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Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

1721-1733
Cote
8 B 128 (Cote/Cotes extrêmes)
 Date
1721-1733
 Lieu
Conches — Bailliage, Ormes, Portes — Curé
 Type de document -
  • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
  • Juridictions royales ordinaires
  • 8 B-Bailliage et vicomté de Conches, vicomté de la...
  • Bailliage, causes criminelles
  • Procédures
  • Procédures diverses
  • 1721-1733
Résultat n°2

Prieuré de Sausseuse (1765), La Chapelle-Genevray dépendant de l'abbaye de Bernay (1752), dîmes
Cote
16 B 799 (Cote/Cotes extrêmes)
 Date
1727-1786
 Lieu
Bernay — Abbaye, Chapelle-Réanville (La), Chapelle-Genevray (La), Tilly — Sausseuse, prieuré, Vernon — Bailliage
 Type de document -
  • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
  • Juridictions royales ordinaires
  • 16 B-Bailliage, vicomté et prévôté de Vernon
  • Bailliage, police et administraon
  • Prix, offices, méers, experses, scellés et divers
  • Procès-verbaux, notamment procès-verbaux d'experts...
  • Prieuré de Sausseuse (1765), La Chapelle-Genevray dépendant...
Résultat n°3

Procédure criminelle sur plainte de Joseph-Admont de Grainville, curé de Vatteville, seigneur du noble fief d'Osmont contre Catherine Blondin, femme de Pierre Leroy, laboureur de Vatteville, pour injures et violences, à cause du transport de dîme de blé au presbytère (1743-1745) - procédure sur plainte de Marie Tassin, domestique de M. Le Cloutier de Vatteville, contre Michel Pomponne de La Boullaye, seigneur du Val-du-Theil, et ses complices pour violences et emprisonnement illégal (1773)
Cote
70 B 25 (Cote/Cotes extrêmes)
 Date
1743-1773
 Lieu
Heuqueville — Justice seigneuriale, Vatteville, Vatteville — Curé
 Type de document -
  • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
  • Juridictions seigneuriales
  • 70 B - Justice seigneuriale d'Heuqueville
  • Causes civiles
  • Procédure criminelle sur plainte de Joseph-Admont de...
Résultat n°4

1706-1717
Cote
11 B 317 (Cote/Cotes extrêmes)
 Date
1706-1717
 Lieu
Beauficel — Curé, Fleury-la-Forêt, Lyons-la-Forêt — Bailliage, Puchay — Curé
 Type de document -
  • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
  • Juridictions royales ordinaires
  • 11 B-Bailliage et vicomté de Lyons-la-Forêt
  • Bailliage, causes criminelles
  • Procédures
  • Procédures diverses
  • 1706-1717
Résultat n°5

Noël-François Chayet, curé de Mouflaines et les habitants au sujet de l'exploitation d'une pièce de terre (1769-1773) et de la dîme (1781)
Cote
2 B 16 (Cote/Cotes extrêmes)
 Date
1769-1781
 Lieu
Andelys (Les) — Baillage, Mouflaines — Curé
 Type de document -
  • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
  • Juridictions royales ordinaires
  • 2 B-Bailliage d'Adely
  • Causes civiles
  • Procédures
  • Noël-François Chayet, curé de Mouflaines et les habitants...
Résultat n°6

1567-1775
Cote
2 B 13 (Cote/Cotes extrêmes)
 Date
1567-1775
 Lieu
Andelys (Les) — Baillage, Jumièges — Abbé, Marette (La) n. id., ferme, Poissy (Yvelines), Saint-Louis, abbaye, Port-Mort — Curé
 Type de document -
  • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
  • Juridictions royales ordinaires
  • 2 B-Bailliage d'Adely
  • Causes civiles
  • Procédures
  • Procédures diverses closes entre 1773 et 1779 et pièces...
  • 1567-1775
Résultat n°7

Cosme-Damien Brossard de Beauchesne, curé de Courcelles et François Cartier, laboureur de cette paroisse, au sujet de la dîme
Cote
2 B 15 (Cote/Cotes extrêmes)
 Date
1432-1781
 Lieu
Andelys (Les) — Baillage, Courcelles-sur-Seine — Curé
 Type de document -
  • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
  • Juridictions royales ordinaires
  • 2 B-Bailliage d'Adely
  • Causes civiles
  • Procédures
  • Cosme-Damien Brossard de Beauchesne, curé de Courcelles...
Résultat n°8

Sentences de police - procès-verbal de prise de possession du prieuré de l'Hôtel-Dieu de Saint-Jacques - réglementation concernant la sonnerie de Notre-Dame d'Andely et les droits relatifs à celle-ci, l'exercice, la juridiction, le termement des vendanges, le ramonage des cheminées, le curage des ruisseaux, les colporteurs et marchands forains, les bouchers, les dîmes - assignations pour la boucherie de carême - entérinement des lettres de convocation des Etats généraux
Cote
2 B 49 (Cote/Cotes extrêmes)
 Date
1766-1789 et s.d
 Lieu
Andelys (Les) — Baillage
 Type de document -
  • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
  • Juridictions royales ordinaires
  • 2 B-Bailliage d'Adely
  • Police et administraon
  • Sentences de police - procès-verbal de prise de possession...
Résultat n°9

1616
Cote
7 B 103 (Cote/Cotes extrêmes)
 Date
1616
 Lieu
Charleval — Bailliage, Charleval — Chartreux, Charleval — Hôpital, Charleval — Métier, Charleval — Prieuré Saint-Martin, Lisors — Mortemer, abbaye
 Type de document -
  • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
  • Juridictions royales ordinaires
  • 7 B-Bailliage de Charleval
  • Causes civiles
  • Sentences
  • Minutes de sentence
  • 1616