Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Cote
1 B 358 (Cote/Cotes extrêmes)
Date
1690-1691
Lieu
Bonneville — Noë (La), abbaye, Evreux — Bailliage, Vieil-Evreux (Le)
Type de document -
  • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
  • Juridictions royales ordinaires
  • 1 B-Bailliage et siège présidial, vicomté et prévôté...
  • Bailliage, causes criminelles
  • Procédures
  • Procédures criminelles diverses
  • 1690-1691
Résultat n°2
Cote
10 B 305 (Cote/Cotes extrêmes)
Date
1615-1698
Lieu
Gisors — Bailliage
Type de document -
  • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
  • Juridictions royales ordinaires
  • 10 B-Bailliage, vicomté et prévôté de Gisors
  • Bailliage, causes civiles et criminelles
  • Successions
  • Jean Dehors, président en l'élection de Gisors et Anne...