Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Cote
101 B 205 (Cote/Cotes extrêmes)
Date
1647-1672
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
  • Juridictions royales extraordinaires
  • 101 B – Amirauté de Quillebeuf
  • Causes criminelles
  • Procédures : vols d'objets naufragés et d'épaves, ivresses,...
  • 1647-1672
Résultat n°2
Cote
101 B 208 (Cote/Cotes extrêmes)
Date
1757-1789
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
  • Juridictions royales extraordinaires
  • 101 B – Amirauté de Quillebeuf
  • Causes criminelles
  • Procédures : vols d'objets naufragés et d'épaves, ivresses,...
  • 1757-1789
Résultat n°3
Cote
101 B 207 (Cote/Cotes extrêmes)
Date
1717-1756
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
  • Juridictions royales extraordinaires
  • 101 B – Amirauté de Quillebeuf
  • Causes criminelles
  • Procédures : vols d'objets naufragés et d'épaves, ivresses,...
  • 1717-1756
Résultat n°4
Cote
101 B 206 (Cote/Cotes extrêmes)
Date
1673-1716
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
  • Juridictions royales extraordinaires
  • 101 B – Amirauté de Quillebeuf
  • Causes criminelles
  • Procédures : vols d'objets naufragés et d'épaves, ivresses,...
  • 1673-1716