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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Robert-Bertrand Pinard, curé de Trouville contre Guillaume Lancier, au sujet d'une dette

    Date

    1761-1763

    Cote

    13 B 202 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions royales ordinaires
    • 13 B-Bailliage et vicomté de Pont-Audemer, vicomtés...
    • Bailliage, causes civiles
    • Procédures
    • Robert-Bertrand Pinard, curé de Trouville contre Guillaume...
  2. Résultat n°2

    André-Eugène Milon, élu en l'élection d'Evreux et ses créanciers, dont François Joseph de Girard, sieur de Merbouton (au château de Moisville)

    Date

    1783-1787

    Cote

    6 B 145 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions royales ordinaires
    • 6 B-Bailliage et vicomté de Breteuil, vicomté de Lyre
    • Bailliage, causes civiles
    • Procédures
    • André-Eugène Milon, élu en l'élection d'Evreux et ses...
  3. Résultat n°3

    Margerin de Caradas, habitant Louviers, et Louis Callot de Venables pour remboursement de dettes

    Date

    1639

    Cote

    16 B 1352 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions royales ordinaires
    • 16 B-Bailliage, vicomté et prévôté de Vernon
    • Vicomté
    • Procédures
    • Margerin de Caradas, habitant Louviers, et Louis Callot...
  4. Résultat n°4

    Procédures closes entre 1763 et 1769 et pièces isolées

    Date

    1752-1769

    Cote

    13 B 204 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions royales ordinaires
    • 13 B-Bailliage et vicomté de Pont-Audemer, vicomtés...
    • Bailliage, causes civiles
    • Procédures
    • Procédures closes entre 1763 et 1769 et pièces isolées
  5. Résultat n°5

    Evasions de la prison de Beaumont (1746-1749) - rebellion contre un huissier dans la halle du Neubourg par un débiteur de Charles Legendre, seigneur de Berville, lieutenant-général des Armées du roi (1746-1751) - infanticide à Goupillières (1748-1750)

    Date

    1746-1751

    Cote

    3 B 988 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions royales ordinaires
    • 3 B-Bailliage et vicomté de Beaumont-le-Roger, vicomte...
    • Bailliage, causes criminelles
    • Procédures
    • Evasions de la prison de Beaumont (1746-1749) - rebellion...