Doguet (Yves-Bernard)

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	Médias	Titre	Cote	Date	Lieu	Type de document
Résultat n°1		François Levillain, sieur du Bosnoir, de Menneval, et Yves-Bernard Doguet, de Rouen	Cote 4 B 169 (Cote/Cotes extrêmes)	Date 1767	Lieu Menneval, Rouen (Seine-Maritime)	Type de document -
		Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime. Juridictions royales ordinaires 4 B-Bailliage et vicomté d'Orbec séant à Bernay, vicomtés... Bailliage, causes civiles Procédures François Levillain, sieur du Bosnoir, de Menneval,...

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François Levillain, sieur du Bosnoir, de Menneval, et Yves-Bernard Doguet, de Rouen