Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    A à K

    Date

    1777-1783

    Cote

    4 B 474 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions royales ordinaires
    • 4 B-Bailliage et vicomté d'Orbec séant à Bernay, vicomtés...
    • Documents rattachés au fonds
    • Papiers Fabre
    • Lettres reçues (membres de la famille, amis, fournisseurs,...
    • A à K
  2. Résultat n°2

    Sentences, oppositions, saisie, état des frais privilégiés, comptes

    Date

    1787

    Cote

    4 B 261 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions royales ordinaires
    • 4 B-Bailliage et vicomté d'Orbec séant à Bernay, vicomtés...
    • Bailliage, causes civiles
    • Saisies
    • Biens de Daufresne à la requête d'Henri Bertrand, marchand...
    • Sentences, oppositions, saisie, état des frais privilégiés,...
  3. Résultat n°3

    Minutes, étude d'Evreux 1, notaire(s) : De Folleville Jean et Daufresne, période : novembre 1581 - janvier 1583

    Date

    novembre 1581 - janvier 1583

    Cote

    4 E 40 44 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Notaires
    • Evreux 1
    • Minutes, étude d'Evreux 1, notaire(s) : De Folleville...
  4. Résultat n°4

    Vente aux enchères des meubles

    Date

    1787

    Cote

    4 B 262 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions royales ordinaires
    • 4 B-Bailliage et vicomté d'Orbec séant à Bernay, vicomtés...
    • Bailliage, causes civiles
    • Saisies
    • Biens de Daufresne à la requête d'Henri Bertrand, marchand...
    • Vente aux enchères des meubles