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  1. Résultat n°1

    Simon Amelot, seigneur de Gisay, à la requête de Pierre Daupley sieur des Pierrelées

    Date

    1647-1658

    Cote

    3 B 645 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions royales ordinaires
    • 3 B-Bailliage et vicomté de Beaumont-le-Roger, vicomte...
    • Bailliage et vicomtés, causes criminelles
    • Saisies en la vicomté de Beaumont
    • Biens de parculiers
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