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Résultat n°1

Déclarations et aveux rendus par la fabrique à Rarthelémi Halle, chevalier, seigneur de Fretteville, lieutenant de la grande vénerie du Roi (1783), à Charles-Nicolas de Roncherolles, chevalier, seigneur de Daubeuf, capitaine au régiment royal des carabiniers (1695), à Marguerite Halle, dame de Fretteville (1710), à Jean-Gédéon de Gosselin, chevalier, baron de Heuqueville (1720), à Thomas Le Monnier, gentilhomme de la vénerie du Roi, seigneur de Fretteville (1738), à Gilles-Louis Halle de Rouville, baron haut justicier de la baronnie, haute justice et gruerie de Heuqueville, premier baron de Normandie, président à mortier du parlement de Rouen (1759), et à Charles-Antoine-Tranquille de Roncherolles, chevalier, seigneur comte de Daubeuf (1761), pour des terres relevant desdits fiefs et seigneuries.

Date

1683-1761

Cote

G1412

Résultat n°2

Déclarations et aveux rendus par la fabrique à Jeanne-An gélfque de Néel, veuve de Gabriel de Roncherolles, seigneur de Daubeuf (1691), à Charles-Nicolas de Roncherolles, capitaine dans le régiment royal des carabiniers (1695), à Louis-Jean-Baptiste Dufossé, marquis de Vatteville, maître de camp, colonel de dragons au régiment Dauphin (1727), à Pierre-Hector Leguerchois, seigneur de Connelles (1736), à Charles-Antoine-Tranquille de Roncherolles, comte de Daubeuf (1760), et à René-Nicolas-Charles-Augustin de Maupeou, chancelier de France, « seigneur du Thuit, Roncherolles, Muids, Fretteville, Connelle, Herqueville, du Mesnil-d'Andé en partie et autres lieux » (1781), pour des terres relevant de la seigneurie de Daubeuf et des fiefs de Connelles-Cabourg, de Houville, Guyart et Martel ; – quittances des droits d'amortissement et de nouveaux acquêts payés par la fabrique.

Date

1691-1781

Cote

G1318

Résultat n°3

Procuration délivrée par les Ursulines d'Andely à Gabriel Bigot, prêtre, leur chapelain, à l'effet de passer « contrat avec M. de Bernières, procureur général au parlement de Rouen, et traiter avec lui pour la vendue de tous et un chacun les héritages sis en la paroisse de Daubeuf, apartenans à mondit sieur de Bernières, au prix de 15.600 livres ».

Date

1679

Cote

H1529

Résultat n°4

Daubeuf-près-Vatteville à Fains

Date

an VIII-1933

Cote

1 M 112

Résultat n°5

Donations de terres à la fabrique par Marin Le Vavasseur, ancien curé du Thuit (1590), Jacob Mallingre et Jean Le Fèvre, vicaire du Thuit (1679) ; – baux à ferme des terres de la fabrique, situées à Bacqueville, à Herqueville, à Connelles, à Daubeuf, à Houville et à Cuverville ; – « état et inventaire des titres et papiers appartenant à la fabrique de Saint-Martin du Thuit », dressé en 1736.

Date

1590-1772

Cote

G1319

Résultat n°6

Aveux rendus par la fabrique et par Tranquille Allorge, écuyer, seigneur de Senneville (1652), à Charles de Roncherolles, seigneur de Daubeuf (1642, 1652), à Jacques « Halley », conseiller du Roi en son Conseil d'Etat, doyen en sa Chambre des Comptes à Paris, seigneur de Connelle et du fief au Franc (1649), à Marguerite « Halle », dame de Fretteville (1710), à Antoine-François de Roncherolles (1722), à Thomas Le Monnier, seigneur de Fretteville (1738, 1759), à Charles-Antoine-Tranquille de Roncherolles (1760), à François-Henri-Nicolas Racine de Monvillle, seigneur de Fretteville (1770-1771), pour des terres relevant des seigneuries de Daubeuf, de Connelle et de Fretteville.

Date

1642-1771

Cote

G562

Résultat n°7

« Abornements des terres que les dames Ursulines d'Andely ont achetés de M. le baron de Caulle le 16 décembre 1724, montant à 24 acres de terre labourable en 43 pièces », situées à Vatteville ; – « inventaire des pièces que mettent par devant vous, Monsieur le lieutenant général d'Andely, les dames supérieure, dépositaires et religieuses ursulines du grand Andely, pour obtenir les fins de l'opposition qu'elles ont formée les 21 octobre 1732 et 12 juillet 1736 au décret de la terre et baronnie d'Heuqueville, terres et fiefs du Londe, de la Haulle, dn Buq et autres biens immeubles saisis réellement sur messire Jean-Gédéon de Gosselin, baron de Caulle, à la requeste de messire Claude-Nicolas Morel, chevalier... » (1739) ; – bail à ferme des 43 pièces de terre ci-dessus et de 9 autres pièces, sises à Heuqueville et à Daubeuf, passé par les Ursulines d'Andely à Simon Denesle moyennant un prix de fermage annuel de 300 livres (1746) ; – aveu des mêmes terres, rendu par les Ursulines à « messire Jean-Nicolas Le Cloutier, chevalier, seigneur et patron de Vatteville, seigneur des fiefs de la Motte et Rioult, capitaine des grenadiers royaux » (1758).

Date

1724-1758

Cote

H1536

Résultat n°8

Copie d'un aveu rendu par la fabrique à Barthelémi Halle, chevalier, lieutenant des cent Suisses de la garde du corps du duc d'Orléans, seigneur de Fretteville, pour une demi acre de terre labourable relevant de la seigneurie de Fretteville (1667) ; – cession à la fabrique par Pierre De Dessuslamare, marchand de vins à Paris, de 20 perches de terre sises à Fretteville, triège du Camp-du-Cheval et de 20 autres perches situées au trièges du Tote, « pour demeurer quitte de 60 sols de rente en quoy Anthoinne De Dessuslamare, ayeul dudit Pierre, estoit obligé » envers ladite fabrique (1674) ; – baux à ferme de 23 pièces de terre labourable appartenant à la fabrique, situées à Vatteville et à Daubeuf, passés pour le prix annuel de 130 livres en 1761 et de 150 livres en 1770.

Date

1624-1770

Cote

G1413