Statistique du département de l'Eure. Usages locaux
2
Annuaire de l'Agriculture et des associations agricoles - 1903
1
Aveux et dénombrements de la vicomté de Conches au XVè siècle suivis du coutumier de la Forêt
1
Compte-rendu de la semaine d'histoire du droit normand tenue à Jersey du 24 au 27 mai 1923
1
Corpus juris civilis academicum parisiense
1
Deuxième année d'agriculture et d'horticulture, d'après les programmes officiels
1
Du droit de tester
1
Essai sur la politique et la législation des Romains
1
Etablissements industriels : décentralisation administrative
1
Etude sur la condition juridique des latins juniens à Rome De la condition juridique des étrangers en France et de la naturalisation
1
Histoire du droit romain au moyen-âge - Tome quatrième
1
Histoire du droit romain au moyen-âge - Tome troisième
1
Histoire du droit romain au moyen-âge - Tomes premier et deuxième
1
Histoire, actes et remontrances des parlemens de France, chambres des comptes, cours des aides, et autres cours souveraines : depuis 1461 jusqu'à leur suppression. Tome premier. 1461-1756
1
Histoire, actes et remontrances des parlemens de France, chambres des comptes, cours des aides, et autres cours souveraines : depuis 1461 jusqu'à leur suppression. Tome second. 1756-1790
1
Indice des droicts roiaux et seigneuriaux, des plus notables dictions, termes et phrases de l'estat, et de la justice, et practique de France : recueilli des loix, coustumes, ordonances, arests, annales et histoires du Roiaume de France et d'ailleurs
1
L'architecte paysagiste, théorie et pratique de la création et décoration des parcs et jardins. Cours d'aquarelle en quatre leçons, notions usuelles de droit, comptabilité des travaux
1
L'impôt sur le revenu
1
La guerre actuelle et le droit des gens
1
Le Roule des plès de héritage de la mairie de Jehan Mustel, 1355-1356
1
Les Etablissements de Saint-Louis, accompagnés des textes primitifs et de textes dérivés, avec une introduction et des notes - Tome deuxième : texte des établissements
1
Les Etablissements de Saint-Louis, accompagnés des textes primitifs et de textes dérivés, avec une introduction et des notes - Tome premier : introduction, textes primitifs
1
Les Etablissements de Saint-Louis, accompagnés des textes primitifs et de textes dérivés, avec une introduction et des notes - Tome quatrième : notes (suite et fin), table-glossaire
1
Les Etablissements de Saint-Louis, accompagnés des textes primitifs et de textes dérivés, avec une introduction et des notes - Tome troisième : textes primitifs, textes dérivés, notes
1
Les Oeuvres de Maître Henri Basnage, écuier, seigneur du Franquesnei, avocat au parlement ; contenant ses Commentaires sur la Coutume de Normandie et son Traité des hipotèques. Troisième édition revue, corrigée et augmentée par l'auteur, où sont ajoutez plusieurs édits, déclarations et arrêts tant de sa Majesté que de la Cour, servant de règlement tant pour la coutume de cette province, que pour la procédure - Tome premier
1
Les Oeuvres de Maître Henri Basnage, écuier, seigneur du Franquesnei, avocat au parlement ; contenant ses Commentaires sur la Coutume de Normandie et son Traité des hipotèques. Troisième édition revue, corrigée et augmentée par l'auteur, où sont ajoutez plusieurs édits, déclarations et arrêts tant de sa Majesté que de la Cour, servant de règlement tant pour la coutume de cette province, que pour la procédure - Tome second
1
Les catholiques et le droit commun
1
Les codes français conformes aux textes officiels avec la conférence des articles entre eux
1
Les coutumes du Beauvoisis, par Philippe de Beaumanoir, jurisconsulte français du XIIIe siècle, nouvelle édition publiée d'après les manuscrits de la bibliothèque royale - Tome premier
1
Les coutumes du Beauvoisis, par Philippe de Beaumanoir, jurisconsulte français du XIIIe siècle, nouvelle édition publiée d'après les manuscrits de la bibliothèque royale - Tome second
1