Les frères Delisle (du Mesnil-sous-Verclives) et frère Edmond Huet commandeur de la Commanderie de Bourgoult-lès-Harquency dépendant de l'ordre de Malte, au sujet du champart
Date
1770-1775
Cote
2 B 12 (Cote/Cotes extrêmes)
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Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
- Juridictions royales ordinaires
- 2 B-Bailliage d'Adely
- Causes civiles
- Procédures
- Les frères Delisle (du Mesnil-sous-Verclives) et frère...