Département de l'Eure

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1

Recueil des arrêtés préfectoraux sur la police des rivières et cours avec les lois et règlements visés / Département de l'Eure

Date

1865

Cote

BIBADM/0033 (Cote/Cotes extrêmes)

2

Recueil des arrêtés préfectoraux sur la police des rivières et cours d'eau avec les lois et règlements y visés / Département de l'Eure

Date

1865

Cote

BIB/211 (Cote/Cotes extrêmes)

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Recueil des arrêtés préfectoraux sur la police des rivières et cours avec les lois et règlements visés / Département de l'Eure

Date

Cote

Recueil des arrêtés préfectoraux sur la police des rivières et cours d'eau avec les lois et règlements y visés / Département de l'Eure

Date

Cote