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  1. Résultat n°1

    Minutes, étude de Hacqueville, notaire(s) : Delahaye Louis, période : 1707 - 1709

    Date

    1707 - 1709

    Cote

    4 E 50 91 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Notaires
    • Hacqueville
    • Minutes, étude de Hacqueville, notaire(s) : Delahaye...
  2. Résultat n°2

    Minutes, étude de Hacqueville, notaire(s) : Delahaye Louis, période : 1695 - 1697

    Date

    1695 - 1697

    Cote

    4 E 50 87 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Notaires
    • Hacqueville
    • Minutes, étude de Hacqueville, notaire(s) : Delahaye...
  3. Résultat n°3

    Minutes, étude de Hacqueville, notaire(s) : Delahaye Louis, période : 1685 - 1687

    Date

    1685 - 1687

    Cote

    4 E 50 84 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Notaires
    • Hacqueville
    • Minutes, étude de Hacqueville, notaire(s) : Delahaye...
  4. Résultat n°4

    Minutes, étude de Hacqueville, notaire(s) : Delahaye Louis, période : 1704 - 1706

    Date

    1704 - 1706

    Cote

    4 E 50 90 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Notaires
    • Hacqueville
    • Minutes, étude de Hacqueville, notaire(s) : Delahaye...
  5. Résultat n°5

    Minutes, étude de Hacqueville, notaire(s) : Delahaye Louis, période : 1692 - 1694

    Date

    1692 - 1694

    Cote

    4 E 50 86 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Notaires
    • Hacqueville
    • Minutes, étude de Hacqueville, notaire(s) : Delahaye...
  6. Résultat n°6

    Minutes, étude de Hacqueville, notaire(s) : Delahaye Louis, période : 1671 - 1673

    Date

    1671 - 1673

    Cote

    4 E 50 80 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Notaires
    • Hacqueville
    • Minutes, étude de Hacqueville, notaire(s) : Delahaye...
  7. Résultat n°7

    Copie d'un contrat de constitution de rentes au profit de la fabrique de Bazincourt par Denis Le Monnyer, écuyer, sieur des Boulards et de Beauregard, président en l'élection de Gisors et Pontoise (1649) ; – requête adressée par Marin Martin, curé de Bazincourt, à M. « de Touvent », seigneur de Hacqueville, conseiller au parlement de Rouen, à l'effet d'arrêter les procédures engagées devant la Cour entre la fabrique et Louis Delahaye, notaire à Charleval, relativement au recouvrement d'une rente de 6 livres 12 sous : « sensiblement touché de l'estat auquel il voit réduit sa pauvre église par les taxes excessives qu'il a fallu payer tant des amortissements, aliénations que par des procédures très-injustes et déraisonnables de Louis de La Haye, nottaire, qui ont esté faites tant à Étrépagny, Gisors, qu'au parlement de Rouen, qui est présentement saisi sur l'appel interjecté par ledit La Haye depuis plusieurs années, ledit sieur curé, tant en son nom qu'au nom de tous les habitants, a recours à vous pour arrester le cours de tant de despenses dans l'espérance qu'il a que vous luy rendrez justice ; et quoyque ledit sieur curé sçache fort bien que ledit Louis de La Haye soit l'un de vos vasseaux et mesme sous votre protection, il ose se flatter qu'après vous avoir exposé sans aucun fard le bon droit de son église, votre charité y aura esgard ».

    Date

    1649-1752

    Cote

    G378

    • Contexte : Collection des inventaires sommaires des archives départementales...
    • Églises paroissiales
    • Bazincourt
    • Copie d'un contrat de constitution de rentes au profit...
  8. Résultat n°8

    Minutes, étude de Hacqueville, notaire(s) : Delahaye Louis, période : 1688 - 1691

    Date

    1688 - 1691

    Cote

    4 E 50 85 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Notaires
    • Hacqueville
    • Minutes, étude de Hacqueville, notaire(s) : Delahaye...
  9. Résultat n°9

    Minutes, étude de Hacqueville, notaire(s) : Delahaye Louis, période : 1679 - 1681

    Date

    1679 - 1681

    Cote

    4 E 50 82 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Notaires
    • Hacqueville
    • Minutes, étude de Hacqueville, notaire(s) : Delahaye...
  10. Résultat n°10

    Minutes, étude de Hacqueville, notaire(s) : Delahaye Louis, période : 1701 - 1703

    Date

    1701 - 1703

    Cote

    4 E 50 89 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Notaires
    • Hacqueville
    • Minutes, étude de Hacqueville, notaire(s) : Delahaye...
  11. Résultat n°11

    Minutes, étude de Hacqueville, notaire(s) : Delahaye Louis, période : 1682 - 1684

    Date

    1682 - 1684

    Cote

    4 E 50 83 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Notaires
    • Hacqueville
    • Minutes, étude de Hacqueville, notaire(s) : Delahaye...
  12. Résultat n°12

    Minutes, étude de Hacqueville, notaire(s) : Delahaye Louis, période : 1698 - 1700

    Date

    1698 - 1700

    Cote

    4 E 50 88 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Notaires
    • Hacqueville
    • Minutes, étude de Hacqueville, notaire(s) : Delahaye...
  13. Résultat n°13

    Minutes, étude de Hacqueville, notaire(s) : Delahaye Louis, période : 1674 - 1678

    Date

    1674 - 1678

    Cote

    4 E 50 81 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Notaires
    • Hacqueville
    • Minutes, étude de Hacqueville, notaire(s) : Delahaye...