Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Cote
14 B 807 (Cote/Cotes extrêmes)
Date
1588-1701
Lieu
Pont-de-l'Arche
Type de document -
  • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
  • Juridictions royales ordinaires
  • 14 B-Bailliage et vicomté de Pont-de-l'Arche
  • Documents rattachés au fonds
  • Seigneurerie
  • Autres pièces
  • Actes divers, notes, lettres et brouillons concernant...
Résultat n°2
Cote
14 B 803 (Cote/Cotes extrêmes)
Date
1584-1687
Lieu
Pont-de-l'Arche
Type de document -
  • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
  • Juridictions royales ordinaires
  • 14 B-Bailliage et vicomté de Pont-de-l'Arche
  • Documents rattachés au fonds
  • Seigneurerie
  • Titres (contrats de mariage, décrets d'héritages, comptes,...
  • Jean Vallée, greffier à Pont-de-l'Arche, Jacqueline...
Résultat n°3
Cote
4 B 676 (Cote/Cotes extrêmes)
Date
1699-1776
Lieu
Lisieux (Calvados), Moyaux — Vicomté
Type de document -
  • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
  • Juridictions royales ordinaires
  • 4 B-Bailliage et vicomté d'Orbec séant à Bernay, vicomtés...
  • Vicomté de Moyaux
  • Successions
  • François-Jacques Glasson, prêtre de l'église Saint...