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  1. Résultat n°1

    1753

    Date

    1753

    Cote

    1 B 246 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions royales ordinaires
    • 1 B-Bailliage et siège présidial, vicomté et prévôté...
    • Police et administraon
    • Contrôle des actes et insinuations
    • insinuations des donations entre vifs
    • 1753
  2. Résultat n°2

    février-novembre 1770

    Date

    février-novembre 1770

    Cote

    10 B 389 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions royales ordinaires
    • 10 B-Bailliage, vicomté et prévôté de Gisors
    • Bailliage, police et administraon
    • Contrôle des actes et insinuations
    • insinuations des donations entre vifs, selon l'ordonnance...
    • février-novembre 1770
  3. Résultat n°3

    janvier-octobre 1767

    Date

    janvier-octobre 1767

    Cote

    10 B 386 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions royales ordinaires
    • 10 B-Bailliage, vicomté et prévôté de Gisors
    • Bailliage, police et administraon
    • Contrôle des actes et insinuations
    • insinuations des donations entre vifs, selon l'ordonnance...
    • janvier-octobre 1767
  4. Résultat n°4

    février-novembre 1755

    Date

    février-novembre 1755

    Cote

    10 B 374 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions royales ordinaires
    • 10 B-Bailliage, vicomté et prévôté de Gisors
    • Bailliage, police et administraon
    • Contrôle des actes et insinuations
    • insinuations des donations entre vifs, selon l'ordonnance...
    • février-novembre 1755
  5. Résultat n°5

    nivôse an II-vendémiaire an III

    Date

    nivôse an II-vendémiaire an III

    Cote

    10 B 395 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions royales ordinaires
    • 10 B-Bailliage, vicomté et prévôté de Gisors
    • Bailliage, police et administraon
    • Contrôle des actes et insinuations
    • insinuations des donations entre vifs, selon l'ordonnance...
    • nivôse an II-vendémiaire an III
  6. Résultat n°6

    février-décembre 1765

    Date

    février-décembre 1765

    Cote

    10 B 384 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions royales ordinaires
    • 10 B-Bailliage, vicomté et prévôté de Gisors
    • Bailliage, police et administraon
    • Contrôle des actes et insinuations
    • insinuations des donations entre vifs, selon l'ordonnance...
    • février-décembre 1765
  7. Résultat n°7

    1761

    Date

    1761

    Cote

    10 B 380 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions royales ordinaires
    • 10 B-Bailliage, vicomté et prévôté de Gisors
    • Bailliage, police et administraon
    • Contrôle des actes et insinuations
    • insinuations des donations entre vifs, selon l'ordonnance...
    • 1761
  8. Résultat n°8

    février-décembre 1764

    Date

    février-décembre 1764

    Cote

    10 B 383 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions royales ordinaires
    • 10 B-Bailliage, vicomté et prévôté de Gisors
    • Bailliage, police et administraon
    • Contrôle des actes et insinuations
    • insinuations des donations entre vifs, selon l'ordonnance...
    • février-décembre 1764
  9. Résultat n°9

    mars-décembre 1757

    Date

    mars-décembre 1757

    Cote

    10 B 376 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions royales ordinaires
    • 10 B-Bailliage, vicomté et prévôté de Gisors
    • Bailliage, police et administraon
    • Contrôle des actes et insinuations
    • insinuations des donations entre vifs, selon l'ordonnance...
    • mars-décembre 1757
  10. Résultat n°10

    février 1755-novembre 1770

    Date

    février 1755-novembre 1770

    Cote

    14 B 467 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions royales ordinaires
    • 14 B-Bailliage et vicomté de Pont-de-l'Arche
    • Bailliage, police et administration
    • Contrôle des actes et insinuations
    • Insinuations des donations entre vifs
    • février 1755-novembre 1770
  11. Résultat n°11

    1771

    Date

    1771

    Cote

    10 B 390 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions royales ordinaires
    • 10 B-Bailliage, vicomté et prévôté de Gisors
    • Bailliage, police et administraon
    • Contrôle des actes et insinuations
    • insinuations des donations entre vifs, selon l'ordonnance...
    • 1771
  12. Résultat n°12

    1749

    Date

    1749

    Cote

    10 B 368 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions royales ordinaires
    • 10 B-Bailliage, vicomté et prévôté de Gisors
    • Bailliage, police et administraon
    • Contrôle des actes et insinuations
    • insinuations des donations entre vifs, selon l'ordonnance...
    • 1749
  13. Résultat n°13

    juin-décembre 1776

    Date

    juin-décembre 1776

    Cote

    1 B 250 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions royales ordinaires
    • 1 B-Bailliage et siège présidial, vicomté et prévôté...
    • Police et administraon
    • Contrôle des actes et insinuations
    • insinuations des donations entre vifs
    • juin-décembre 1776
  14. Résultat n°14

    mai 1761-1768

    Date

    mai 1761-1768

    Cote

    9 B 153 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions royales ordinaires
    • 9 B-Bailliage et vicomté d'Ezy et Nonancourt
    • Bailliage, siège de Nonancourt, police et administraon
    • insinuations des donations entre vifs
    • mai 1761-1768
  15. Résultat n°15

    janvier-novembre 1751

    Date

    janvier-novembre 1751

    Cote

    10 B 370 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions royales ordinaires
    • 10 B-Bailliage, vicomté et prévôté de Gisors
    • Bailliage, police et administraon
    • Contrôle des actes et insinuations
    • insinuations des donations entre vifs, selon l'ordonnance...
    • janvier-novembre 1751
  16. Résultat n°16

    mai-octobre 1754

    Date

    mai-octobre 1754

    Cote

    1 B 247 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions royales ordinaires
    • 1 B-Bailliage et siège présidial, vicomté et prévôté...
    • Police et administraon
    • Contrôle des actes et insinuations
    • insinuations des donations entre vifs
    • mai-octobre 1754
  17. Résultat n°17

    mai 1735-1752

    Date

    mai 1735-1752

    Cote

    9 B 151 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions royales ordinaires
    • 9 B-Bailliage et vicomté d'Ezy et Nonancourt
    • Bailliage, siège de Nonancourt, police et administraon
    • insinuations des donations entre vifs
    • mai 1735-1752
  18. Résultat n°18

    avril-septembre 1755

    Date

    avril-septembre 1755

    Cote

    1 B 248 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions royales ordinaires
    • 1 B-Bailliage et siège présidial, vicomté et prévôté...
    • Police et administraon
    • Contrôle des actes et insinuations
    • insinuations des donations entre vifs
    • avril-septembre 1755
  19. Résultat n°19

    novembre 1731-juin 1754

    Date

    novembre 1731-juin 1754

    Cote

    14 B 466 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions royales ordinaires
    • 14 B-Bailliage et vicomté de Pont-de-l'Arche
    • Bailliage, police et administration
    • Contrôle des actes et insinuations
    • Insinuations des donations entre vifs
    • novembre 1731-juin 1754
  20. Résultat n°20

    1786-1789

    Date

    1786-1789

    Cote

    13 B 476 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions royales ordinaires
    • 13 B-Bailliage et vicomté de Pont-Audemer, vicomtés...
    • Bailliage, police et administraon
    • Contrôle des actes et insinuations
    • insinuations des donations entre vifs conformément...
    • 1786-1789
  21. Résultat n°21

    1791

    Date

    1791

    Cote

    10 B 392 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions royales ordinaires
    • 10 B-Bailliage, vicomté et prévôté de Gisors
    • Bailliage, police et administraon
    • Contrôle des actes et insinuations
    • insinuations des donations entre vifs, selon l'ordonnance...
    • 1791
  22. Résultat n°22

    1768

    Date

    1768

    Cote

    10 B 387 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions royales ordinaires
    • 10 B-Bailliage, vicomté et prévôté de Gisors
    • Bailliage, police et administraon
    • Contrôle des actes et insinuations
    • insinuations des donations entre vifs, selon l'ordonnance...
    • 1768
  23. Résultat n°23

    février-décembre 1766

    Date

    février-décembre 1766

    Cote

    10 B 385 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions royales ordinaires
    • 10 B-Bailliage, vicomté et prévôté de Gisors
    • Bailliage, police et administraon
    • Contrôle des actes et insinuations
    • insinuations des donations entre vifs, selon l'ordonnance...
    • février-décembre 1766
  24. Résultat n°24

    janvier-juillet 1763

    Date

    janvier-juillet 1763

    Cote

    10 B 382 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions royales ordinaires
    • 10 B-Bailliage, vicomté et prévôté de Gisors
    • Bailliage, police et administraon
    • Contrôle des actes et insinuations
    • insinuations des donations entre vifs, selon l'ordonnance...
    • janvier-juillet 1763
  25. Résultat n°25

    1759

    Date

    1759

    Cote

    10 B 378 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions royales ordinaires
    • 10 B-Bailliage, vicomté et prévôté de Gisors
    • Bailliage, police et administraon
    • Contrôle des actes et insinuations
    • insinuations des donations entre vifs, selon l'ordonnance...
    • 1759
  26. Résultat n°26

    janvier-novembre 1744

    Date

    janvier-novembre 1744

    Cote

    10 B 363 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions royales ordinaires
    • 10 B-Bailliage, vicomté et prévôté de Gisors
    • Bailliage, police et administraon
    • Contrôle des actes et insinuations
    • insinuations des donations entre vifs, selon l'ordonnance...
    • janvier-novembre 1744
  27. Résultat n°27

    1754

    Date

    1754

    Cote

    10 B 373 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions royales ordinaires
    • 10 B-Bailliage, vicomté et prévôté de Gisors
    • Bailliage, police et administraon
    • Contrôle des actes et insinuations
    • insinuations des donations entre vifs, selon l'ordonnance...
    • 1754
  28. Résultat n°28

    Organisation du greffe - insinuations des donations entre vifs (1772-1784) - enregistrement d'actes extraordinaires du bailliage de Conches : testaments, dispenses d'âge, renonciations à bénéfice de division

    Date

    1772-1784

    Cote

    8 B 112 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions royales ordinaires
    • 8 B-Bailliage et vicomté de Conches, vicomté de la...
    • Bailliage, police et administraon
    • Organisation du greffe - insinuations des donations...
  29. Résultat n°29

    1750

    Date

    1750

    Cote

    10 B 369 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions royales ordinaires
    • 10 B-Bailliage, vicomté et prévôté de Gisors
    • Bailliage, police et administraon
    • Contrôle des actes et insinuations
    • insinuations des donations entre vifs, selon l'ordonnance...
    • 1750
  30. Résultat n°30

    avril-décembre 1762

    Date

    avril-décembre 1762

    Cote

    10 B 381 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions royales ordinaires
    • 10 B-Bailliage, vicomté et prévôté de Gisors
    • Bailliage, police et administraon
    • Contrôle des actes et insinuations
    • insinuations des donations entre vifs, selon l'ordonnance...
    • avril-décembre 1762
  31. Résultat n°31

    mars 1771-décembre 1784

    Date

    mars 1771-décembre 1784

    Cote

    14 B 468 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions royales ordinaires
    • 14 B-Bailliage et vicomté de Pont-de-l'Arche
    • Bailliage, police et administration
    • Contrôle des actes et insinuations
    • Insinuations des donations entre vifs
    • mars 1771-décembre 1784
  32. Résultat n°32

    novembre 1753-novembre 1760

    Date

    novembre 1753-novembre 1760

    Cote

    9 B 152 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions royales ordinaires
    • 9 B-Bailliage et vicomté d'Ezy et Nonancourt
    • Bailliage, siège de Nonancourt, police et administraon
    • insinuations des donations entre vifs
    • novembre 1753-novembre 1760
  33. Résultat n°33

    vendémiaire-prairial an III

    Date

    vendémiaire-prairial an III

    Cote

    10 B 396 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions royales ordinaires
    • 10 B-Bailliage, vicomté et prévôté de Gisors
    • Bailliage, police et administraon
    • Contrôle des actes et insinuations
    • insinuations des donations entre vifs, selon l'ordonnance...
    • vendémiaire-prairial an III
  34. Résultat n°34

    1780

    Date

    1780

    Cote

    1 B 251 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions royales ordinaires
    • 1 B-Bailliage et siège présidial, vicomté et prévôté...
    • Police et administraon
    • Contrôle des actes et insinuations
    • insinuations des donations entre vifs
    • 1780
  35. Résultat n°35

    février-décembre 1745

    Date

    février-décembre 1745

    Cote

    10 B 364 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions royales ordinaires
    • 10 B-Bailliage, vicomté et prévôté de Gisors
    • Bailliage, police et administraon
    • Contrôle des actes et insinuations
    • insinuations des donations entre vifs, selon l'ordonnance...
    • février-décembre 1745
  36. Résultat n°36

    juillet 1731

    Date

    juillet 1731

    Cote

    1 B 243 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions royales ordinaires
    • 1 B-Bailliage et siège présidial, vicomté et prévôté...
    • Police et administraon
    • Contrôle des actes et insinuations
    • insinuations des donations entre vifs
    • juillet 1731
  37. Résultat n°37

    1792

    Date

    1792

    Cote

    10 B 393 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions royales ordinaires
    • 10 B-Bailliage, vicomté et prévôté de Gisors
    • Bailliage, police et administraon
    • Contrôle des actes et insinuations
    • insinuations des donations entre vifs, selon l'ordonnance...
    • 1792
  38. Résultat n°38

    1748

    Date

    1748

    Cote

    10 B 367 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions royales ordinaires
    • 10 B-Bailliage, vicomté et prévôté de Gisors
    • Bailliage, police et administraon
    • Contrôle des actes et insinuations
    • insinuations des donations entre vifs, selon l'ordonnance...
    • 1748
  39. Résultat n°39

    février-décembre 1756

    Date

    février-décembre 1756

    Cote

    10 B 375 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions royales ordinaires
    • 10 B-Bailliage, vicomté et prévôté de Gisors
    • Bailliage, police et administraon
    • Contrôle des actes et insinuations
    • insinuations des donations entre vifs, selon l'ordonnance...
    • février-décembre 1756
  40. Résultat n°40

    Insinuations des donations entre vifs au bailliage de Lyons

    Date

    1731-1771

    Cote

    11 B 268 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions royales ordinaires
    • 11 B-Bailliage et vicomté de Lyons-la-Forêt
    • Bailliage, police et administraon
    • Insinuations des donations entre vifs au bailliage...
  41. Résultat n°41

    1769

    Date

    1769

    Cote

    10 B 388 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions royales ordinaires
    • 10 B-Bailliage, vicomté et prévôté de Gisors
    • Bailliage, police et administraon
    • Contrôle des actes et insinuations
    • insinuations des donations entre vifs, selon l'ordonnance...
    • 1769
  42. Résultat n°42

    mars-décembre 1776

    Date

    mars-décembre 1776

    Cote

    13 B 474 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions royales ordinaires
    • 13 B-Bailliage et vicomté de Pont-Audemer, vicomtés...
    • Bailliage, police et administraon
    • Contrôle des actes et insinuations
    • insinuations des donations entre vifs conformément...
    • mars-décembre 1776
  43. Résultat n°43

    juillet 1792-messidor an II

    Date

    juillet 1792-messidor an II

    Cote

    10 B 394 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions royales ordinaires
    • 10 B-Bailliage, vicomté et prévôté de Gisors
    • Bailliage, police et administraon
    • Contrôle des actes et insinuations
    • insinuations des donations entre vifs, selon l'ordonnance...
    • juillet 1792-messidor an II
  44. Résultat n°44

    1778-1785

    Date

    1778-1785

    Cote

    13 B 475 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions royales ordinaires
    • 13 B-Bailliage et vicomté de Pont-Audemer, vicomtés...
    • Bailliage, police et administraon
    • Contrôle des actes et insinuations
    • insinuations des donations entre vifs conformément...
    • 1778-1785
  45. Résultat n°45

    novembre 1771-1772

    Date

    novembre 1771-1772

    Cote

    1 B 249 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions royales ordinaires
    • 1 B-Bailliage et siège présidial, vicomté et prévôté...
    • Police et administraon
    • Contrôle des actes et insinuations
    • insinuations des donations entre vifs
    • novembre 1771-1772
  46. Résultat n°46

    janvier 1785-décembre 1790

    Date

    janvier 1785-décembre 1790

    Cote

    14 B 469 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions royales ordinaires
    • 14 B-Bailliage et vicomté de Pont-de-l'Arche
    • Bailliage, police et administration
    • Contrôle des actes et insinuations
    • Insinuations des donations entre vifs
    • janvier 1785-décembre 1790
  47. Résultat n°47

    janvier-juin 1772

    Date

    janvier-juin 1772

    Cote

    10 B 391 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions royales ordinaires
    • 10 B-Bailliage, vicomté et prévôté de Gisors
    • Bailliage, police et administraon
    • Contrôle des actes et insinuations
    • insinuations des donations entre vifs, selon l'ordonnance...
    • janvier-juin 1772
  48. Résultat n°48

    Insinuations des donations entre vifs (octobre 1743-février 1745, janvier 1747)

    Date

    octobre 1743-janvier 1747

    Cote

    7 B 240 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions royales ordinaires
    • 7 B-Bailliage de Charleval
    • Administraon
    • Insinuations des donations entre vifs (octobre 1743-février...
  49. Résultat n°49

    1752

    Date

    1752

    Cote

    10 B 371 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions royales ordinaires
    • 10 B-Bailliage, vicomté et prévôté de Gisors
    • Bailliage, police et administraon
    • Contrôle des actes et insinuations
    • insinuations des donations entre vifs, selon l'ordonnance...
    • 1752
  50. Résultat n°50

    Pierre Masse, marchand drapier à Bernay, paroisse de Sainte-Croix, à la requête d'Erambert, négociant de Bernay, paroisse de La Couture, et autres créanciers : sentences, oppositions vente aux enchères, état des deniers

    Date

    1790

    Cote

    4 B 264 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions royales ordinaires
    • 4 B-Bailliage et vicomté d'Orbec séant à Bernay, vicomtés...
    • Bailliage, causes civiles
    • Saisies
    • Biens de parculiers
    • Pierre Masse, marchand drapier à Bernay, paroisse de...
  51. Résultat n°51

    1788-1790

    Date

    1788-1790

    Cote

    9 B 155 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions royales ordinaires
    • 9 B-Bailliage et vicomté d'Ezy et Nonancourt
    • Bailliage, siège de Nonancourt, police et administraon
    • insinuations des donations entre vifs
    • 1788-1790
  52. Résultat n°52

    février-septembre 1747

    Date

    février-septembre 1747

    Cote

    10 B 366 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions royales ordinaires
    • 10 B-Bailliage, vicomté et prévôté de Gisors
    • Bailliage, police et administraon
    • Contrôle des actes et insinuations
    • insinuations des donations entre vifs, selon l'ordonnance...
    • février-septembre 1747
  53. Résultat n°53

    1769-1772

    Date

    1769-1772

    Cote

    9 B 154 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions royales ordinaires
    • 9 B-Bailliage et vicomté d'Ezy et Nonancourt
    • Bailliage, siège de Nonancourt, police et administraon
    • insinuations des donations entre vifs
    • 1769-1772
  54. Résultat n°54

    1758

    Date

    1758

    Cote

    10 B 377 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions royales ordinaires
    • 10 B-Bailliage, vicomté et prévôté de Gisors
    • Bailliage, police et administraon
    • Contrôle des actes et insinuations
    • insinuations des donations entre vifs, selon l'ordonnance...
    • 1758
  55. Résultat n°55

    1753

    Date

    1753

    Cote

    10 B 372 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions royales ordinaires
    • 10 B-Bailliage, vicomté et prévôté de Gisors
    • Bailliage, police et administraon
    • Contrôle des actes et insinuations
    • insinuations des donations entre vifs, selon l'ordonnance...
    • 1753
  56. Résultat n°56

    1746

    Date

    1746

    Cote

    10 B 365 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions royales ordinaires
    • 10 B-Bailliage, vicomté et prévôté de Gisors
    • Bailliage, police et administraon
    • Contrôle des actes et insinuations
    • insinuations des donations entre vifs, selon l'ordonnance...
    • 1746
  57. Résultat n°57

    août 1731-septembre 1739

    Date

    août 1731-septembre 1739

    Cote

    10 B 361 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions royales ordinaires
    • 10 B-Bailliage, vicomté et prévôté de Gisors
    • Bailliage, police et administraon
    • Contrôle des actes et insinuations
    • insinuations des donations entre vifs, selon l'ordonnance...
    • août 1731-septembre 1739
  58. Résultat n°58

    1768-1775

    Date

    1768-1775

    Cote

    13 B 473 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions royales ordinaires
    • 13 B-Bailliage et vicomté de Pont-Audemer, vicomtés...
    • Bailliage, police et administraon
    • Contrôle des actes et insinuations
    • insinuations des donations entre vifs conformément...
    • 1768-1775
  59. Résultat n°59

    mars-décembre 1743

    Date

    mars-décembre 1743

    Cote

    10 B 362 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions royales ordinaires
    • 10 B-Bailliage, vicomté et prévôté de Gisors
    • Bailliage, police et administraon
    • Contrôle des actes et insinuations
    • insinuations des donations entre vifs, selon l'ordonnance...
    • mars-décembre 1743
  60. Résultat n°60

    février 1741-1767

    Date

    février 1741-1767

    Cote

    13 B 472 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions royales ordinaires
    • 13 B-Bailliage et vicomté de Pont-Audemer, vicomtés...
    • Bailliage, police et administraon
    • Contrôle des actes et insinuations
    • insinuations des donations entre vifs conformément...
    • février 1741-1767
  61. Résultat n°61

    février-octobre 1750

    Date

    février-octobre 1750

    Cote

    1 B 245 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions royales ordinaires
    • 1 B-Bailliage et siège présidial, vicomté et prévôté...
    • Police et administraon
    • Contrôle des actes et insinuations
    • insinuations des donations entre vifs
    • février-octobre 1750
  62. Résultat n°62

    Insinuations des donations entre vifs

    Date

    1765-1786

    Cote

    15 B 102 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions royales ordinaires
    • 15 B-Bailliage et vicomté de Verneuil
    • Bailliage, police et administraon
    • Insinuations des donations entre vifs
  63. Résultat n°63

    Insinuations judiciaires (1680-1681). Insinuations des donations entre vifs (1746-1790)

    Date

    1680-1790

    Cote

    6 B 209 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions royales ordinaires
    • 6 B-Bailliage et vicomté de Breteuil, vicomté de Lyre
    • Bailliage, police et administraon
    • Insinuations judiciaires (1680-1681). Insinuations...
  64. Résultat n°64

    février-décembre 1743

    Date

    février-décembre 1743

    Cote

    1 B 244 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions royales ordinaires
    • 1 B-Bailliage et siège présidial, vicomté et prévôté...
    • Police et administraon
    • Contrôle des actes et insinuations
    • insinuations des donations entre vifs
    • février-décembre 1743
  65. Résultat n°65

    février-novembre 1760

    Date

    février-novembre 1760

    Cote

    10 B 379 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions royales ordinaires
    • 10 B-Bailliage, vicomté et prévôté de Gisors
    • Bailliage, police et administraon
    • Contrôle des actes et insinuations
    • insinuations des donations entre vifs, selon l'ordonnance...
    • février-novembre 1760