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Résultats de la recherche

Résultat n°1

1721-1733

Date

1721-1733

Cote

8 B 128 (Cote/Cotes extrêmes)

Résultat n°2

Prieuré de Sausseuse (1765), La Chapelle-Genevray dépendant de l'abbaye de Bernay (1752), dîmes

Date

1727-1786

Cote

16 B 799 (Cote/Cotes extrêmes)

Résultat n°3

Procédure criminelle sur plainte de Joseph-Admont de Grainville, curé de Vatteville, seigneur du noble fief d'Osmont contre Catherine Blondin, femme de Pierre Leroy, laboureur de Vatteville, pour injures et violences, à cause du transport de dîme de blé au presbytère (1743-1745) - procédure sur plainte de Marie Tassin, domestique de M. Le Cloutier de Vatteville, contre Michel Pomponne de La Boullaye, seigneur du Val-du-Theil, et ses complices pour violences et emprisonnement illégal (1773)

Date

1743-1773

Cote

70 B 25 (Cote/Cotes extrêmes)

Résultat n°4

1706-1717

Date

1706-1717

Cote

11 B 317 (Cote/Cotes extrêmes)

Résultat n°5

Noël-François Chayet, curé de Mouflaines et les habitants au sujet de l'exploitation d'une pièce de terre (1769-1773) et de la dîme (1781)

Date

1769-1781

Cote

2 B 16 (Cote/Cotes extrêmes)

Résultat n°6

1567-1775

Date

1567-1775

Cote

2 B 13 (Cote/Cotes extrêmes)

Résultat n°7

Cosme-Damien Brossard de Beauchesne, curé de Courcelles et François Cartier, laboureur de cette paroisse, au sujet de la dîme

Date

1432-1781

Cote

2 B 15 (Cote/Cotes extrêmes)

Résultat n°8

Sentences de police - procès-verbal de prise de possession du prieuré de l'Hôtel-Dieu de Saint-Jacques - réglementation concernant la sonnerie de Notre-Dame d'Andely et les droits relatifs à celle-ci, l'exercice, la juridiction, le termement des vendanges, le ramonage des cheminées, le curage des ruisseaux, les colporteurs et marchands forains, les bouchers, les dîmes - assignations pour la boucherie de carême - entérinement des lettres de convocation des Etats généraux

Date

1766-1789 et s.d

Cote

2 B 49 (Cote/Cotes extrêmes)

Résultat n°9

1616

Date

1616

Cote

7 B 103 (Cote/Cotes extrêmes)