Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Cote
13 B 277 (Cote/Cotes extrêmes)
Date
1767-1774
Lieu
Pont-Audemer — Bailliage
Type de document -
  • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
  • Juridictions royales ordinaires
  • 13 B-Bailliage et vicomté de Pont-Audemer, vicomtés...
  • Bailliage, causes civiles
  • Saisies, par seigneureries et familles
  • Saisies diverses
  • 1767-1774
Résultat n°2
Cote
8 B 373 (Cote/Cotes extrêmes)
Date
1722-1765
Lieu
Ferrière-sur-Risle — Vicomté
Type de document -
  • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
  • Juridictions royales ordinaires
  • 8 B-Bailliage et vicomté de Conches, vicomté de la...
  • Vicomté de la Ferrière
  • Procédures
  • Familles Thibaut et Bourlet (1722-1746) - Robillard,...
Résultat n°3
Cote
3 B 486 (Cote/Cotes extrêmes)
Date
1671-1738
Lieu
Beaumont-le-Roger — Bailliage et vicomté, Neubourg (Le) — Vicomté
Type de document -
  • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
  • Juridictions royales ordinaires
  • 3 B-Bailliage et vicomté de Beaumont-le-Roger, vicomte...
  • Bailliage et vicomtés, causes criminelles
  • Procédures à Beaumont
  • Procédures diverses closes entre 1726 et 1746 et pièces...
  • (1738, 1671-1738)
Résultat n°4
Cote
8 B 374 (Cote/Cotes extrêmes)
Date
1751-1787
Lieu
Ferrière-sur-Risle — Vicomté
Type de document -
  • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
  • Juridictions royales ordinaires
  • 8 B-Bailliage et vicomté de Conches, vicomté de la...
  • Vicomté de la Ferrière
  • Procédures
  • Familles Massiel et Dumas (1751-1759) - Levasseur et...