Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Cote
4 B 388 (Cote/Cotes extrêmes)
Date
1772-1783
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
  • Juridictions royales ordinaires
  • 4 B-Bailliage et vicomté d'Orbec séant à Bernay, vicomtés...
  • Bailliage, causes criminelles
  • Procédures
  • Douche (1778-1779) - Rouvrel contre Dupont (1778-1779)...
Résultat n°2
Cote
4 E 30 506 (Cote/Cotes extrêmes)
Date
1634 - juil 1635
Lieu
Marcilly-la-Campagne (Eure, France), Illiers-l'Evêque (Eure, France)
Type de document
Minutes
  • Contexte : Notaires
  • Marcilly-la-Campagne et Illiers-l'Evêque
  • Minutes, étude de Marcilly-la-Campagne et Illiers-l'Evêque,...