Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Cote
4 B 474 (Cote/Cotes extrêmes)
Date
1777-1783
Lieu
Bernay — Bijouterie, Drucourt — (baron de)
Type de document -
  • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
  • Juridictions royales ordinaires
  • 4 B-Bailliage et vicomté d'Orbec séant à Bernay, vicomtés...
  • Documents rattachés au fonds
  • Papiers Fabre
  • Lettres reçues (membres de la famille, amis, fournisseurs,...
  • A à K
Résultat n°2
Cote
4 B 261 (Cote/Cotes extrêmes)
Date
1787
Lieu
Bernay
Type de document -
  • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
  • Juridictions royales ordinaires
  • 4 B-Bailliage et vicomté d'Orbec séant à Bernay, vicomtés...
  • Bailliage, causes civiles
  • Saisies
  • Biens de Daufresne à la requête d'Henri Bertrand, marchand...
  • Sentences, oppositions, saisie, état des frais privilégiés,...
Résultat n°3
Cote
4 E 40 44 (Cote/Cotes extrêmes)
Date
novembre 1581 - janvier 1583
Lieu
Evreux (Eure, France)
Type de document
Minutes
  • Contexte : Notaires
  • Evreux 1
  • Minutes, étude d'Evreux 1, notaire(s) : De Folleville...
Résultat n°4
Cote
4 B 262 (Cote/Cotes extrêmes)
Date
1787
Lieu
Bernay
Type de document -
  • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
  • Juridictions royales ordinaires
  • 4 B-Bailliage et vicomté d'Orbec séant à Bernay, vicomtés...
  • Bailliage, causes civiles
  • Saisies
  • Biens de Daufresne à la requête d'Henri Bertrand, marchand...
  • Vente aux enchères des meubles