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  1. Résultat n°1

    1753

    Date

    1753

    Cote

    1 B 246 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions royales ordinaires
    • 1 B-Bailliage et siège présidial, vicomté et prévôté...
    • Police et administraon
    • Contrôle des actes et insinuations
    • insinuations des donations entre vifs
    • 1753
  2. Résultat n°2

    février-novembre 1770

    Date

    février-novembre 1770

    Cote

    10 B 389 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions royales ordinaires
    • 10 B-Bailliage, vicomté et prévôté de Gisors
    • Bailliage, police et administraon
    • Contrôle des actes et insinuations
    • insinuations des donations entre vifs, selon l'ordonnance...
    • février-novembre 1770
  3. Résultat n°3

    janvier-octobre 1767

    Date

    janvier-octobre 1767

    Cote

    10 B 386 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions royales ordinaires
    • 10 B-Bailliage, vicomté et prévôté de Gisors
    • Bailliage, police et administraon
    • Contrôle des actes et insinuations
    • insinuations des donations entre vifs, selon l'ordonnance...
    • janvier-octobre 1767
  4. Résultat n°4

    février-novembre 1755

    Date

    février-novembre 1755

    Cote

    10 B 374 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions royales ordinaires
    • 10 B-Bailliage, vicomté et prévôté de Gisors
    • Bailliage, police et administraon
    • Contrôle des actes et insinuations
    • insinuations des donations entre vifs, selon l'ordonnance...
    • février-novembre 1755
  5. Résultat n°5

    nivôse an II-vendémiaire an III

    Date

    nivôse an II-vendémiaire an III

    Cote

    10 B 395 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions royales ordinaires
    • 10 B-Bailliage, vicomté et prévôté de Gisors
    • Bailliage, police et administraon
    • Contrôle des actes et insinuations
    • insinuations des donations entre vifs, selon l'ordonnance...
    • nivôse an II-vendémiaire an III
  6. Résultat n°6

    février-décembre 1765

    Date

    février-décembre 1765

    Cote

    10 B 384 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions royales ordinaires
    • 10 B-Bailliage, vicomté et prévôté de Gisors
    • Bailliage, police et administraon
    • Contrôle des actes et insinuations
    • insinuations des donations entre vifs, selon l'ordonnance...
    • février-décembre 1765
  7. Résultat n°7

    1761

    Date

    1761

    Cote

    10 B 380 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions royales ordinaires
    • 10 B-Bailliage, vicomté et prévôté de Gisors
    • Bailliage, police et administraon
    • Contrôle des actes et insinuations
    • insinuations des donations entre vifs, selon l'ordonnance...
    • 1761
  8. Résultat n°8

    février-décembre 1764

    Date

    février-décembre 1764

    Cote

    10 B 383 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions royales ordinaires
    • 10 B-Bailliage, vicomté et prévôté de Gisors
    • Bailliage, police et administraon
    • Contrôle des actes et insinuations
    • insinuations des donations entre vifs, selon l'ordonnance...
    • février-décembre 1764
  9. Résultat n°9

    mars-décembre 1757

    Date

    mars-décembre 1757

    Cote

    10 B 376 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions royales ordinaires
    • 10 B-Bailliage, vicomté et prévôté de Gisors
    • Bailliage, police et administraon
    • Contrôle des actes et insinuations
    • insinuations des donations entre vifs, selon l'ordonnance...
    • mars-décembre 1757
  10. Résultat n°10

    février 1755-novembre 1770

    Date

    février 1755-novembre 1770

    Cote

    14 B 467 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions royales ordinaires
    • 14 B-Bailliage et vicomté de Pont-de-l'Arche
    • Bailliage, police et administration
    • Contrôle des actes et insinuations
    • Insinuations des donations entre vifs
    • février 1755-novembre 1770
  11. Résultat n°11

    1771

    Date

    1771

    Cote

    10 B 390 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions royales ordinaires
    • 10 B-Bailliage, vicomté et prévôté de Gisors
    • Bailliage, police et administraon
    • Contrôle des actes et insinuations
    • insinuations des donations entre vifs, selon l'ordonnance...
    • 1771
  12. Résultat n°12

    1749

    Date

    1749

    Cote

    10 B 368 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions royales ordinaires
    • 10 B-Bailliage, vicomté et prévôté de Gisors
    • Bailliage, police et administraon
    • Contrôle des actes et insinuations
    • insinuations des donations entre vifs, selon l'ordonnance...
    • 1749
  13. Résultat n°13

    juin-décembre 1776

    Date

    juin-décembre 1776

    Cote

    1 B 250 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions royales ordinaires
    • 1 B-Bailliage et siège présidial, vicomté et prévôté...
    • Police et administraon
    • Contrôle des actes et insinuations
    • insinuations des donations entre vifs
    • juin-décembre 1776
  14. Résultat n°14

    mai 1761-1768

    Date

    mai 1761-1768

    Cote

    9 B 153 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions royales ordinaires
    • 9 B-Bailliage et vicomté d'Ezy et Nonancourt
    • Bailliage, siège de Nonancourt, police et administraon
    • insinuations des donations entre vifs
    • mai 1761-1768
  15. Résultat n°15

    janvier-novembre 1751

    Date

    janvier-novembre 1751

    Cote

    10 B 370 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions royales ordinaires
    • 10 B-Bailliage, vicomté et prévôté de Gisors
    • Bailliage, police et administraon
    • Contrôle des actes et insinuations
    • insinuations des donations entre vifs, selon l'ordonnance...
    • janvier-novembre 1751
  16. Résultat n°16

    mai-octobre 1754

    Date

    mai-octobre 1754

    Cote

    1 B 247 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions royales ordinaires
    • 1 B-Bailliage et siège présidial, vicomté et prévôté...
    • Police et administraon
    • Contrôle des actes et insinuations
    • insinuations des donations entre vifs
    • mai-octobre 1754
  17. Résultat n°17

    mai 1735-1752

    Date

    mai 1735-1752

    Cote

    9 B 151 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions royales ordinaires
    • 9 B-Bailliage et vicomté d'Ezy et Nonancourt
    • Bailliage, siège de Nonancourt, police et administraon
    • insinuations des donations entre vifs
    • mai 1735-1752
  18. Résultat n°18

    avril-septembre 1755

    Date

    avril-septembre 1755

    Cote

    1 B 248 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions royales ordinaires
    • 1 B-Bailliage et siège présidial, vicomté et prévôté...
    • Police et administraon
    • Contrôle des actes et insinuations
    • insinuations des donations entre vifs
    • avril-septembre 1755
  19. Résultat n°19

    novembre 1731-juin 1754

    Date

    novembre 1731-juin 1754

    Cote

    14 B 466 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions royales ordinaires
    • 14 B-Bailliage et vicomté de Pont-de-l'Arche
    • Bailliage, police et administration
    • Contrôle des actes et insinuations
    • Insinuations des donations entre vifs
    • novembre 1731-juin 1754
  20. Résultat n°20

    1786-1789

    Date

    1786-1789

    Cote

    13 B 476 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions royales ordinaires
    • 13 B-Bailliage et vicomté de Pont-Audemer, vicomtés...
    • Bailliage, police et administraon
    • Contrôle des actes et insinuations
    • insinuations des donations entre vifs conformément...
    • 1786-1789
  21. Résultat n°21

    1791

    Date

    1791

    Cote

    10 B 392 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions royales ordinaires
    • 10 B-Bailliage, vicomté et prévôté de Gisors
    • Bailliage, police et administraon
    • Contrôle des actes et insinuations
    • insinuations des donations entre vifs, selon l'ordonnance...
    • 1791
  22. Résultat n°22

    1768

    Date

    1768

    Cote

    10 B 387 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions royales ordinaires
    • 10 B-Bailliage, vicomté et prévôté de Gisors
    • Bailliage, police et administraon
    • Contrôle des actes et insinuations
    • insinuations des donations entre vifs, selon l'ordonnance...
    • 1768
  23. Résultat n°23

    février-décembre 1766

    Date

    février-décembre 1766

    Cote

    10 B 385 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions royales ordinaires
    • 10 B-Bailliage, vicomté et prévôté de Gisors
    • Bailliage, police et administraon
    • Contrôle des actes et insinuations
    • insinuations des donations entre vifs, selon l'ordonnance...
    • février-décembre 1766
  24. Résultat n°24

    janvier-juillet 1763

    Date

    janvier-juillet 1763

    Cote

    10 B 382 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions royales ordinaires
    • 10 B-Bailliage, vicomté et prévôté de Gisors
    • Bailliage, police et administraon
    • Contrôle des actes et insinuations
    • insinuations des donations entre vifs, selon l'ordonnance...
    • janvier-juillet 1763
  25. Résultat n°25

    1759

    Date

    1759

    Cote

    10 B 378 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions royales ordinaires
    • 10 B-Bailliage, vicomté et prévôté de Gisors
    • Bailliage, police et administraon
    • Contrôle des actes et insinuations
    • insinuations des donations entre vifs, selon l'ordonnance...
    • 1759
  26. Résultat n°26

    janvier-novembre 1744

    Date

    janvier-novembre 1744

    Cote

    10 B 363 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions royales ordinaires
    • 10 B-Bailliage, vicomté et prévôté de Gisors
    • Bailliage, police et administraon
    • Contrôle des actes et insinuations
    • insinuations des donations entre vifs, selon l'ordonnance...
    • janvier-novembre 1744
  27. Résultat n°27

    1754

    Date

    1754

    Cote

    10 B 373 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions royales ordinaires
    • 10 B-Bailliage, vicomté et prévôté de Gisors
    • Bailliage, police et administraon
    • Contrôle des actes et insinuations
    • insinuations des donations entre vifs, selon l'ordonnance...
    • 1754
  28. Résultat n°28

    Organisation du greffe - insinuations des donations entre vifs (1772-1784) - enregistrement d'actes extraordinaires du bailliage de Conches : testaments, dispenses d'âge, renonciations à bénéfice de division

    Date

    1772-1784

    Cote

    8 B 112 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions royales ordinaires
    • 8 B-Bailliage et vicomté de Conches, vicomté de la...
    • Bailliage, police et administraon
    • Organisation du greffe - insinuations des donations...
  29. Résultat n°29

    1750

    Date

    1750

    Cote

    10 B 369 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions royales ordinaires
    • 10 B-Bailliage, vicomté et prévôté de Gisors
    • Bailliage, police et administraon
    • Contrôle des actes et insinuations
    • insinuations des donations entre vifs, selon l'ordonnance...
    • 1750
  30. Résultat n°30

    avril-décembre 1762

    Date

    avril-décembre 1762

    Cote

    10 B 381 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions royales ordinaires
    • 10 B-Bailliage, vicomté et prévôté de Gisors
    • Bailliage, police et administraon
    • Contrôle des actes et insinuations
    • insinuations des donations entre vifs, selon l'ordonnance...
    • avril-décembre 1762
  31. Résultat n°31

    mars 1771-décembre 1784

    Date

    mars 1771-décembre 1784

    Cote

    14 B 468 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions royales ordinaires
    • 14 B-Bailliage et vicomté de Pont-de-l'Arche
    • Bailliage, police et administration
    • Contrôle des actes et insinuations
    • Insinuations des donations entre vifs
    • mars 1771-décembre 1784
  32. Résultat n°32

    novembre 1753-novembre 1760

    Date

    novembre 1753-novembre 1760

    Cote

    9 B 152 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions royales ordinaires
    • 9 B-Bailliage et vicomté d'Ezy et Nonancourt
    • Bailliage, siège de Nonancourt, police et administraon
    • insinuations des donations entre vifs
    • novembre 1753-novembre 1760
  33. Résultat n°33

    vendémiaire-prairial an III

    Date

    vendémiaire-prairial an III

    Cote

    10 B 396 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions royales ordinaires
    • 10 B-Bailliage, vicomté et prévôté de Gisors
    • Bailliage, police et administraon
    • Contrôle des actes et insinuations
    • insinuations des donations entre vifs, selon l'ordonnance...
    • vendémiaire-prairial an III
  34. Résultat n°34

    1780

    Date

    1780

    Cote

    1 B 251 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions royales ordinaires
    • 1 B-Bailliage et siège présidial, vicomté et prévôté...
    • Police et administraon
    • Contrôle des actes et insinuations
    • insinuations des donations entre vifs
    • 1780
  35. Résultat n°35

    février-décembre 1745

    Date

    février-décembre 1745

    Cote

    10 B 364 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions royales ordinaires
    • 10 B-Bailliage, vicomté et prévôté de Gisors
    • Bailliage, police et administraon
    • Contrôle des actes et insinuations
    • insinuations des donations entre vifs, selon l'ordonnance...
    • février-décembre 1745
  36. Résultat n°36

    juillet 1731

    Date

    juillet 1731

    Cote

    1 B 243 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions royales ordinaires
    • 1 B-Bailliage et siège présidial, vicomté et prévôté...
    • Police et administraon
    • Contrôle des actes et insinuations
    • insinuations des donations entre vifs
    • juillet 1731
  37. Résultat n°37

    1792

    Date

    1792

    Cote

    10 B 393 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions royales ordinaires
    • 10 B-Bailliage, vicomté et prévôté de Gisors
    • Bailliage, police et administraon
    • Contrôle des actes et insinuations
    • insinuations des donations entre vifs, selon l'ordonnance...
    • 1792
  38. Résultat n°38

    1748

    Date

    1748

    Cote

    10 B 367 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions royales ordinaires
    • 10 B-Bailliage, vicomté et prévôté de Gisors
    • Bailliage, police et administraon
    • Contrôle des actes et insinuations
    • insinuations des donations entre vifs, selon l'ordonnance...
    • 1748
  39. Résultat n°39

    février-décembre 1756

    Date

    février-décembre 1756

    Cote

    10 B 375 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions royales ordinaires
    • 10 B-Bailliage, vicomté et prévôté de Gisors
    • Bailliage, police et administraon
    • Contrôle des actes et insinuations
    • insinuations des donations entre vifs, selon l'ordonnance...
    • février-décembre 1756
  40. Résultat n°40

    Insinuations des donations entre vifs au bailliage de Lyons

    Date

    1731-1771

    Cote

    11 B 268 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions royales ordinaires
    • 11 B-Bailliage et vicomté de Lyons-la-Forêt
    • Bailliage, police et administraon
    • Insinuations des donations entre vifs au bailliage...