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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Langlois, échevin de Gisors contre Potin de la Mairie : libelles (1743). — Ladvernot (de) contre Lempereur receveur des tailles en l'élection de Gisors : dette (XVIIe s.). — Lecesne de Ménilles contre le marquis de Chambray : succession Ménilles (1777). — Ledoulx sieur de Bacquepuis et de la Musse contre son fermier (1765). — Le Febvre contre Langlois (1708). — Lefebvre, receveur de la seigneurie de Noyers, contre le Moine de Belle-Isle, droit de hallage (1778). — Le Féron d'Hautonne contre les habitants de Bosgouet : taille (1756), décret (1784). — Le Frère (Jean Baptiste), curé de Morainville contre le sieur des Hautes-Terres : dette (1780). — Le Hure (François) contre Benard (XVIIIe s.). — Le Mercier des Thilliers contre Guy Beudon : dette (1763). — Le Monnier et Davy de Montcuit contre Lambert du Buisson Fallu : succession Lambert de Lambermont (1711 et s.d.). — Le Moyne de Belle-Isle : droits de hallage et de mesurage, Les Andelys (1765-1787) - contre Descourtils : fief de la Villetertre
Cote
104 B 25 (Cote/Cotes extrêmes)
 Date
1708-1787
 Lieu
Andelys (Les), Bosgouet (Le) — Taille, Gisors — Echevin, Gisors — Election, receveur des tailles, Morainville — Curé, Noyers-près-Dangu — Seigneurie, receveur, Saint-Amand des Hautes-Terres (sieur de), Villetertre (La) (Oise)
 Type de document -
  • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
  • Juridictions royales extraordinaires
  • 104 B – Collecon d'imprimés
  • Factums et mémoires
  • Familles
  • Langlois, échevin de Gisors contre Potin de la Mairie...
Résultat n°2

Daniel de Boisdenemets contre Saint-Germain et Biencourt : succession de Marie d'Epinay (vers 1675) - contre Lemaire, fermier de la terre de Chavaçon (1733) - contre Guyard (1742, fragment). — Daubourg contre Lelièvre : succession Maigret (1762). — Delacroix (Robert), marchand, contre la dame Hochard (1785). — Delagrange, de Gisors, contre Fourmont, avocat : vente d'une maison (s.d., XVIIIe s.). — Descourtils contre Dupille : droit de relief pour Bertichère (1784). — Duval d'Huest : succession, (s.d. XVIIIe s., fragment). — Escoullant contre Hue du Tertre : succession de Louis Georges Escoullant, curé de Berthenonville (1758). — Fougy (de), de Conches, contre Deshayes : obligation (1780). — Fouquet de Belle Isle contre d'Ombreval (s.d.) - contre Freret, voiturier par eau (1720) - contre le procureur général de la Commission : détournement de fonds (1724).
Cote
104 B 19 (Cote/Cotes extrêmes)
 Date
1675-1785
 Lieu
Berthenonville — Curé, Conches, Gisors
 Type de document -
  • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
  • Juridictions royales extraordinaires
  • 104 B – Collecon d'imprimés
  • Factums et mémoires
  • Familles
  • Daniel de Boisdenemets contre Saint-Germain et Biencourt...