26 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Antonii Augustini archiepiscopi tarraconensis de legibus et senatus consultis liber : Adjunctis legum antiquarum & senatusconsultorum fragmentis, cum notis Fulvii Ursini, multo quam antea emendatius, additis etiam locorum quorundam notis, cum duobus indicibus locupletissimis. Adjectus est Lipsii libellus de legibus regiis et X. viralibus. / Orsini, Fulvio;Lipse, Juste Editeur scientifique;Agustin, Antonio
Cote
BIBSLE 06713 (Cote/Cotes extrêmes)
 Date
1584
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : Bibliothèque de la Société libre de l'Eure (BIBSLE)
  • Antonii Augustini archiepiscopi tarraconensis de legibus...
Résultat n°2

Le droit civil expliqué suivant l'ordre des articles du code, depuis et y compris le titre de la vente. Des privilèges et hypothèques, ou commentaire du titre XVIII du livre III du code civil - Tome premier / Troplong, Raymond-Théodore
Cote
BIBSLE 05722 (Cote/Cotes extrêmes)
 Date
1835
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : Bibliothèque de la Société libre de l'Eure (BIBSLE)
  • Le droit civil expliqué suivant l'ordre des articles...
Résultat n°3

Coustume réformée du pays et duché de Normandie (coutume réformée du pays et duché de Normandie) / BERAULT, Josias
Cote
BIB/1217 (Cote/Cotes extrêmes)
 Date
1614
 Lieu - Type de document
Ouvrage
  • Contexte : Ouvrages de la bibliothèque historique
  • Coustume réformée du pays et duché de Normandie (coutume...
Résultat n°4

Histoire du droit civil français accompagnée de notions de droit canonique et d'indications bibliographiques / Paul Viollet
Cote
BIB/204 (Cote/Cotes extrêmes)
 Date
1893
 Lieu - Type de document
Ouvrage
  • Contexte : Ouvrages de la bibliothèque historique
  • Histoire du droit civil français accompagnée de notions...
Résultat n°5

Revue étrangère et française de législation, de jurisprudence et d'économie politique par une réunion de jurisconsultes et de publicistes / Foelix, Jean Jacques Gaspard;Valette, Auguste;Duvergier, Jean-Baptiste
Cote
BIBSLE 07475 (Cote/Cotes extrêmes)
 Date
1843
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : Bibliothèque de la Société libre de l'Eure (BIBSLE)
  • Revue étrangère et française de législation, de jurisprudence...
Résultat n°6

Le droit civil expliqué suivant l'ordre des articles du code, depuis et y compris le titre de la vente. Des privilèges et hypothèques, ou commentaire du titre XVIII du livre III du code civil - Tome troisième / Troplong, Raymond-Théodore
Cote
BIBSLE 05724 (Cote/Cotes extrêmes)
 Date
1835
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : Bibliothèque de la Société libre de l'Eure (BIBSLE)
  • Le droit civil expliqué suivant l'ordre des articles...
Résultat n°7

Le droit civil expliqué suivant l'ordre des articles du code, depuis et y compris le titre de la vente. De la prescription ou commentaire du titre XX du livre III du Code Civil et table analytique des matières - Tome second / Troplong, Raymond-Théodore
Cote
BIBSLE 05727 (Cote/Cotes extrêmes)
 Date
1835
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : Bibliothèque de la Société libre de l'Eure (BIBSLE)
  • Le droit civil expliqué suivant l'ordre des articles...
Résultat n°8

Les lois de la procédure civile, ouvrage dans lequel l'auteur a refondu son analyse raisonnée, son traité et ses questions sur la procédure - Tome deuxième : Articles 149 à 279 - Questions 613 à 1003 / Carré, Guillaume Louis Julien ;Chauveau, Adolphe Editeur scientifique
Cote
BIBSLE 05716 (Cote/Cotes extrêmes)
 Date
1844
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : Bibliothèque de la Société libre de l'Eure (BIBSLE)
  • Les lois de la procédure civile, ouvrage dans lequel...
Résultat n°9

Les lois de la procédure civile, ouvrage dans lequel l'auteur a refondu son analyse raisonnée, son traité et ses questions sur la procédure - Tome cinquième : Articles 673à 748 - 832 à 838 - 953 à 997 - Questions 2198 à 2539 / Carré, Guillaume Louis Julien ;Chauveau, Adolphe Editeur scientifique
Cote
BIBSLE 05719 (Cote/Cotes extrêmes)
 Date
1843
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : Bibliothèque de la Société libre de l'Eure (BIBSLE)
  • Les lois de la procédure civile, ouvrage dans lequel...
Résultat n°10

Code rural, régime du sol (texte et commentaire) et droit rural usuel, par H. Watrin,... / Watrin, Hyacinthe
Cote
BIB/8625 (Cote/Cotes extrêmes)
 Date
1903
 Lieu - Type de document
Ouvrage
  • Contexte : Ouvrages de la bibliothèque historique
  • Code rural, régime du sol (texte et commentaire) et...
Résultat n°11

Les lois de la procédure civile, ouvrage dans lequel l'auteur a refondu son analyse raisonnée, son traité et ses questions sur la procédure - Tome troisième : Articles 280 à 443 - Questions 1096 à 1581 / Carré, Guillaume Louis Julien ;Chauveau, Adolphe Editeur scientifique
Cote
BIBSLE 05717 (Cote/Cotes extrêmes)
 Date
1843
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : Bibliothèque de la Société libre de l'Eure (BIBSLE)
  • Les lois de la procédure civile, ouvrage dans lequel...
Résultat n°12

Les lois de la procédure civile, ouvrage dans lequel l'auteur a refondu son analyse raisonnée, son traité et ses questions sur la procédure - Tome premier : Articles 1 à 148 - Questions 1 à 613 / Carré, Guillaume Louis Julien ;Chauveau, Adolphe Editeur scientifique
Cote
BIBSLE 05715 (Cote/Cotes extrêmes)
 Date
1843
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : Bibliothèque de la Société libre de l'Eure (BIBSLE)
  • Les lois de la procédure civile, ouvrage dans lequel...
Résultat n°13

Coutume de Normandie, avec l'extrait des différents commentateurs, contenant les questions proposées par ces mêmes auteurs, & les décisions fondées sur les ordonnances, édits, déclarations, arrêts & réglements, relativement à la jurisprudence actuelle Tome second / M. Frigot
Cote
BIB/1197/2 (Cote/Cotes extrêmes)
 Date
1779
 Lieu - Type de document
Ouvrage
  • Contexte : Ouvrages de la bibliothèque historique
  • Coutume de Normandie, avec l'extrait des différents...
Résultat n°14

Les lois de la procédure civile, ouvrage dans lequel l'auteur a refondu son analyse raisonnée, son traité et ses questions sur la procédure - Tome septième : Table analytique des matières / Carré, Guillaume Louis Julien ;Chauveau, Adolphe Editeur scientifique
Cote
BIBSLE 05721 (Cote/Cotes extrêmes)
 Date
1846
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : Bibliothèque de la Société libre de l'Eure (BIBSLE)
  • Les lois de la procédure civile, ouvrage dans lequel...
Résultat n°15

L'Impossible, code civil / HALPERIN, Jean-Louis
Cote
BIB/4571 (Cote/Cotes extrêmes)
 Date
1992
 Lieu - Type de document
Ouvrage
  • Contexte : Ouvrages de la bibliothèque historique
  • L'Impossible, code civil / HALPERIN, Jean-Louis
Résultat n°16

Les lois de la procédure civile, ouvrage dans lequel l'auteur a refondu son analyse raisonnée, son traité et ses questions sur la procédure - Tome sixième : Articles 749 à 831 - 839 à 952 - 998 à 1042 - Questions 2539 à 3431 / Carré, Guillaume Louis Julien ;Chauveau, Adolphe Editeur scientifique
Cote
BIBSLE 05720 (Cote/Cotes extrêmes)
 Date
1844
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : Bibliothèque de la Société libre de l'Eure (BIBSLE)
  • Les lois de la procédure civile, ouvrage dans lequel...
Résultat n°17

Le droit civil expliqué suivant l'ordre des articles du code, depuis et y compris le titre de la vente. Des privilèges et hypothèques, ou commentaire du titre XVIII du livre III du code civil et table analytique des matières - Tome quatrième / Troplong, Raymond-Théodore
Cote
BIBSLE 05725 (Cote/Cotes extrêmes)
 Date
1835
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : Bibliothèque de la Société libre de l'Eure (BIBSLE)
  • Le droit civil expliqué suivant l'ordre des articles...
Résultat n°18

Le droit civil expliqué suivant l'ordre des articles du code, depuis et y compris le titre de la vente. De la prescription ou commentaire du titre XX du livre III du Code Civil - Tome premier / Troplong, Raymond-Théodore
Cote
BIBSLE 05726 (Cote/Cotes extrêmes)
 Date
1835
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : Bibliothèque de la Société libre de l'Eure (BIBSLE)
  • Le droit civil expliqué suivant l'ordre des articles...
Résultat n°19

Le droit pour tous. Le testament, son origine, son caractère, sa forme, ses effets /
Cote
BIBSLE 03082 (Cote/Cotes extrêmes)
 Date
1879
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : Bibliothèque de la Société libre de l'Eure (BIBSLE)
  • Le droit pour tous. Le testament, son origine, son...
Résultat n°20

Texte de la coutume de Normandie avec notes sur chaque article /
Cote
BIB/228 (Cote/Cotes extrêmes)
 Date
1765
 Lieu - Type de document
Ouvrage
  • Contexte : Ouvrages de la bibliothèque historique
  • Texte de la coutume de Normandie avec notes sur chaque...