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  1. Résultat n°1

    1721-1733

    Date

    1721-1733

    Cote

    8 B 128 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions royales ordinaires
    • 8 B-Bailliage et vicomté de Conches, vicomté de la...
    • Bailliage, causes criminelles
    • Procédures
    • Procédures diverses
    • 1721-1733
  2. Résultat n°2

    Prieuré de Sausseuse (1765), La Chapelle-Genevray dépendant de l'abbaye de Bernay (1752), dîmes

    Date

    1727-1786

    Cote

    16 B 799 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions royales ordinaires
    • 16 B-Bailliage, vicomté et prévôté de Vernon
    • Bailliage, police et administraon
    • Prix, offices, méers, experses, scellés et divers
    • Procès-verbaux, notamment procès-verbaux d'experts...
    • Prieuré de Sausseuse (1765), La Chapelle-Genevray dépendant...
  3. Résultat n°3

    Procédure criminelle sur plainte de Joseph-Admont de Grainville, curé de Vatteville, seigneur du noble fief d'Osmont contre Catherine Blondin, femme de Pierre Leroy, laboureur de Vatteville, pour injures et violences, à cause du transport de dîme de blé au presbytère (1743-1745) - procédure sur plainte de Marie Tassin, domestique de M. Le Cloutier de Vatteville, contre Michel Pomponne de La Boullaye, seigneur du Val-du-Theil, et ses complices pour violences et emprisonnement illégal (1773)

    Date

    1743-1773

    Cote

    70 B 25 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions seigneuriales
    • 70 B - Justice seigneuriale d'Heuqueville
    • Causes civiles
    • Procédure criminelle sur plainte de Joseph-Admont de...
  4. Résultat n°4

    1706-1717

    Date

    1706-1717

    Cote

    11 B 317 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions royales ordinaires
    • 11 B-Bailliage et vicomté de Lyons-la-Forêt
    • Bailliage, causes criminelles
    • Procédures
    • Procédures diverses
    • 1706-1717
  5. Résultat n°5

    Noël-François Chayet, curé de Mouflaines et les habitants au sujet de l'exploitation d'une pièce de terre (1769-1773) et de la dîme (1781)

    Date

    1769-1781

    Cote

    2 B 16 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions royales ordinaires
    • 2 B-Bailliage d'Adely
    • Causes civiles
    • Procédures
    • Noël-François Chayet, curé de Mouflaines et les habitants...
  6. Résultat n°6

    1567-1775

    Date

    1567-1775

    Cote

    2 B 13 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions royales ordinaires
    • 2 B-Bailliage d'Adely
    • Causes civiles
    • Procédures
    • Procédures diverses closes entre 1773 et 1779 et pièces...
    • 1567-1775
  7. Résultat n°7

    Cosme-Damien Brossard de Beauchesne, curé de Courcelles et François Cartier, laboureur de cette paroisse, au sujet de la dîme

    Date

    1432-1781

    Cote

    2 B 15 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions royales ordinaires
    • 2 B-Bailliage d'Adely
    • Causes civiles
    • Procédures
    • Cosme-Damien Brossard de Beauchesne, curé de Courcelles...
  8. Résultat n°8

    Sentences de police - procès-verbal de prise de possession du prieuré de l'Hôtel-Dieu de Saint-Jacques - réglementation concernant la sonnerie de Notre-Dame d'Andely et les droits relatifs à celle-ci, l'exercice, la juridiction, le termement des vendanges, le ramonage des cheminées, le curage des ruisseaux, les colporteurs et marchands forains, les bouchers, les dîmes - assignations pour la boucherie de carême - entérinement des lettres de convocation des Etats généraux

    Date

    1766-1789 et s.d

    Cote

    2 B 49 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions royales ordinaires
    • 2 B-Bailliage d'Adely
    • Police et administraon
    • Sentences de police - procès-verbal de prise de possession...
  9. Résultat n°9

    1616

    Date

    1616

    Cote

    7 B 103 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions royales ordinaires
    • 7 B-Bailliage de Charleval
    • Causes civiles
    • Sentences
    • Minutes de sentence
    • 1616