4 (Cote/Cotes extrêmes)
Date
01/10/1914-12/12/1921
Lieu
Brionne
Type de document
Déclarations extérieures de succession
  • Contexte : Enregistrement (série Q)
  • Bureau de Brionne
  • Registres de recettes ou de formalités
  • Déclarations extérieures de succession
  • Du 1er décembre 1914 au 12 décembre 1921
Résultat n°20
Cote
145Q/54 (Cote/Cotes extrêmes)
Date
07/06/1924-27/11/1933
Lieu
Broglie
Type de document
Déclarations extérieures de succession
  • Contexte : Enregistrement (série Q)
  • Bureau de Broglie
  • Registres de recettes ou de formalités
  • Déclarations extérieures de succession
  • Du 7 juin 1924 au 27 novembre 1933