• sur 1
7 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Enregistrement des déclarations de terres incultes et de défrichements, suivant la déclaration du roi du 13 août 1766

    Date

    novembre 1766-juillet 1790

    Cote

    13 B 500 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions royales ordinaires
    • 13 B-Bailliage et vicomté de Pont-Audemer, vicomtés...
    • Bailliage, police et administraon
    • Police générale et parculières
    • Enregistrement des déclarations de terres incultes...
  2. Résultat n°2

    Déclarations de l'exercice du métier de bladier et de défrichement de terres incultes

    Date

    1771-1773

    Cote

    66 B 176 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions seigneuriales
    • 66 B - Justice seigneuriale d'Harcourt
    • Police et administraon
    • Déclarations de l'exercice du métier de bladier et...
  3. Résultat n°3

    Déclarations de défrichements

    Date

    1766-1787

    Cote

    14 B 473 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions royales ordinaires
    • 14 B-Bailliage et vicomté de Pont-de-l'Arche
    • Bailliage, police et administration
    • Police générale et particulière
    • Déclarations de défrichements
  4. Résultat n°4

    Enregistrement des déclarations de port d'armes et de défrichements

    Date

    juillet 1767-septembre 1789

    Cote

    2 B 52 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions royales ordinaires
    • 2 B-Bailliage d'Adely
    • Police et administraon
    • Enregistrement des déclarations de port d'armes et...
  5. Résultat n°5

    Registre pour les déclarations de défrichement

    Date

    1779-1788

    Cote

    4 B 341 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions royales ordinaires
    • 4 B-Bailliage et vicomté d'Orbec séant à Bernay, vicomtés...
    • Bailliage, causes civiles
    • Police
    • Registre pour les déclarations de défrichement
  6. Résultat n°6

    Enregistrement des déclarations de défrichements

    Date

    novembre 1786-octobre 1790

    Cote

    3 B 818 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions royales ordinaires
    • 3 B-Bailliage et vicomté de Beaumont-le-Roger, vicomte...
    • Bailliage et vicomtés, police et administraon
    • Enregistrement des déclarations de défrichements
  7. Résultat n°7

    Enregistrement des déclarations de défrichements et port d'armes. Table des déclarations de défrichements pour 1767-1782

    Date

    1783-janvier 1790

    Cote

    6 B 208 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions royales ordinaires
    • 6 B-Bailliage et vicomté de Breteuil, vicomté de Lyre
    • Bailliage, police et administraon
    • Enregistrement des déclarations de défrichements et...