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  1. Résultat n°1

    Du 25 juillet 1913 au 13 avril 1920

    Date

    25/07/1913-13/04/1920

    Cote

    297Q/125 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Enregistrement (série Q)
    • Bureau de Gaillon
    • Registres de recettes ou de formalités
    • Déclarations extérieures de succession
    • Du 25 juillet 1913 au 13 avril 1920
  2. Résultat n°2

    Du 1er août 1901 au 25 juillet 1904

    Date

    01/08/1901-25/07/1904

    Cote

    67BIS/Q/1 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Enregistrement (série Q)
    • Bureau de Beaumont-le-Roger
    • Registres de recettes ou de formalités
    • Déclarations extérieures de succession
    • Du 1er août 1901 au 25 juillet 1904
  3. Résultat n°3

    Du 2 septembre 1901 au 11 septembre 1905

    Date

    02/09/1901-11/09/1905

    Cote

    137BIS/Q/1 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Enregistrement (série Q)
    • Bureau de Brionne
    • Registres de recettes ou de formalités
    • Déclarations extérieures de succession
    • Du 2 septembre 1901 au 11 septembre 1905
  4. Résultat n°4

    Du 1er janvier 1911 au 24 décembre 1918

    Date

    01/01/1911-24/12/1918

    Cote

    431Q/96 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Enregistrement (série Q)
    • Bureau de Nonancourt
    • Registres de recettes ou de formalités
    • Déclarations extérieures de succession
    • Du 1er janvier 1911 au 24 décembre 1918
  5. Résultat n°5

    Du 29 décembre 1905 au 15 avril 1909

    Date

    29/12/1905-15/04/1909

    Cote

    441Q/95 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Enregistrement (série Q)
    • Bureau de Pacy-sur-Eure
    • Registres de recettes ou de formalités
    • Déclarations extérieures de succession
    • Du 29 décembre 1905 au 15 avril 1909
  6. Résultat n°6

    Du 25 octobre 1907 au 25 février 1914

    Date

    25/10/1907-25/02/1914

    Cote

    145Q/52 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Enregistrement (série Q)
    • Bureau de Broglie
    • Registres de recettes ou de formalités
    • Déclarations extérieures de succession
    • Du 25 octobre 1907 au 25 février 1914
  7. Résultat n°7

    Du 10 septembre 1901 au 10 novembre 1905

    Date

    10/09/1901-10/11/1905

    Cote

    441Q/94 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Enregistrement (série Q)
    • Bureau de Pacy-sur-Eure
    • Registres de recettes ou de formalités
    • Déclarations extérieures de succession
    • Du 10 septembre 1901 au 10 novembre 1905
  8. Résultat n°8

    Du 2 septembre 1901 au 24 mai 1905

    Date

    02/09/1901-24/05/1905

    Cote

    297Q/122 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Enregistrement (série Q)
    • Bureau de Gaillon
    • Registres de recettes ou de formalités
    • Déclarations extérieures de succession
    • Du 2 septembre 1901 au 24 mai 1905
  9. Résultat n°9

    Du 26 février 1920 au 7 décembre 1928

    Date

    26/02/1920-07/12/1928

    Cote

    197Q/42 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Enregistrement (série Q)
    • Bureau de Cormeilles
    • Registres de recettes ou de formalités
    • Déclarations extérieures de succession
    • Du 26 février 1920 au 7 décembre 1928
  10. Résultat n°10

    Du 8 janvier 1919 au 13 août 1924

    Date

    08/01/1919-13/08/1924

    Cote

    67BIS/Q/5 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Enregistrement (série Q)
    • Bureau de Beaumont-le-Roger
    • Registres de recettes ou de formalités
    • Déclarations extérieures de succession
    • Du 8 janvier 1919 au 13 août 1924
  11. Résultat n°11

    Du 10 janvier 1913 au 28 février 1920

    Date

    10/01/1913-28/02/1920

    Cote

    357Q/145 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Enregistrement (série Q)
    • Bureau de Louviers
    • Registres de recettes ou de formalités
    • Déclarations extérieures de succession
    • Du 10 janvier 1913 au 28 février 1920
  12. Résultat n°12

    Du 7 décembre 1918 au 10 décembre 1923

    Date

    07/12/1918-10/12/1923

    Cote

    431Q/97 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Enregistrement (série Q)
    • Bureau de Nonancourt
    • Registres de recettes ou de formalités
    • Déclarations extérieures de succession
    • Du 7 décembre 1918 au 10 décembre 1923
  13. Résultat n°13

    Du 24 février 1920 au 17 novembre 1925

    Date

    24/02/1920-17/11/1925

    Cote

    37Q/107 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Enregistrement (série Q)
    • Bureau des Andelys
    • Registres de recettes ou de formalités
    • Déclarations extérieures de succession
    • Du 24 février 1920 au 17 novembre 1925
  14. Résultat n°14

    26 juillet 1907 au 21 mai 1915 (n° 1 à 354)

    Date

    26/07/1907-21/05/1915

    Cote

    2225 W 46 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Enregistrement (série W)
    • Bureau de Verneuil-sur-Avre et Rugles
    • Déclarations extérieures de succession
    • 26 juillet 1907 au 21 mai 1915 (n° 1 à 354)
  15. Résultat n°15

    Du 30 janvier 1920 au 26 février 1927

    Date

    30/01/1920-26/02/1927

    Cote

    552Q/108 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Enregistrement (série Q)
    • Bureau de Thiberville
    • Registres de recettes ou de formalités
    • Déclarations extérieures de succession
    • Du 30 janvier 1920 au 26 février 1927
  16. Résultat n°16

    13 septembre 1901 au 27 janvier 1907 (n° 1 à 148)

    Date

    13/09/1901-27/01/1907

    Cote

    2225 W 45 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Enregistrement (série W)
    • Bureau de Verneuil-sur-Avre et Rugles
    • Déclarations extérieures de succession
    • 13 septembre 1901 au 27 janvier 1907 (n° 1 à 148)
  17. Résultat n°17

    Du 27 novembre 1912 au 8 janvier 1920

    Date

    27/11/1912-08/01/1920

    Cote

    552Q/107 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Enregistrement (série Q)
    • Bureau de Thiberville
    • Registres de recettes ou de formalités
    • Déclarations extérieures de succession
    • Du 27 novembre 1912 au 8 janvier 1920
  18. Résultat n°18

    Du 26 juin 1906 au 26 juin 1912

    Date

    26/06/1906-26/06/1912

    Cote

    197Q/40 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Enregistrement (série Q)
    • Bureau de Cormeilles
    • Registres de recettes ou de formalités
    • Déclarations extérieures de succession
    • Du 26 juin 1906 au 26 juin 1912
  19. Résultat n°19

    Du 1er décembre 1914 au 12 décembre 1921

    Date

    01/10/1914-12/12/1921

    Cote

    137BIS/Q/4 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Enregistrement (série Q)
    • Bureau de Brionne
    • Registres de recettes ou de formalités
    • Déclarations extérieures de succession
    • Du 1er décembre 1914 au 12 décembre 1921
  20. Résultat n°20

    Du 7 juin 1924 au 27 novembre 1933

    Date

    07/06/1924-27/11/1933

    Cote

    145Q/54 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Enregistrement (série Q)
    • Bureau de Broglie
    • Registres de recettes ou de formalités
    • Déclarations extérieures de succession
    • Du 7 juin 1924 au 27 novembre 1933
  21. Résultat n°21

    Du 26 juillet 1901 au 24 octobre 1907

    Date

    26/07/1901-24/10/1907

    Cote

    145Q/51 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Enregistrement (série Q)
    • Bureau de Broglie
    • Registres de recettes ou de formalités
    • Déclarations extérieures de succession
    • Du 26 juillet 1901 au 24 octobre 1907
  22. Résultat n°22

    Du 21 janvier 1909 au 13 décembre 1942

    Date

    21/01/1909-13/12/1942

    Cote

    357Q/144 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Enregistrement (série Q)
    • Bureau de Louviers
    • Registres de recettes ou de formalités
    • Déclarations extérieures de succession
    • Du 21 janvier 1909 au 13 décembre 1942
  23. Résultat n°23

    Du 1er mai 1905 au 8 juillet 1907

    Date

    01/05/1905-08/07/1907

    Cote

    227Q/87 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Enregistrement (série Q)
    • Bureau d'Écos
    • Registres de recettes ou de formalités
    • Déclarations de mutation par décès
    • Du 1er mai 1905 au 8 juillet 1907
  24. Résultat n°24

    Du 15 janvier 1917 au 4 mars 1927

    Date

    15/01/1917-04/03/1927

    Cote

    77BIS/Q/3 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Enregistrement (série Q)
    • Bureau de Bernay
    • Registres de recettes ou de formalités
    • Déclarations de mutation par décès
    • Du 15 janvier 1917 au 4 mars 1927
  25. Résultat n°25

    Du 20 août 1906 au 11 décembre 1913

    Date

    20/08/1906-11/12/1913

    Cote

    187Q/106 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Enregistrement (série Q)
    • Bureau de Conches
    • Registres de recettes ou de formalités
    • Déclarations extérieures de succession
    • Du 20 août 1906 au 11 décembre 1913
  26. Résultat n°26

    13 novembre 1952 au 17 décembre 1955

    Date

    13/11/1952-17/12/1955

    Cote

    2214 W 178 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Enregistrement (série W)
    • Bureau de Gisors
    • Déclarations extérieures de succession
    • 13 novembre 1952 au 17 décembre 1955
  27. Résultat n°27

    Du 23 janvier 1906 au 18 décembre 1908

    Date

    23/01/1906-18/12/1908

    Cote

    357Q/143 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Enregistrement (série Q)
    • Bureau de Louviers
    • Registres de recettes ou de formalités
    • Déclarations extérieures de succession
    • Du 23 janvier 1906 au 18 décembre 1908
  28. Résultat n°28

    Du 24 août 1901 au 18 mai 1905

    Date

    24/08/1901-18/05/1905

    Cote

    227Q/86 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Enregistrement (série Q)
    • Bureau d'Écos
    • Registres de recettes ou de formalités
    • Déclarations de mutation par décès
    • Du 24 août 1901 au 18 mai 1905
  29. Résultat n°29

    Du 5 avril 1927 au 17 novembre 1928

    Date

    05/04/1927-17/11/1928

    Cote

    552Q/109 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Enregistrement (série Q)
    • Bureau de Thiberville
    • Registres de recettes ou de formalités
    • Déclarations extérieures de succession
    • Du 5 avril 1927 au 17 novembre 1928
  30. Résultat n°30

    Du 23 août 1904 au 15 mai 1908

    Date

    23/08/1904-15/05/1908

    Cote

    67BIS/Q/2 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Enregistrement (série Q)
    • Bureau de Beaumont-le-Roger
    • Registres de recettes ou de formalités
    • Déclarations extérieures de succession
    • Du 23 août 1904 au 15 mai 1908
  31. Résultat n°31

    Du 26 juin 1901 au 19 août 1905

    Date

    26/06/1901-19/08/1905

    Cote

    431Q/94 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Enregistrement (série Q)
    • Bureau de Nonancourt
    • Registres de recettes ou de formalités
    • Déclarations extérieures de succession
    • Du 26 juin 1901 au 19 août 1905
  32. Résultat n°32

    Du 2 août 1920 au 26 octobre 1927

    Date

    02/08/1920-26/10/1927

    Cote

    357Q/146 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Enregistrement (série Q)
    • Bureau de Louviers
    • Registres de recettes ou de formalités
    • Déclarations extérieures de succession
    • Du 2 août 1920 au 26 octobre 1927
  33. Résultat n°33

    Du 24 décembre 1909 au 2 octobre 1914

    Date

    24/12/1909-02/10/1914

    Cote

    137BIS/Q/3 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Enregistrement (série Q)
    • Bureau de Brionne
    • Registres de recettes ou de formalités
    • Déclarations extérieures de succession
    • Du 24 décembre 1909 au 2 octobre 1914
  34. Résultat n°34

    Du 2 septembre 1901 au 12 juillet 1906

    Date

    02/09/1901-12/07/1906

    Cote

    187Q/105 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Enregistrement (série Q)
    • Bureau de Conches
    • Registres de recettes ou de formalités
    • Déclarations extérieures de succession
    • Du 2 septembre 1901 au 12 juillet 1906
  35. Résultat n°35

    Du 1er septembre 1905 au 1er janvier 1911

    Date

    01/09/1905-01/01/1911

    Cote

    431Q/95 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Enregistrement (série Q)
    • Bureau de Nonancourt
    • Registres de recettes ou de formalités
    • Déclarations extérieures de succession
    • Du 1er septembre 1905 au 1er janvier 1911
  36. Résultat n°36

    Du 20 juillet 1912 au 6 avril 1920

    Date

    20/07/1912-06/04/1920

    Cote

    197Q/41 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Enregistrement (série Q)
    • Bureau de Cormeilles
    • Registres de recettes ou de formalités
    • Déclarations extérieures de succession
    • Du 20 juillet 1912 au 6 avril 1920
  37. Résultat n°37

    Du 15 juillet 1901 au 13 décembre 1905

    Date

    15/07/1901-13/12/1905

    Cote

    357Q/142 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Enregistrement (série Q)
    • Bureau de Louviers
    • Registres de recettes ou de formalités
    • Déclarations extérieures de succession
    • Du 15 juillet 1901 au 13 décembre 1905
  38. Résultat n°38

    Du 3 janvier 1907 au 3 septembre 1914

    Date

    03/01/1907-03/09/1914

    Cote

    612Q/124 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Enregistrement (série Q)
    • Bureau de Vernon
    • Registres de recettes ou de formalités
    • Déclarations extérieures de succession
    • Du 3 janvier 1907 au 3 septembre 1914
  39. Résultat n°39

    Du 5 mars 1908 au 17 juin 1913

    Date

    05/03/1908-17/06/1913

    Cote

    297Q/124 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Enregistrement (série Q)
    • Bureau de Gaillon
    • Registres de recettes ou de formalités
    • Déclarations extérieures de succession
    • Du 5 mars 1908 au 17 juin 1913
  40. Résultat n°40

    Du 26 décembre 1914 au 31 décembre 1923

    Date

    26/12/1914-31/12/1923

    Cote

    612Q/125 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Enregistrement (série Q)
    • Bureau de Vernon
    • Registres de recettes ou de formalités
    • Déclarations extérieures de succession
    • Du 26 décembre 1914 au 31 décembre 1923