Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Cote
16 B 1509 (Cote/Cotes extrêmes)
Date
1632-1649
Lieu
Vernon — Vicomté
Type de document -
  • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
  • Juridictions royales ordinaires
  • 16 B-Bailliage, vicomté et prévôté de Vernon
  • Vicomté
  • Successions
  • Martin Deshais : pièces de procédure
Résultat n°2
Cote
11 B 670 (Cote/Cotes extrêmes)
Date
1639-1704
Lieu
Fleury-la-Forêt, Lyons-la-Forêt — Vicomté
Type de document -
  • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
  • Juridictions royales ordinaires
  • 11 B-Bailliage et vicomté de Lyons-la-Forêt
  • Vicomté
  • Saisies
  • Martin Deshais, marchand de Fleury-la-Forêt