Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Cote
7 M 280
Date
an VII-1881
Lieu
Barc, droits d'usage, Beaumont-le-Roger, forêt (de), Bord, forêt domaniale de, Brotonne, forêt domaniale, Damps (les), droits d'usage, Droisy, usage (d'), Grosley, droits d'usage, Pont-de-l'Arche, droits d'usage, Saint-Aubin-le-Guichard, droits d'usage, Saint-Cyr-du-Vaudreuil, droits d'usage
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  • Contexte : Répertoire numérique de la série M
  • 7 M Agriculture, Eaux et Forêts
  • Eaux et forêts
  • Forêts domaniales
  • Droits d'usage
  • Droits d'usage dans les forêts de : Beaumont pour les...
Résultat n°2
Cote
7 M 290
Date
an VI-1938
Lieu
Droisy, usage (d'), Montfort-sur-Risle, forêt domaniale de
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  • Contexte : Répertoire numérique de la série M
  • 7 M Agriculture, Eaux et Forêts
  • Eaux et forêts
  • Forêts domaniales
  • Droits d'usage
  • Droits d'usage
  • Forêts de Montfort (an VIII-1882) et Roseux (an VI-1938)
Résultat n°3
Cote
7 M 283
Date
1858-1862
Lieu
Droisy, usage (d'), Etrépagny,forêt (d')
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  • 7 M Agriculture, Eaux et Forêts
  • Eaux et forêts
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  • Droits d'usage
  • Droits d'usage dans la forêt d'Etrépagny.
Résultat n°4
Cote
7 M 279
Date
an XI-1829
Lieu
Droisy, usage (d')
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  • 7 M Agriculture, Eaux et Forêts
  • Eaux et forêts
  • Forêts domaniales
  • Droits d'usage
  • Droits d'usage : états de communes et de particuliers...
Résultat n°5
Cote
7 M 281
Date
1806-1934
Lieu
Ambenay, droits d'usage dans les forêts, Baux-de-Breteuil (les), droits d'usage, Bémécourt, droits d'usage, Breteuil, droits d'usage, Breteuil, forêt de, Droisy, usage (d'), Francheville, droits d'usage, Guéroulde (la), droits d'usage
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  • 7 M Agriculture, Eaux et Forêts
  • Eaux et forêts
  • Forêts domaniales
  • Droits d'usage
  • Droits d'usage dans la forêt de Breteuil pour les communes...
Résultat n°6
Cote
7 M 291
Date
an XI-1868
Lieu
Droisy, usage (d'), Vernon, forêt domaniale de Bizy
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  • 7 M Agriculture, Eaux et Forêts
  • Eaux et forêts
  • Forêts domaniales
  • Droits d'usage
  • Droits d'usage
  • Forêt de Vernon
Résultat n°7
Cote
7 M 286
Date
an XI-1893
Lieu
Droisy, usage (d'), Evreux, forêt domaniale d', Glisolles, droits d'usage, Plessis-Grohan (le), droits d'usage, Ventes (les), droits d'usage, Villalet, droits d'usage
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  • 7 M Agriculture, Eaux et Forêts
  • Eaux et forêts
  • Forêts domaniales
  • Droits d'usage
  • Droits d'usage dans la forêt d'Evreux pour les communes...
Résultat n°8
Cote
7 M 282
Date
an V-1884
Lieu
Beaubray, droits d'usage, Collandres-Quincarnon, droits d'usages, Conches, droits d'usage, Conches, forêt de, Droisy, usage (d'), Louversey, droits d'usage, Sainte-Marguerite-de-l'Autel, droits d'usage, Sainte-Marthe, droits d'usage, Sébécourt, droits d'usage
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  • 7 M Agriculture, Eaux et Forêts
  • Eaux et forêts
  • Forêts domaniales
  • Droits d'usage
  • Droits d'usage dans la forêt de Conches pour les communes...
Résultat n°9
Cote
7 M 284
Date
1791-1838
Lieu
Droisy, usage (d'), Evreux, forêt domaniale d'
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  • 7 M Agriculture, Eaux et Forêts
  • Eaux et forêts
  • Forêts domaniales
  • Droits d'usage
  • Droits d'usage dans la forêt d'Evreux : correspondance...
Résultat n°10
Cote
7 M 289
Date
an VI-1898
Lieu
Droisy, usage (d'), Mérey, forêt de
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  • 7 M Agriculture, Eaux et Forêts
  • Eaux et forêts
  • Forêts domaniales
  • Droits d'usage
  • Droits d'usage
  • Forêt de Merey
Résultat n°11
Cote
7 M 288
Date
an XI-1843
Lieu
Droisy, usage (d'), Lyons-la-Forêt, forêt domaniale de
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  • 7 M Agriculture, Eaux et Forêts
  • Eaux et forêts
  • Forêts domaniales
  • Droits d'usage
  • Droits d'usage
  • Forêt de Lyons
Résultat n°12
Cote
7 M 287
Date
an V-1866
Lieu
Droisy, usage (d'), Gisors, forêt de, Gravigny, forêt de, Hécourt, forêt (d'), Long-Boël, forêt domaniale de
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  • Eaux et forêts
  • Forêts domaniales
  • Droits d'usage
  • Droits d'usage dans les forêts d'Hécourt, Gisors, Gravigny...
Résultat n°13
Cote
7 M 285
Date
an XI-1923
Lieu
Angerville-la-Campagne, droits d'usage, Aulnay, droits d'usage, Baux-Sainte-Croix (les), droits d'usage, Bonneville-sur-Iton (la), droits d'usage, Droisy, usage (d'), Evreux, droits d'usage, Evreux, forêt domaniale d', Gaudreville-la-Rivière, droits d'usage
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  • Eaux et forêts
  • Forêts domaniales
  • Droits d'usage
  • Droits d'usage dans la forêt d'Evreux pour les communes...