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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Minutes, étude de Hacqueville, notaire(s) : Delahaye Louis, période : 1707 - 1709
Cote
4 E 50 91 (Cote/Cotes extrêmes)
 Date
1707 - 1709
 Lieu
Hacqueville (Eure, France)
 Type de document
Minutes
  • Contexte : Notaires
  • Hacqueville
  • Minutes, étude de Hacqueville, notaire(s) : Delahaye...
Résultat n°2

Minutes, étude de Hacqueville, notaire(s) : Delahaye Louis, période : 1695 - 1697
Cote
4 E 50 87 (Cote/Cotes extrêmes)
 Date
1695 - 1697
 Lieu
Hacqueville (Eure, France)
 Type de document
Minutes
  • Contexte : Notaires
  • Hacqueville
  • Minutes, étude de Hacqueville, notaire(s) : Delahaye...
Résultat n°3

Minutes, étude de Hacqueville, notaire(s) : Delahaye Louis, période : 1685 - 1687
Cote
4 E 50 84 (Cote/Cotes extrêmes)
 Date
1685 - 1687
 Lieu
Hacqueville (Eure, France)
 Type de document
Minutes
  • Contexte : Notaires
  • Hacqueville
  • Minutes, étude de Hacqueville, notaire(s) : Delahaye...
Résultat n°4

Minutes, étude de Hacqueville, notaire(s) : Delahaye Louis, période : 1704 - 1706
Cote
4 E 50 90 (Cote/Cotes extrêmes)
 Date
1704 - 1706
 Lieu
Hacqueville (Eure, France)
 Type de document
Minutes
  • Contexte : Notaires
  • Hacqueville
  • Minutes, étude de Hacqueville, notaire(s) : Delahaye...
Résultat n°5

Minutes, étude de Hacqueville, notaire(s) : Delahaye Louis, période : 1692 - 1694
Cote
4 E 50 86 (Cote/Cotes extrêmes)
 Date
1692 - 1694
 Lieu
Hacqueville (Eure, France)
 Type de document
Minutes
  • Contexte : Notaires
  • Hacqueville
  • Minutes, étude de Hacqueville, notaire(s) : Delahaye...
Résultat n°6

Minutes, étude de Hacqueville, notaire(s) : Delahaye Louis, période : 1671 - 1673
Cote
4 E 50 80 (Cote/Cotes extrêmes)
 Date
1671 - 1673
 Lieu
Hacqueville (Eure, France)
 Type de document
Minutes
  • Contexte : Notaires
  • Hacqueville
  • Minutes, étude de Hacqueville, notaire(s) : Delahaye...
Résultat n°7

Copie d'un contrat de constitution de rentes au profit de la fabrique de Bazincourt par Denis Le Monnyer, écuyer, sieur des Boulards et de Beauregard, président en l'élection de Gisors et Pontoise (1649) ; – requête adressée par Marin Martin, curé de Bazincourt, à M. « de Touvent », seigneur de Hacqueville, conseiller au parlement de Rouen, à l'effet d'arrêter les procédures engagées devant la Cour entre la fabrique et Louis Delahaye, notaire à Charleval, relativement au recouvrement d'une rente de 6 livres 12 sous : « sensiblement touché de l'estat auquel il voit réduit sa pauvre église par les taxes excessives qu'il a fallu payer tant des amortissements, aliénations que par des procédures très-injustes et déraisonnables de Louis de La Haye, nottaire, qui ont esté faites tant à Étrépagny, Gisors, qu'au parlement de Rouen, qui est présentement saisi sur l'appel interjecté par ledit La Haye depuis plusieurs années, ledit sieur curé, tant en son nom qu'au nom de tous les habitants, a recours à vous pour arrester le cours de tant de despenses dans l'espérance qu'il a que vous luy rendrez justice ; et quoyque ledit sieur curé sçache fort bien que ledit Louis de La Haye soit l'un de vos vasseaux et mesme sous votre protection, il ose se flatter qu'après vous avoir exposé sans aucun fard le bon droit de son église, votre charité y aura esgard ».
Cote
G378
 Date
1649-1752
 Lieu
Bazincourt, Boulards (fief des), Charleval, Gisors, Hacqueville, Pontoise, Rouen (Parlement de)
 Type de document -
  • Contexte : Collection des inventaires sommaires des archives départementales...
  • Églises paroissiales
  • Bazincourt
  • Copie d'un contrat de constitution de rentes au profit...
Résultat n°8

Minutes, étude de Hacqueville, notaire(s) : Delahaye Louis, période : 1688 - 1691
Cote
4 E 50 85 (Cote/Cotes extrêmes)
 Date
1688 - 1691
 Lieu
Hacqueville (Eure, France)
 Type de document
Minutes
  • Contexte : Notaires
  • Hacqueville
  • Minutes, étude de Hacqueville, notaire(s) : Delahaye...
Résultat n°9

Minutes, étude de Hacqueville, notaire(s) : Delahaye Louis, période : 1679 - 1681
Cote
4 E 50 82 (Cote/Cotes extrêmes)
 Date
1679 - 1681
 Lieu
Hacqueville (Eure, France)
 Type de document
Minutes
  • Contexte : Notaires
  • Hacqueville
  • Minutes, étude de Hacqueville, notaire(s) : Delahaye...
Résultat n°10

Minutes, étude de Hacqueville, notaire(s) : Delahaye Louis, période : 1701 - 1703
Cote
4 E 50 89 (Cote/Cotes extrêmes)
 Date
1701 - 1703
 Lieu
Hacqueville (Eure, France)
 Type de document
Minutes
  • Contexte : Notaires
  • Hacqueville
  • Minutes, étude de Hacqueville, notaire(s) : Delahaye...
Résultat n°11

Minutes, étude de Hacqueville, notaire(s) : Delahaye Louis, période : 1682 - 1684
Cote
4 E 50 83 (Cote/Cotes extrêmes)
 Date
1682 - 1684
 Lieu
Hacqueville (Eure, France)
 Type de document
Minutes
  • Contexte : Notaires
  • Hacqueville
  • Minutes, étude de Hacqueville, notaire(s) : Delahaye...
Résultat n°12

Minutes, étude de Hacqueville, notaire(s) : Delahaye Louis, période : 1698 - 1700
Cote
4 E 50 88 (Cote/Cotes extrêmes)
 Date
1698 - 1700
 Lieu
Hacqueville (Eure, France)
 Type de document
Minutes
  • Contexte : Notaires
  • Hacqueville
  • Minutes, étude de Hacqueville, notaire(s) : Delahaye...
Résultat n°13

Minutes, étude de Hacqueville, notaire(s) : Delahaye Louis, période : 1674 - 1678
Cote
4 E 50 81 (Cote/Cotes extrêmes)
 Date
1674 - 1678
 Lieu
Hacqueville (Eure, France)
 Type de document
Minutes
  • Contexte : Notaires
  • Hacqueville
  • Minutes, étude de Hacqueville, notaire(s) : Delahaye...