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  1. Résultat n°1

    Minutes, étude de Mainneville, notaire(s) : Roussel et Deshayes, période : 1696

    Date

    1696

    Cote

    4 E 36 303 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Notaires
    • Mainneville
    • Minutes, étude de Mainneville, notaire(s) : Roussel...
  2. Résultat n°2

    Minutes, étude de Giverville, notaire(s) : Deshayes, période : 12 avril 1682 - 19 fév 1684

    Date

    12 avril 1682 - 19 fév 1684

    Cote

    4 E 133 681 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Notaires
    • Giverville
    • Minutes, étude de Giverville, notaire(s) : Deshayes,...
  3. Résultat n°3

    Minutes, étude d'Evreux (tabellionage des huit chanoines), notaire(s) : Besongne et Roussel et Deshayes, période : avril 1597 - avril 1599

    Date

    avril 1597 - avril 1599

    Cote

    4 E 40 449 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Notaires
    • Evreux (tabellionage des huit chanoines)
    • Minutes, étude d'Evreux (tabellionage des huit chanoines),...
  4. Résultat n°4

    Minutes, étude de Le Neubourg 1, notaire(s) : Roussel et Deshayes, période : 24 juil 1822 - déc 1822

    Date

    24 juil 1822 - déc 1822

    Cote

    4 E 59 4 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Notaires
    • Le Neubourg 1
    • Minutes, étude de Le Neubourg 1, notaire(s) : Roussel...
  5. Résultat n°5

    Répertoire alphabétique, étude de Damville 2, notaire(s) : Deshayes et Petit Jacques, Denis et Hebert, période : 1787 - 1791

    Date

    1787 - 1791

    Cote

    4 E 10 328 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Notaires
    • Damville 2
    • Répertoire alphabétique, étude de Damville 2, notaire(s)...
  6. Résultat n°6

    Daniel de Boisdenemets contre Saint-Germain et Biencourt : succession de Marie d'Epinay (vers 1675) - contre Lemaire, fermier de la terre de Chavaçon (1733) - contre Guyard (1742, fragment). — Daubourg contre Lelièvre : succession Maigret (1762). — Delacroix (Robert), marchand, contre la dame Hochard (1785). — Delagrange, de Gisors, contre Fourmont, avocat : vente d'une maison (s.d., XVIIIe s.). — Descourtils contre Dupille : droit de relief pour Bertichère (1784). — Duval d'Huest : succession, (s.d. XVIIIe s., fragment). — Escoullant contre Hue du Tertre : succession de Louis Georges Escoullant, curé de Berthenonville (1758). — Fougy (de), de Conches, contre Deshayes : obligation (1780). — Fouquet de Belle Isle contre d'Ombreval (s.d.) - contre Freret, voiturier par eau (1720) - contre le procureur général de la Commission : détournement de fonds (1724).

    Date

    1675-1785

    Cote

    104 B 19 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions royales extraordinaires
    • 104 B – Collecon d'imprimés
    • Factums et mémoires
    • Familles
    • Daniel de Boisdenemets contre Saint-Germain et Biencourt...