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  1. Résultat n°1

    Du 25 juillet 1913 au 13 avril 1920

    Date

    25/07/1913-13/04/1920

    Cote

    297Q/125 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Enregistrement (série Q)
    • Bureau de Gaillon
    • Registres de recettes ou de formalités
    • Déclarations extérieures de succession
    • Du 25 juillet 1913 au 13 avril 1920
  2. Résultat n°2

    Du 1er août 1901 au 25 juillet 1904

    Date

    01/08/1901-25/07/1904

    Cote

    67BIS/Q/1 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Enregistrement (série Q)
    • Bureau de Beaumont-le-Roger
    • Registres de recettes ou de formalités
    • Déclarations extérieures de succession
    • Du 1er août 1901 au 25 juillet 1904
  3. Résultat n°3

    Du 2 septembre 1901 au 11 septembre 1905

    Date

    02/09/1901-11/09/1905

    Cote

    137BIS/Q/1 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Enregistrement (série Q)
    • Bureau de Brionne
    • Registres de recettes ou de formalités
    • Déclarations extérieures de succession
    • Du 2 septembre 1901 au 11 septembre 1905
  4. Résultat n°4

    Du 1er janvier 1911 au 24 décembre 1918

    Date

    01/01/1911-24/12/1918

    Cote

    431Q/96 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Enregistrement (série Q)
    • Bureau de Nonancourt
    • Registres de recettes ou de formalités
    • Déclarations extérieures de succession
    • Du 1er janvier 1911 au 24 décembre 1918
  5. Résultat n°5

    Du 29 décembre 1905 au 15 avril 1909

    Date

    29/12/1905-15/04/1909

    Cote

    441Q/95 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Enregistrement (série Q)
    • Bureau de Pacy-sur-Eure
    • Registres de recettes ou de formalités
    • Déclarations extérieures de succession
    • Du 29 décembre 1905 au 15 avril 1909
  6. Résultat n°6

    Du 25 octobre 1907 au 25 février 1914

    Date

    25/10/1907-25/02/1914

    Cote

    145Q/52 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Enregistrement (série Q)
    • Bureau de Broglie
    • Registres de recettes ou de formalités
    • Déclarations extérieures de succession
    • Du 25 octobre 1907 au 25 février 1914
  7. Résultat n°7

    Du 10 septembre 1901 au 10 novembre 1905

    Date

    10/09/1901-10/11/1905

    Cote

    441Q/94 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Enregistrement (série Q)
    • Bureau de Pacy-sur-Eure
    • Registres de recettes ou de formalités
    • Déclarations extérieures de succession
    • Du 10 septembre 1901 au 10 novembre 1905
  8. Résultat n°8

    Du 2 septembre 1901 au 24 mai 1905

    Date

    02/09/1901-24/05/1905

    Cote

    297Q/122 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Enregistrement (série Q)
    • Bureau de Gaillon
    • Registres de recettes ou de formalités
    • Déclarations extérieures de succession
    • Du 2 septembre 1901 au 24 mai 1905
  9. Résultat n°9

    Du 26 février 1920 au 7 décembre 1928

    Date

    26/02/1920-07/12/1928

    Cote

    197Q/42 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Enregistrement (série Q)
    • Bureau de Cormeilles
    • Registres de recettes ou de formalités
    • Déclarations extérieures de succession
    • Du 26 février 1920 au 7 décembre 1928
  10. Résultat n°10

    Du 8 janvier 1919 au 13 août 1924

    Date

    08/01/1919-13/08/1924

    Cote

    67BIS/Q/5 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Enregistrement (série Q)
    • Bureau de Beaumont-le-Roger
    • Registres de recettes ou de formalités
    • Déclarations extérieures de succession
    • Du 8 janvier 1919 au 13 août 1924
  11. Résultat n°11

    Du 10 janvier 1913 au 28 février 1920

    Date

    10/01/1913-28/02/1920

    Cote

    357Q/145 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Enregistrement (série Q)
    • Bureau de Louviers
    • Registres de recettes ou de formalités
    • Déclarations extérieures de succession
    • Du 10 janvier 1913 au 28 février 1920
  12. Résultat n°12

    Du 7 décembre 1918 au 10 décembre 1923

    Date

    07/12/1918-10/12/1923

    Cote

    431Q/97 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Enregistrement (série Q)
    • Bureau de Nonancourt
    • Registres de recettes ou de formalités
    • Déclarations extérieures de succession
    • Du 7 décembre 1918 au 10 décembre 1923
  13. Résultat n°13

    Du 24 février 1920 au 17 novembre 1925

    Date

    24/02/1920-17/11/1925

    Cote

    37Q/107 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Enregistrement (série Q)
    • Bureau des Andelys
    • Registres de recettes ou de formalités
    • Déclarations extérieures de succession
    • Du 24 février 1920 au 17 novembre 1925
  14. Résultat n°14

    26 juillet 1907 au 21 mai 1915 (n° 1 à 354)

    Date

    26/07/1907-21/05/1915

    Cote

    2225 W 46 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Enregistrement (série W)
    • Bureau de Verneuil-sur-Avre et Rugles
    • Déclarations extérieures de succession
    • 26 juillet 1907 au 21 mai 1915 (n° 1 à 354)
  15. Résultat n°15

    Du 30 janvier 1920 au 26 février 1927

    Date

    30/01/1920-26/02/1927

    Cote

    552Q/108 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Enregistrement (série Q)
    • Bureau de Thiberville
    • Registres de recettes ou de formalités
    • Déclarations extérieures de succession
    • Du 30 janvier 1920 au 26 février 1927
  16. Résultat n°16

    13 septembre 1901 au 27 janvier 1907 (n° 1 à 148)

    Date

    13/09/1901-27/01/1907

    Cote

    2225 W 45 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Enregistrement (série W)
    • Bureau de Verneuil-sur-Avre et Rugles
    • Déclarations extérieures de succession
    • 13 septembre 1901 au 27 janvier 1907 (n° 1 à 148)
  17. Résultat n°17

    Du 27 novembre 1912 au 8 janvier 1920

    Date

    27/11/1912-08/01/1920

    Cote

    552Q/107 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Enregistrement (série Q)
    • Bureau de Thiberville
    • Registres de recettes ou de formalités
    • Déclarations extérieures de succession
    • Du 27 novembre 1912 au 8 janvier 1920
  18. Résultat n°18

    Du 26 juin 1906 au 26 juin 1912

    Date

    26/06/1906-26/06/1912

    Cote

    197Q/40 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Enregistrement (série Q)
    • Bureau de Cormeilles
    • Registres de recettes ou de formalités
    • Déclarations extérieures de succession
    • Du 26 juin 1906 au 26 juin 1912
  19. Résultat n°19

    Du 1er décembre 1914 au 12 décembre 1921

    Date

    01/10/1914-12/12/1921

    Cote

    137BIS/Q/4 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Enregistrement (série Q)
    • Bureau de Brionne
    • Registres de recettes ou de formalités
    • Déclarations extérieures de succession
    • Du 1er décembre 1914 au 12 décembre 1921
  20. Résultat n°20

    Du 7 juin 1924 au 27 novembre 1933

    Date

    07/06/1924-27/11/1933

    Cote

    145Q/54 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Enregistrement (série Q)
    • Bureau de Broglie
    • Registres de recettes ou de formalités
    • Déclarations extérieures de succession
    • Du 7 juin 1924 au 27 novembre 1933
  21. Résultat n°21

    Du 26 juillet 1901 au 24 octobre 1907

    Date

    26/07/1901-24/10/1907

    Cote

    145Q/51 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Enregistrement (série Q)
    • Bureau de Broglie
    • Registres de recettes ou de formalités
    • Déclarations extérieures de succession
    • Du 26 juillet 1901 au 24 octobre 1907
  22. Résultat n°22

    Du 21 janvier 1909 au 13 décembre 1942

    Date

    21/01/1909-13/12/1942

    Cote

    357Q/144 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Enregistrement (série Q)
    • Bureau de Louviers
    • Registres de recettes ou de formalités
    • Déclarations extérieures de succession
    • Du 21 janvier 1909 au 13 décembre 1942
  23. Résultat n°23

    Du 1er mai 1905 au 8 juillet 1907

    Date

    01/05/1905-08/07/1907

    Cote

    227Q/87 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Enregistrement (série Q)
    • Bureau d'Écos
    • Registres de recettes ou de formalités
    • Déclarations de mutation par décès
    • Du 1er mai 1905 au 8 juillet 1907
  24. Résultat n°24

    Du 15 janvier 1917 au 4 mars 1927

    Date

    15/01/1917-04/03/1927

    Cote

    77BIS/Q/3 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Enregistrement (série Q)
    • Bureau de Bernay
    • Registres de recettes ou de formalités
    • Déclarations de mutation par décès
    • Du 15 janvier 1917 au 4 mars 1927
  25. Résultat n°25

    Du 20 août 1906 au 11 décembre 1913

    Date

    20/08/1906-11/12/1913

    Cote

    187Q/106 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Enregistrement (série Q)
    • Bureau de Conches
    • Registres de recettes ou de formalités
    • Déclarations extérieures de succession
    • Du 20 août 1906 au 11 décembre 1913
  26. Résultat n°26

    13 novembre 1952 au 17 décembre 1955

    Date

    13/11/1952-17/12/1955

    Cote

    2214 W 178 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Enregistrement (série W)
    • Bureau de Gisors
    • Déclarations extérieures de succession
    • 13 novembre 1952 au 17 décembre 1955
  27. Résultat n°27

    Du 23 janvier 1906 au 18 décembre 1908

    Date

    23/01/1906-18/12/1908

    Cote

    357Q/143 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Enregistrement (série Q)
    • Bureau de Louviers
    • Registres de recettes ou de formalités
    • Déclarations extérieures de succession
    • Du 23 janvier 1906 au 18 décembre 1908
  28. Résultat n°28

    Du 24 août 1901 au 18 mai 1905

    Date

    24/08/1901-18/05/1905

    Cote

    227Q/86 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Enregistrement (série Q)
    • Bureau d'Écos
    • Registres de recettes ou de formalités
    • Déclarations de mutation par décès
    • Du 24 août 1901 au 18 mai 1905
  29. Résultat n°29

    Du 5 avril 1927 au 17 novembre 1928

    Date

    05/04/1927-17/11/1928

    Cote

    552Q/109 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Enregistrement (série Q)
    • Bureau de Thiberville
    • Registres de recettes ou de formalités
    • Déclarations extérieures de succession
    • Du 5 avril 1927 au 17 novembre 1928
  30. Résultat n°30

    Du 23 août 1904 au 15 mai 1908

    Date

    23/08/1904-15/05/1908

    Cote

    67BIS/Q/2 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Enregistrement (série Q)
    • Bureau de Beaumont-le-Roger
    • Registres de recettes ou de formalités
    • Déclarations extérieures de succession
    • Du 23 août 1904 au 15 mai 1908
  31. Résultat n°31

    Du 26 juin 1901 au 19 août 1905

    Date

    26/06/1901-19/08/1905

    Cote

    431Q/94 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Enregistrement (série Q)
    • Bureau de Nonancourt
    • Registres de recettes ou de formalités
    • Déclarations extérieures de succession
    • Du 26 juin 1901 au 19 août 1905
  32. Résultat n°32

    Du 2 août 1920 au 26 octobre 1927

    Date

    02/08/1920-26/10/1927

    Cote

    357Q/146 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Enregistrement (série Q)
    • Bureau de Louviers
    • Registres de recettes ou de formalités
    • Déclarations extérieures de succession
    • Du 2 août 1920 au 26 octobre 1927
  33. Résultat n°33

    Du 24 décembre 1909 au 2 octobre 1914

    Date

    24/12/1909-02/10/1914

    Cote

    137BIS/Q/3 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Enregistrement (série Q)
    • Bureau de Brionne
    • Registres de recettes ou de formalités
    • Déclarations extérieures de succession
    • Du 24 décembre 1909 au 2 octobre 1914
  34. Résultat n°34

    Du 2 septembre 1901 au 12 juillet 1906

    Date

    02/09/1901-12/07/1906

    Cote

    187Q/105 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Enregistrement (série Q)
    • Bureau de Conches
    • Registres de recettes ou de formalités
    • Déclarations extérieures de succession
    • Du 2 septembre 1901 au 12 juillet 1906
  35. Résultat n°35

    Du 1er septembre 1905 au 1er janvier 1911

    Date

    01/09/1905-01/01/1911

    Cote

    431Q/95 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Enregistrement (série Q)
    • Bureau de Nonancourt
    • Registres de recettes ou de formalités
    • Déclarations extérieures de succession
    • Du 1er septembre 1905 au 1er janvier 1911
  36. Résultat n°36

    Du 20 juillet 1912 au 6 avril 1920

    Date

    20/07/1912-06/04/1920

    Cote

    197Q/41 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Enregistrement (série Q)
    • Bureau de Cormeilles
    • Registres de recettes ou de formalités
    • Déclarations extérieures de succession
    • Du 20 juillet 1912 au 6 avril 1920
  37. Résultat n°37

    Du 15 juillet 1901 au 13 décembre 1905

    Date

    15/07/1901-13/12/1905

    Cote

    357Q/142 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Enregistrement (série Q)
    • Bureau de Louviers
    • Registres de recettes ou de formalités
    • Déclarations extérieures de succession
    • Du 15 juillet 1901 au 13 décembre 1905
  38. Résultat n°38

    Du 3 janvier 1907 au 3 septembre 1914

    Date

    03/01/1907-03/09/1914

    Cote

    612Q/124 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Enregistrement (série Q)
    • Bureau de Vernon
    • Registres de recettes ou de formalités
    • Déclarations extérieures de succession
    • Du 3 janvier 1907 au 3 septembre 1914
  39. Résultat n°39

    Du 5 mars 1908 au 17 juin 1913

    Date

    05/03/1908-17/06/1913

    Cote

    297Q/124 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Enregistrement (série Q)
    • Bureau de Gaillon
    • Registres de recettes ou de formalités
    • Déclarations extérieures de succession
    • Du 5 mars 1908 au 17 juin 1913
  40. Résultat n°40

    Du 26 décembre 1914 au 31 décembre 1923

    Date

    26/12/1914-31/12/1923

    Cote

    612Q/125 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Enregistrement (série Q)
    • Bureau de Vernon
    • Registres de recettes ou de formalités
    • Déclarations extérieures de succession
    • Du 26 décembre 1914 au 31 décembre 1923
  41. Résultat n°41

    Du 28 mai 1907 au 29 décembre 1910

    Date

    28/05/1907-29/12/1910

    Cote

    512Q/166 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Enregistrement (série Q)
    • Bureau de Saint-André de l'Eure
    • Registres de recettes ou de formalités
    • Baux sous seing privé
    • Du 28 mai 1907 au 29 décembre 1910
  42. Résultat n°42

    Du 13 juillet 1907 au 30 janvier 1912

    Date

    13/07/1907-30/01/1912

    Cote

    227Q/88 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Enregistrement (série Q)
    • Bureau d'Écos
    • Registres de recettes ou de formalités
    • Déclarations de mutation par décès
    • Du 13 juillet 1907 au 30 janvier 1912
  43. Résultat n°43

    Du 14 janvier 1908 au 3 mai 1916

    Date

    14/01/1908-03/05/1916

    Cote

    624Q/11 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Enregistrement (série Q)
    • Bureau de Quillebeuf-sur-Seine
    • Registres de recettes ou de formalités
    • Déclarations extérieures de succession
    • Du 14 janvier 1908 au 3 mai 1916
  44. Résultat n°44

    Du 18 juillet 1912 au 2 avril 1919

    Date

    18/07/1912-02/04/1919

    Cote

    217Q/80 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Enregistrement (série Q)
    • Bureau de Damville
    • Registres de recettes ou de formalités
    • Déclarations extérieures de succession
    • Du 18 juillet 1912 au 2 avril 1919
  45. Résultat n°45

    Du 5 octobre 1905 au 18 décembre 1909

    Date

    05/10/1905-18/12/1909

    Cote

    137BIS/Q/2 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Enregistrement (série Q)
    • Bureau de Brionne
    • Registres de recettes ou de formalités
    • Déclarations extérieures de succession
    • Du 5 octobre 1905 au 18 décembre 1909
  46. Résultat n°46

    Du 3 janvier 1914 au 7 février 1922

    Date

    03/01/1914-07/02/1922

    Cote

    187Q/107 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Enregistrement (série Q)
    • Bureau de Conches
    • Registres de recettes ou de formalités
    • Déclarations extérieures de succession
    • Du 3 janvier 1914 au 7 février 1922
  47. Résultat n°47

    Du 1er octobre 1901 au 6 décembre 1907

    Date

    01/10/1901-06/12/1907

    Cote

    624Q/10 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Enregistrement (série Q)
    • Bureau de Quillebeuf-sur-Seine
    • Registres de recettes ou de formalités
    • Déclarations extérieures de succession
    • Du 1er octobre 1901 au 6 décembre 1907
  48. Résultat n°48

    Du 6 février 1912 au 18 juin 1919

    Date

    06/02/1912-18/06/1919

    Cote

    277Q/85 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Enregistrement (série Q)
    • Bureau de Fleury-sur-Andelle
    • Registres de recettes ou de formalités
    • Déclarations extérieures de succession
    • Du 6 février 1912 au 18 juin 1919
  49. Résultat n°49

    Du 21 décembre 1908 au 22 janvier 1913

    Date

    21/12/1908-22/01/1913

    Cote

    461Q/102 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Enregistrement (série Q)
    • Bureau de Pont-de-l'Arche
    • Registres de recettes ou de formalités
    • Déclarations extérieures de succession
    • Du 21 décembre 1908 au 22 janvier 1913
  50. Résultat n°50

    Du 1er octobre 1901 au 11 janvier 1906

    Date

    01/10/1901-11/01/1906

    Cote

    277Q/83 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Enregistrement (série Q)
    • Bureau de Fleury-sur-Andelle
    • Registres de recettes ou de formalités
    • Déclarations extérieures de succession
    • Du 1er octobre 1901 au 11 janvier 1906
  51. Résultat n°51

    Du 18 janvier 1907 au 27 juillet 1912

    Date

    18/01/1907-27/07/1912

    Cote

    217Q/79 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Enregistrement (série Q)
    • Bureau de Damville
    • Registres de recettes ou de formalités
    • Déclarations extérieures de succession
    • Du 18 janvier 1907 au 27 juillet 1912
  52. Résultat n°52

    Du 23 mai 1910 au 27 avril 1920

    Date

    23/05/1910-27/04/1920

    Cote

    37Q/106 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Enregistrement (série Q)
    • Bureau des Andelys
    • Registres de recettes ou de formalités
    • Déclarations extérieures de succession
    • Du 23 mai 1910 au 27 avril 1920
  53. Résultat n°53

    Du 3 mai 1905 au 6 mai 1910

    Date

    03/05/1905-06/05/1910

    Cote

    37Q/105 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Enregistrement (série Q)
    • Bureau des Andelys
    • Registres de recettes ou de formalités
    • Déclarations extérieures de succession
    • Du 3 mai 1905 au 6 mai 1910
  54. Résultat n°54

    Du 11 janvier 1906 au 17 novembre 1911

    Date

    11/01/1906-17/11/1911

    Cote

    277Q/84 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Enregistrement (série Q)
    • Bureau de Fleury-sur-Andelle
    • Registres de recettes ou de formalités
    • Déclarations extérieures de succession
    • Du 11 janvier 1906 au 17 novembre 1911
  55. Résultat n°55

    Du 19 avril 1905 au 26 novembre 1908

    Date

    19/04/1905-26/11/1908

    Cote

    461Q/101 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Enregistrement (série Q)
    • Bureau de Pont-de-l'Arche
    • Registres de recettes ou de formalités
    • Déclarations extérieures de succession
    • Du 19 avril 1905 au 26 novembre 1908
  56. Résultat n°56

    Du 2 juillet 1901 au 3 avril 1905

    Date

    02/07/1901-03/04/1905

    Cote

    37Q/104 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Enregistrement (série Q)
    • Bureau des Andelys
    • Registres de recettes ou de formalités
    • Déclarations extérieures de succession
    • Du 2 juillet 1901 au 3 avril 1905
  57. Résultat n°57

    28 juin 1911 au 26 juillet 1921 (n° 1 à 218)

    Date

    28/06/1911-26/07/1921

    Cote

    2243 W 259 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Enregistrement (série W)
    • Bureau de Verneuil-sur-Avre
    • Déclarations extérieures de succession
    • 28 juin 1911 au 26 juillet 1921 (n° 1 à 218)
  58. Résultat n°58

    Du 8 juin 1905 au 27 février 1908

    Date

    08/06/1905-27/02/1908

    Cote

    297Q/123 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Enregistrement (série Q)
    • Bureau de Gaillon
    • Registres de recettes ou de formalités
    • Déclarations extérieures de succession
    • Du 8 juin 1905 au 27 février 1908
  59. Résultat n°59

    Du 30 août 1901 au 17 août 1905

    Date

    30/08/1901-17/08/1905

    Cote

    552Q/105 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Enregistrement (série Q)
    • Bureau de Thiberville
    • Registres de recettes ou de formalités
    • Déclarations extérieures de succession
    • Du 30 août 1901 au 17 août 1905
  60. Résultat n°60

    Du 8 février 1905 au 22 avril 1907

    Date

    08/02/1905-22/04/1907

    Cote

    512Q/165 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Enregistrement (série Q)
    • Bureau de Saint-André de l'Eure
    • Registres de recettes ou de formalités
    • Baux sous seing privé
    • Du 8 février 1905 au 22 avril 1907
  61. Résultat n°61

    Du 29 novembre 1905 au 4 novembre 1912

    Date

    29/11/1905-04/11/1912

    Cote

    552Q/106 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Enregistrement (série Q)
    • Bureau de Thiberville
    • Registres de recettes ou de formalités
    • Déclarations extérieures de succession
    • Du 29 novembre 1905 au 4 novembre 1912
  62. Résultat n°62

    Du 22 octobre 1910 au 15 juin 1921

    Date

    22/10/1910-15/06/1921

    Cote

    57Q/74 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Enregistrement (série Q)
    • Bureau de Beaumesnil
    • Registres de recettes ou de formalités
    • Déclarations extérieures de succession
    • Du 22 octobre 1910 au 15 juin 1921
  63. Résultat n°63

    Du 10 janvier 1916 au 10 février 1922

    Date

    10/01/1916-10/02/1922

    Cote

    512Q/168 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Enregistrement (série Q)
    • Bureau de Saint-André de l'Eure
    • Registres de recettes ou de formalités
    • Baux sous seing privé
    • Du 10 janvier 1916 au 10 février 1922
  64. Résultat n°64

    Du 16 janvier 1908 au 14 novembre 1916

    Date

    16/01/1908 -14/11/1916

    Cote

    77BIS/Q/2 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Enregistrement (série Q)
    • Bureau de Bernay
    • Registres de recettes ou de formalités
    • Déclarations de mutation par décès
    • Du 16 janvier 1908 au 14 novembre 1916
  65. Résultat n°65

    Du 8 juin 1899 au 27 décembre 1906

    Date

    08/06/1899-27/12/1906

    Cote

    612Q/123 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Enregistrement (série Q)
    • Bureau de Vernon
    • Registres de recettes ou de formalités
    • Déclarations extérieures de succession
    • Du 8 juin 1899 au 27 décembre 1906
  66. Résultat n°66

    Du 29 août 1901 au 20 décembre 1904

    Date

    29/08/1901-20/12/1904

    Cote

    512Q/164 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Enregistrement (série Q)
    • Bureau de Saint-André de l'Eure
    • Registres de recettes ou de formalités
    • Baux sous seing privé
    • Du 29 août 1901 au 20 décembre 1904
  67. Résultat n°67

    6 juillet 1900 au 16 juin 1911 (n° 1 à 200)

    Date

    06/07/1900-16/06/1911

    Cote

    2243 W 258 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Enregistrement (série W)
    • Bureau de Verneuil-sur-Avre
    • Déclarations extérieures de succession
    • 6 juillet 1900 au 16 juin 1911 (n° 1 à 200)
  68. Résultat n°68

    Du 29 mai 1908 au 17 septembre 1912

    Date

    29/05/1908-17/09/1912

    Cote

    67BIS/Q/3 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Enregistrement (série Q)
    • Bureau de Beaumont-le-Roger
    • Registres de recettes ou de formalités
    • Déclarations extérieures de succession
    • Du 29 mai 1908 au 17 septembre 1912
  69. Résultat n°69

    Du 1er août 1901 au 28 avril 1905

    Date

    01/08/1901-28/04/1905

    Cote

    461Q/100 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Enregistrement (série Q)
    • Bureau de Pont-de-l'Arche
    • Registres de recettes ou de formalités
    • Déclarations extérieures de succession
    • Du 1er août 1901 au 28 avril 1905
  70. Résultat n°70

    Du 3 août 1909 au 24 mai 1922

    Date

    03/08/1909-24/05/1922

    Cote

    368Q/64 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Enregistrement (série Q)
    • Bureau de Lyons-la-Forêt
    • Registres de recettes ou de formalités
    • Déclarations extérieures de succession
    • Du 3 août 1909 au 24 mai 1922
  71. Résultat n°71

    16 janvier 1956 au 5 mars 1959

    Date

    16/01/1956-05/03/1959

    Cote

    2214 W 179 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Enregistrement (série W)
    • Bureau de Gisors
    • Déclarations extérieures de succession
    • 16 janvier 1956 au 5 mars 1959
  72. Résultat n°72

    Du 17 janvier 1911 au 16 décembre 1915

    Date

    17/01/1911-16/12/1915

    Cote

    512Q/167 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Enregistrement (série Q)
    • Bureau de Saint-André de l'Eure
    • Registres de recettes ou de formalités
    • Baux sous seing privé
    • Du 17 janvier 1911 au 16 décembre 1915
  73. Résultat n°73

    Du 3 décembre 1912 au 16 décembre 1918

    Date

    03/12/1912-16/12/1918

    Cote

    67BIS/Q/4 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Enregistrement (série Q)
    • Bureau de Beaumont-le-Roger
    • Registres de recettes ou de formalités
    • Déclarations extérieures de succession
    • Du 3 décembre 1912 au 16 décembre 1918
  74. Résultat n°74

    Du 13 août 1901 au 16 août 1909

    Date

    13/08/1901-16/08/1909

    Cote

    368Q/63 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Enregistrement (série Q)
    • Bureau de Lyons-la-Forêt
    • Registres de recettes ou de formalités
    • Déclarations extérieures de succession
    • Du 13 août 1901 au 16 août 1909
  75. Résultat n°75

    Du 14 février 1920 au 21 octobre 1924

    Date

    14/02/1920-21/10/1924

    Cote

    227Q/90 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Enregistrement (série Q)
    • Bureau d'Écos
    • Registres de recettes ou de formalités
    • Déclarations de mutation par décès
    • Du 14 février 1920 au 21 octobre 1924
  76. Résultat n°76

    Du 16 janvier 1913 au 11 mars 1921

    Date

    16/01/1913-11/03/1921

    Cote

    461Q/103 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Enregistrement (série Q)
    • Bureau de Pont-de-l'Arche
    • Registres de recettes ou de formalités
    • Déclarations extérieures de succession
    • Du 16 janvier 1913 au 11 mars 1921
  77. Résultat n°77

    Du 22 septembre 1924 au 19 juillet 1930

    Date

    22/09/1924-19/07/1930

    Cote

    441Q/98 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Enregistrement (série Q)
    • Bureau de Pacy-sur-Eure
    • Registres de recettes ou de formalités
    • Déclarations extérieures de succession
    • Du 22 septembre 1924 au 19 juillet 1930
  78. Résultat n°78

    Du 30 juillet 1901 au 24 janvier 1908

    Date

    30/07/1901-24/01/1908

    Cote

    77BIS/Q/1 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Enregistrement (série Q)
    • Bureau de Bernay
    • Registres de recettes ou de formalités
    • Déclarations de mutation par décès
    • Du 30 juillet 1901 au 24 janvier 1908
  79. Résultat n°79

    Du 21 septembre 1901 au 24 septembre 1910

    Date

    21/09/1901-24/09/1910

    Cote

    57Q/73 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Enregistrement (série Q)
    • Bureau de Beaumesnil
    • Registres de recettes ou de formalités
    • Déclarations extérieures de succession
    • Du 21 septembre 1901 au 24 septembre 1910
  80. Résultat n°80

    Du 17 mai 1918 au 5 décembre 1922

    Date

    17/05/1918-05/12/1922

    Cote

    441Q/97 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Enregistrement (série Q)
    • Bureau de Pacy-sur-Eure
    • Registres de recettes ou de formalités
    • Déclarations extérieures de succession
    • Du 17 mai 1918 au 5 décembre 1922