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  1. Résultat n°1

    1765-1787

    Date

    1765-1787

    Cote

    46 B 238 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions seigneuriales
    • 46 B - Justice seigneuriale de Damville
    • Maitrise des eaux et forêts
    • Procès-verbaux de contravenon dressés par les gardes...
    • 1765-1787
  2. Résultat n°2

    Plumitif

    Date

    mai 1712-juillet 1724

    Cote

    46 B 236 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions seigneuriales
    • 46 B - Justice seigneuriale de Damville
    • Maitrise des eaux et forêts
    • Plumitif
  3. Résultat n°3

    Procès-verbaux de marque des arbres à abattre et de balivage, récolement de balivaux, délivrances pour les coupes, adjudications

    Date

    1724-1791

    Cote

    46 B 239 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions seigneuriales
    • 46 B - Justice seigneuriale de Damville
    • Maitrise des eaux et forêts
    • Procès-verbaux de marque des arbres à abattre et de...
  4. Résultat n°4

    1709-1744

    Date

    1709-1744

    Cote

    46 B 237 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions seigneuriales
    • 46 B - Justice seigneuriale de Damville
    • Maitrise des eaux et forêts
    • Procès-verbaux de contravenon dressés par les gardes...
    • 1709-1744