Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Cote
1 B 246 (Cote/Cotes extrêmes)
Date
1753
Lieu
Evreux — Bailliage
Type de document -
  • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
  • Juridictions royales ordinaires
  • 1 B-Bailliage et siège présidial, vicomté et prévôté...
  • Police et administraon
  • Contrôle des actes et insinuations
  • insinuations des donations entre vifs
  • 1753
Résultat n°2
Cote
10 B 389 (Cote/Cotes extrêmes)
Date
février-novembre 1770
Lieu
Gisors — Bailliage
Type de document -
  • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
  • Juridictions royales ordinaires
  • 10 B-Bailliage, vicomté et prévôté de Gisors
  • Bailliage, police et administraon
  • Contrôle des actes et insinuations
  • insinuations des donations entre vifs, selon l'ordonnance...
  • février-novembre 1770
Résultat n°3
Cote
10 B 386 (Cote/Cotes extrêmes)
Date
janvier-octobre 1767
Lieu
Gisors — Bailliage
Type de document -
  • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
  • Juridictions royales ordinaires
  • 10 B-Bailliage, vicomté et prévôté de Gisors
  • Bailliage, police et administraon
  • Contrôle des actes et insinuations
  • insinuations des donations entre vifs, selon l'ordonnance...
  • janvier-octobre 1767
Résultat n°4
Cote
10 B 374 (Cote/Cotes extrêmes)
Date
février-novembre 1755
Lieu
Gisors — Bailliage
Type de document -
  • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
  • Juridictions royales ordinaires
  • 10 B-Bailliage, vicomté et prévôté de Gisors
  • Bailliage, police et administraon
  • Contrôle des actes et insinuations
  • insinuations des donations entre vifs, selon l'ordonnance...
  • février-novembre 1755
Résultat n°5
Cote
10 B 395 (Cote/Cotes extrêmes)
Date
nivôse an II-vendémiaire an III
Lieu
Gisors — Bailliage
Type de document -
  • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
  • Juridictions royales ordinaires
  • 10 B-Bailliage, vicomté et prévôté de Gisors
  • Bailliage, police et administraon
  • Contrôle des actes et insinuations
  • insinuations des donations entre vifs, selon l'ordonnance...
  • nivôse an II-vendémiaire an III
Résultat n°6
Cote
10 B 384 (Cote/Cotes extrêmes)
Date
février-décembre 1765
Lieu
Gisors — Bailliage
Type de document -
  • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
  • Juridictions royales ordinaires
  • 10 B-Bailliage, vicomté et prévôté de Gisors
  • Bailliage, police et administraon
  • Contrôle des actes et insinuations
  • insinuations des donations entre vifs, selon l'ordonnance...
  • février-décembre 1765
Résultat n°7
Cote
10 B 380 (Cote/Cotes extrêmes)
Date
1761
Lieu
Gisors — Bailliage
Type de document -
  • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
  • Juridictions royales ordinaires
  • 10 B-Bailliage, vicomté et prévôté de Gisors
  • Bailliage, police et administraon
  • Contrôle des actes et insinuations
  • insinuations des donations entre vifs, selon l'ordonnance...
  • 1761
Résultat n°8
Cote
10 B 383 (Cote/Cotes extrêmes)
Date
février-décembre 1764
Lieu
Gisors — Bailliage
Type de document -
  • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
  • Juridictions royales ordinaires
  • 10 B-Bailliage, vicomté et prévôté de Gisors
  • Bailliage, police et administraon
  • Contrôle des actes et insinuations
  • insinuations des donations entre vifs, selon l'ordonnance...
  • février-décembre 1764
Résultat n°9
Cote
10 B 376 (Cote/Cotes extrêmes)
Date
mars-décembre 1757
Lieu
Gisors — Bailliage
Type de document -
  • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
  • Juridictions royales ordinaires
  • 10 B-Bailliage, vicomté et prévôté de Gisors
  • Bailliage, police et administraon
  • Contrôle des actes et insinuations
  • insinuations des donations entre vifs, selon l'ordonnance...
  • mars-décembre 1757
Résultat n°10
Cote
14 B 467 (Cote/Cotes extrêmes)
Date
février 1755-novembre 1770
Lieu
Pont-de-l'Arche — Bailliage
Type de document -
  • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
  • Juridictions royales ordinaires
  • 14 B-Bailliage et vicomté de Pont-de-l'Arche
  • Bailliage, police et administration
  • Contrôle des actes et insinuations
  • Insinuations des donations entre vifs
  • février 1755-novembre 1770
Résultat n°11
Cote
10 B 390 (Cote/Cotes extrêmes)
Date
1771
Lieu
Gisors — Bailliage
Type de document -
  • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
  • Juridictions royales ordinaires
  • 10 B-Bailliage, vicomté et prévôté de Gisors
  • Bailliage, police et administraon
  • Contrôle des actes et insinuations
  • insinuations des donations entre vifs, selon l'ordonnance...
  • 1771
Résultat n°12
Cote
10 B 368 (Cote/Cotes extrêmes)
Date
1749
Lieu
Gisors — Bailliage
Type de document -
  • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
  • Juridictions royales ordinaires
  • 10 B-Bailliage, vicomté et prévôté de Gisors
  • Bailliage, police et administraon
  • Contrôle des actes et insinuations
  • insinuations des donations entre vifs, selon l'ordonnance...
  • 1749
Résultat n°13
Cote
1 B 250 (Cote/Cotes extrêmes)
Date
juin-décembre 1776
Lieu
Evreux — Bailliage
Type de document -
  • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
  • Juridictions royales ordinaires
  • 1 B-Bailliage et siège présidial, vicomté et prévôté...
  • Police et administraon
  • Contrôle des actes et insinuations
  • insinuations des donations entre vifs
  • juin-décembre 1776
Résultat n°14
Cote
9 B 153 (Cote/Cotes extrêmes)
Date
mai 1761-1768
Lieu
Nonancourt — Bailliage
Type de document -
  • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
  • Juridictions royales ordinaires
  • 9 B-Bailliage et vicomté d'Ezy et Nonancourt
  • Bailliage, siège de Nonancourt, police et administraon
  • insinuations des donations entre vifs
  • mai 1761-1768
Résultat n°15
Cote
10 B 370 (Cote/Cotes extrêmes)
Date
janvier-novembre 1751
Lieu
Gisors — Bailliage
Type de document -
  • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
  • Juridictions royales ordinaires
  • 10 B-Bailliage, vicomté et prévôté de Gisors
  • Bailliage, police et administraon
  • Contrôle des actes et insinuations
  • insinuations des donations entre vifs, selon l'ordonnance...
  • janvier-novembre 1751
Résultat n°16
Cote
1 B 247 (Cote/Cotes extrêmes)
Date
mai-octobre 1754
Lieu
Evreux — Bailliage
Type de document -
  • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
  • Juridictions royales ordinaires
  • 1 B-Bailliage et siège présidial, vicomté et prévôté...
  • Police et administraon
  • Contrôle des actes et insinuations
  • insinuations des donations entre vifs
  • mai-octobre 1754
Résultat n°17
Cote
9 B 151 (Cote/Cotes extrêmes)
Date
mai 1735-1752
Lieu
Nonancourt — Bailliage
Type de document -
  • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
  • Juridictions royales ordinaires
  • 9 B-Bailliage et vicomté d'Ezy et Nonancourt
  • Bailliage, siège de Nonancourt, police et administraon
  • insinuations des donations entre vifs
  • mai 1735-1752
Résultat n°18
Cote
1 B 248 (Cote/Cotes extrêmes)
Date
avril-septembre 1755
Lieu
Evreux — Bailliage
Type de document -
  • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
  • Juridictions royales ordinaires
  • 1 B-Bailliage et siège présidial, vicomté et prévôté...
  • Police et administraon
  • Contrôle des actes et insinuations
  • insinuations des donations entre vifs
  • avril-septembre 1755
Résultat n°19
Cote
14 B 466 (Cote/Cotes extrêmes)
Date
novembre 1731-juin 1754
Lieu
Pont-de-l'Arche — Bailliage
Type de document -
  • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
  • Juridictions royales ordinaires
  • 14 B-Bailliage et vicomté de Pont-de-l'Arche
  • Bailliage, police et administration
  • Contrôle des actes et insinuations
  • Insinuations des donations entre vifs
  • novembre 1731-juin 1754
Résultat n°20
Cote
13 B 476 (Cote/Cotes extrêmes)
Date
1786-1789
Lieu
Pont-Audemer — Bailliage
Type de document -
  • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
  • Juridictions royales ordinaires
  • 13 B-Bailliage et vicomté de Pont-Audemer, vicomtés...
  • Bailliage, police et administraon
  • Contrôle des actes et insinuations
  • insinuations des donations entre vifs conformément...
  • 1786-1789