Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1
  2. Résultat n°2

    Le droit civil expliqué suivant l'ordre des articles du code, depuis et y compris le titre de la vente. Des privilèges et hypothèques, ou commentaire du titre XVIII du livre III du code civil - Tome premier / Troplong, Raymond-Théodore

    Date

    1835

    Cote

    BIBSLE 05722 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Bibliothèque de la Société libre de l'Eure (BIBSLE)
    • Le droit civil expliqué suivant l'ordre des articles...
  3. Résultat n°3

    Coustume réformée du pays et duché de Normandie (coutume réformée du pays et duché de Normandie) / BERAULT, Josias

    Date

    1614

    Cote

    BIB/1217 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Ouvrages de la bibliothèque historique
    • Coustume réformée du pays et duché de Normandie (coutume...
  4. Résultat n°4

    Histoire du droit civil français accompagnée de notions de droit canonique et d'indications bibliographiques / Paul Viollet

    Date

    1893

    Cote

    BIB/204 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Ouvrages de la bibliothèque historique
    • Histoire du droit civil français accompagnée de notions...
  5. Résultat n°5

    Revue étrangère et française de législation, de jurisprudence et d'économie politique par une réunion de jurisconsultes et de publicistes / Foelix, Jean Jacques Gaspard;Valette, Auguste;Duvergier, Jean-Baptiste

    Date

    1843

    Cote

    BIBSLE 07475 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Bibliothèque de la Société libre de l'Eure (BIBSLE)
    • Revue étrangère et française de législation, de jurisprudence...
  6. Résultat n°6

    Le droit civil expliqué suivant l'ordre des articles du code, depuis et y compris le titre de la vente. Des privilèges et hypothèques, ou commentaire du titre XVIII du livre III du code civil - Tome troisième / Troplong, Raymond-Théodore

    Date

    1835

    Cote

    BIBSLE 05724 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Bibliothèque de la Société libre de l'Eure (BIBSLE)
    • Le droit civil expliqué suivant l'ordre des articles...
  7. Résultat n°7

    Le droit civil expliqué suivant l'ordre des articles du code, depuis et y compris le titre de la vente. De la prescription ou commentaire du titre XX du livre III du Code Civil et table analytique des matières - Tome second / Troplong, Raymond-Théodore

    Date

    1835

    Cote

    BIBSLE 05727 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Bibliothèque de la Société libre de l'Eure (BIBSLE)
    • Le droit civil expliqué suivant l'ordre des articles...
  8. Résultat n°8
  9. Résultat n°9
  10. Résultat n°10

    Code rural, régime du sol (texte et commentaire) et droit rural usuel, par H. Watrin,... / Watrin, Hyacinthe

    Date

    1903

    Cote

    BIB/8625 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Ouvrages de la bibliothèque historique
    • Code rural, régime du sol (texte et commentaire) et...
  11. Résultat n°11
  12. Résultat n°12
  13. Résultat n°13
  14. Résultat n°14
  15. Résultat n°15

    L'Impossible, code civil / HALPERIN, Jean-Louis

    Date

    1992

    Cote

    BIB/4571 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Ouvrages de la bibliothèque historique
    • L'Impossible, code civil / HALPERIN, Jean-Louis
  16. Résultat n°16
  17. Résultat n°17
  18. Résultat n°18

    Le droit civil expliqué suivant l'ordre des articles du code, depuis et y compris le titre de la vente. De la prescription ou commentaire du titre XX du livre III du Code Civil - Tome premier / Troplong, Raymond-Théodore

    Date

    1835

    Cote

    BIBSLE 05726 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Bibliothèque de la Société libre de l'Eure (BIBSLE)
    • Le droit civil expliqué suivant l'ordre des articles...
  19. Résultat n°19

    Le droit pour tous. Le testament, son origine, son caractère, sa forme, ses effets /

    Date

    1879

    Cote

    BIBSLE 03082 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Bibliothèque de la Société libre de l'Eure (BIBSLE)
    • Le droit pour tous. Le testament, son origine, son...
  20. Résultat n°20

    Texte de la coutume de Normandie avec notes sur chaque article /

    Date

    1765

    Cote

    BIB/228 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Ouvrages de la bibliothèque historique
    • Texte de la coutume de Normandie avec notes sur chaque...