Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Cote
13 B 562 (Cote/Cotes extrêmes)
Date
1767-1771
Lieu
Fort-Moville, Pont-Audemer — Bailliage
Type de document -
  • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
  • Juridictions royales ordinaires
  • 13 B-Bailliage et vicomté de Pont-Audemer, vicomtés...
  • Bailliage, causes criminelles
  • Contre les familles Vallée et Dehors pour incendies...
Résultat n°2
Cote
8 B 93 (Cote/Cotes extrêmes)
Date
1763-1779
Lieu
Bonneville — Noë (La), abbaye, Conches — Bailliage
Type de document -
  • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
  • Juridictions royales ordinaires
  • 8 B-Bailliage et vicomté de Conches, vicomté de la...
  • Bailliage, causes civiles
  • Procédures
  • Procédures diverses
  • 1763-1779
Résultat n°3
Cote
8 B 372 (Cote/Cotes extrêmes)
Date
1674-1766
Lieu
Ferrière-sur-Risle — Vicomté
Type de document -
  • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
  • Juridictions royales ordinaires
  • 8 B-Bailliage et vicomté de Conches, vicomté de la...
  • Vicomté de la Ferrière
  • Procédures
  • Familles Fernet et Goujon (1674-1766) - Le Tellier...