Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Cote
13 B 500 (Cote/Cotes extrêmes)
Date
novembre 1766-juillet 1790
Lieu
Pont-Audemer — Bailliage
Type de document -
  • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
  • Juridictions royales ordinaires
  • 13 B-Bailliage et vicomté de Pont-Audemer, vicomtés...
  • Bailliage, police et administraon
  • Police générale et parculières
  • Enregistrement des déclarations de terres incultes...
Résultat n°2
Cote
66 B 176 (Cote/Cotes extrêmes)
Date
1771-1773
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
  • Juridictions seigneuriales
  • 66 B - Justice seigneuriale d'Harcourt
  • Police et administraon
  • Déclarations de l'exercice du métier de bladier et...
Résultat n°3
Cote
14 B 473 (Cote/Cotes extrêmes)
Date
1766-1787
Lieu
Pont-de-l'Arche — Bailliage
Type de document -
  • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
  • Juridictions royales ordinaires
  • 14 B-Bailliage et vicomté de Pont-de-l'Arche
  • Bailliage, police et administration
  • Police générale et particulière
  • Déclarations de défrichements
Résultat n°4
Cote
2 B 52 (Cote/Cotes extrêmes)
Date
juillet 1767-septembre 1789
Lieu
Andelys (Les) — Baillage
Type de document -
  • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
  • Juridictions royales ordinaires
  • 2 B-Bailliage d'Adely
  • Police et administraon
  • Enregistrement des déclarations de port d'armes et...
Résultat n°5
Cote
4 B 341 (Cote/Cotes extrêmes)
Date
1779-1788
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
  • Juridictions royales ordinaires
  • 4 B-Bailliage et vicomté d'Orbec séant à Bernay, vicomtés...
  • Bailliage, causes civiles
  • Police
  • Registre pour les déclarations de défrichement
Résultat n°6
Cote
3 B 818 (Cote/Cotes extrêmes)
Date
novembre 1786-octobre 1790
Lieu
Beaumont-le-Roger — Bailliage et vicomté, Neubourg (Le) — Vicomté
Type de document -
  • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
  • Juridictions royales ordinaires
  • 3 B-Bailliage et vicomté de Beaumont-le-Roger, vicomte...
  • Bailliage et vicomtés, police et administraon
  • Enregistrement des déclarations de défrichements
Résultat n°7
Cote
6 B 208 (Cote/Cotes extrêmes)
Date
1783-janvier 1790
Lieu
Breteuil — Bailliage
Type de document -
  • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
  • Juridictions royales ordinaires
  • 6 B-Bailliage et vicomté de Breteuil, vicomté de Lyre
  • Bailliage, police et administraon
  • Enregistrement des déclarations de défrichements et...