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  1. Résultat n°1

    an X-1850

    Cote

    7 M 300

    • Contexte : Répertoire numérique de la série M
    • 7 M Agriculture, Eaux et Forêts
    • Eaux et forêts
    • Forêts domaniales
    • Droits de passage
    • Droits de passage, concessions, autorisations et révocations...
    • an X-1850
  2. Résultat n°2

    1887

    Cote

    7 M 304

    • Contexte : Répertoire numérique de la série M
    • 7 M Agriculture, Eaux et Forêts
    • Eaux et forêts
    • Forêts domaniales
    • Droits de passage
    • Droits de passage, concessions, autorisations et révocations...
    • 1887
  3. Résultat n°3

    Forêt de Montfort (1855-1900 ; 1902-1939)

    Date

    1855-1939

    Cote

    7 M 311-312

    • Contexte : Répertoire numérique de la série M
    • 7 M Agriculture, Eaux et Forêts
    • Eaux et forêts
    • Forêts domaniales
    • Droits de passage
    • Droits de passage
    • Forêt de Montfort (1855-1900 ; 1902-1939)
  4. Résultat n°4

    1888-1902

    Cote

    7 M 305

    • Contexte : Répertoire numérique de la série M
    • 7 M Agriculture, Eaux et Forêts
    • Eaux et forêts
    • Forêts domaniales
    • Droits de passage
    • Droits de passage, concessions, autorisations et révocations...
    • 1888-1902
  5. Résultat n°5

    1860-1869

    Cote

    7 M 302

    • Contexte : Répertoire numérique de la série M
    • 7 M Agriculture, Eaux et Forêts
    • Eaux et forêts
    • Forêts domaniales
    • Droits de passage
    • Droits de passage, concessions, autorisations et révocations...
    • 1860-1869
  6. Résultat n°6

    Forêts de Roseux (1861-1938) et Vernon (1814-1862)

    Date

    1814-1938

    Cote

    7 M 313

    • Contexte : Répertoire numérique de la série M
    • 7 M Agriculture, Eaux et Forêts
    • Eaux et forêts
    • Forêts domaniales
    • Droits de passage
    • Droits de passage
    • Forêts de Roseux (1861-1938) et Vernon (1814-1862)
  7. Résultat n°7

    1931-1938

    Cote

    7 M 309

    • Contexte : Répertoire numérique de la série M
    • 7 M Agriculture, Eaux et Forêts
    • Eaux et forêts
    • Forêts domaniales
    • Droits de passage
    • Droits de passage, concessions, autorisations et révocations...
    • 1931-1938
  8. Résultat n°8

    Droits de passage dans les forêts de Brotonne (1822-1924), Dreux (1867), Ivry (1854-1863), (la) Londe (1838-1927) et Long-Boêl (1848-1855)

    Date

    1822-1927

    Cote

    7 M 298

    • Contexte : Répertoire numérique de la série M
    • 7 M Agriculture, Eaux et Forêts
    • Eaux et forêts
    • Forêts domaniales
    • Droits de passage
    • Droits de passage, concessions, autorisations et révocations...
    • Droits de passage dans les forêts de Brotonne (1822-1924),...
  9. Résultat n°9

    1903-1912

    Cote

    7 M 306

    • Contexte : Répertoire numérique de la série M
    • 7 M Agriculture, Eaux et Forêts
    • Eaux et forêts
    • Forêts domaniales
    • Droits de passage
    • Droits de passage, concessions, autorisations et révocations...
    • 1903-1912
  10. Résultat n°10

    1870-1886

    Cote

    7 M 303

    • Contexte : Répertoire numérique de la série M
    • 7 M Agriculture, Eaux et Forêts
    • Eaux et forêts
    • Forêts domaniales
    • Droits de passage
    • Droits de passage, concessions, autorisations et révocations...
    • 1870-1886
  11. Résultat n°11

    1921-1930

    Cote

    7 M 308

    • Contexte : Répertoire numérique de la série M
    • 7 M Agriculture, Eaux et Forêts
    • Eaux et forêts
    • Forêts domaniales
    • Droits de passage
    • Droits de passage, concessions, autorisations et révocations...
    • 1921-1930
  12. Résultat n°12

    1851-1859

    Cote

    7 M 301

    • Contexte : Répertoire numérique de la série M
    • 7 M Agriculture, Eaux et Forêts
    • Eaux et forêts
    • Forêts domaniales
    • Droits de passage
    • Droits de passage, concessions, autorisations et révocations...
    • 1851-1859
  13. Résultat n°13

    1912-1920

    Cote

    7 M 307

    • Contexte : Répertoire numérique de la série M
    • 7 M Agriculture, Eaux et Forêts
    • Eaux et forêts
    • Forêts domaniales
    • Droits de passage
    • Droits de passage, concessions, autorisations et révocations...
    • 1912-1920
  14. Résultat n°14

    Droits de passage dans la forêt de Louviers.

    Date

    1850-1938

    Cote

    7 M 299

    • Contexte : Répertoire numérique de la série M
    • 7 M Agriculture, Eaux et Forêts
    • Eaux et forêts
    • Forêts domaniales
    • Droits de passage
    • Droits de passage dans la forêt de Louviers.
  15. Résultat n°15

    Droits de passage dans la forêt de Bord

    Date

    1822-1938

    Cote

    7 M 297

    • Contexte : Répertoire numérique de la série M
    • 7 M Agriculture, Eaux et Forêts
    • Eaux et forêts
    • Forêts domaniales
    • Droits de passage
    • Droits de passage, concessions, autorisations et révocations...
    • Droits de passage dans la forêt de Bord
  16. Résultat n°16

    Forêt de Merey

    Date

    1854-1872

    Cote

    7 M 310

    • Contexte : Répertoire numérique de la série M
    • 7 M Agriculture, Eaux et Forêts
    • Eaux et forêts
    • Forêts domaniales
    • Droits de passage
    • Droits de passage
    • Forêt de Merey