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Résultat n°1

Droits d'usage dans les forêts de : Beaumont pour les habitants des communes de Barc, Beaumont. Grosley et Saint-Aubin-le-Guichard (an XI-1845) ; Bord pour les habitants des communes des Damps, Pont-de-l'Arche et Saint-Cyr-du-Vaudreuil (an VII-1866) ; Brotonne (1826-1881).

Date

an VII-1881

Cote

7 M 280

Résultat n°2

Forêts de Montfort (an VIII-1882) et Roseux (an VI-1938)

Date

an VI-1938

Cote

7 M 290

Résultat n°3

Droits d'usage dans la forêt d'Etrépagny.

Date

1858-1862

Cote

7 M 283

Résultat n°4

Droits d'usage : états de communes et de particuliers ayant des droits d'usage dans les forêts domaniales ; arrêtés du conseil de préfecture sur réclamations et pétitions (1807) ; correspondance ; pièces de procédure.

Date

an XI-1829

Cote

7 M 279

Résultat n°5

Droits d'usage dans la forêt de Breteuil pour les communes d'Ambenay, (les) Baux-de-Breteuil, Bémécourt, Breteuil, Francheville, (la) Guéroulde, etc..

Date

1806-1934

Cote

7 M 281

Résultat n°6

Forêt de Vernon

Date

an XI-1868

Cote

7 M 291

Résultat n°7

Droits d'usage dans la forêt d'Evreux pour les communes de Glisolles, (le) Plessis-Grohan, (les) Ventes et Villalet.

Date

an XI-1893

Cote

7 M 286

Résultat n°8

Droits d'usage dans la forêt de Conches pour les communes de Beaubray, Collandres, Conches, (le) Fidelaire, Louversey, Sainte-Marguerite-de-l'Autel, Sainte-Marthe et Sébécourt.

Date

an V-1884

Cote

7 M 282

Résultat n°9

Droits d'usage dans la forêt d'Evreux : correspondance ; pièces de procédure.

Date

1791-1838

Cote

7 M 284

Résultat n°10

Forêt de Merey

Date

an VI-1898

Cote

7 M 289

Résultat n°11

Forêt de Lyons

Date

an XI-1843

Cote

7 M 288

Résultat n°12

Droits d'usage dans les forêts d'Hécourt, Gisors, Gravigny et Long-Boêl.

Date

an V-1866

Cote

7 M 287

Résultat n°13

Droits d'usage dans la forêt d'Evreux pour les communes d'Angerville-la-Cam-pagne, Aulnay, (la) Bonneville, (les) Baux-Sainte-Croix, Evreux, Gaudreville-la-Rivière.

Date

an XI-1923

Cote

7 M 285