Droisy, usage (d')

Résultat n°1
Droits d'usage dans les forêts de : Beaumont pour les habitants des communes de Barc, Beaumont. Grosley et Saint-Aubin-le-Guichard (an XI-1845) ; Bord pour les habitants des communes des Damps, Pont-de-l'Arche et Saint-Cyr-du-Vaudreuil (an VII-1866) ; Brotonne (1826-1881).

Date

an VII-1881

Cote

7 M 280
- Contexte : Répertoire numérique de la série M
- 7 M Agriculture, Eaux et Forêts
- Eaux et forêts
- Forêts domaniales
- Droits d'usage
- Droits d'usage dans les forêts de : Beaumont pour les...
Résultat n°2
Forêts de Montfort (an VIII-1882) et Roseux (an VI-1938)

Date

an VI-1938

Cote

7 M 290
- Contexte : Répertoire numérique de la série M
- 7 M Agriculture, Eaux et Forêts
- Eaux et forêts
- Forêts domaniales
- Droits d'usage
- Droits d'usage
- Forêts de Montfort (an VIII-1882) et Roseux (an VI-1938)
Résultat n°3
Droits d'usage dans la forêt d'Etrépagny.

Date

1858-1862

Cote

7 M 283
- Contexte : Répertoire numérique de la série M
- 7 M Agriculture, Eaux et Forêts
- Eaux et forêts
- Forêts domaniales
- Droits d'usage
- Droits d'usage dans la forêt d'Etrépagny.
Résultat n°4
Droits d'usage : états de communes et de particuliers ayant des droits d'usage dans les forêts domaniales ; arrêtés du conseil de préfecture sur réclamations et pétitions (1807) ; correspondance ; pièces de procédure.

Date

an XI-1829

Cote

7 M 279
- Contexte : Répertoire numérique de la série M
- 7 M Agriculture, Eaux et Forêts
- Eaux et forêts
- Forêts domaniales
- Droits d'usage
- Droits d'usage : états de communes et de particuliers...
Résultat n°5
Droits d'usage dans la forêt de Breteuil pour les communes d'Ambenay, (les) Baux-de-Breteuil, Bémécourt, Breteuil, Francheville, (la) Guéroulde, etc..

Date

1806-1934

Cote

7 M 281
- Contexte : Répertoire numérique de la série M
- 7 M Agriculture, Eaux et Forêts
- Eaux et forêts
- Forêts domaniales
- Droits d'usage
- Droits d'usage dans la forêt de Breteuil pour les communes...
Résultat n°6
Forêt de Vernon

Date

an XI-1868

Cote

7 M 291
- Contexte : Répertoire numérique de la série M
- 7 M Agriculture, Eaux et Forêts
- Eaux et forêts
- Forêts domaniales
- Droits d'usage
- Droits d'usage
- Forêt de Vernon
Résultat n°7
Droits d'usage dans la forêt d'Evreux pour les communes de Glisolles, (le) Plessis-Grohan, (les) Ventes et Villalet.

Date

an XI-1893

Cote

7 M 286
- Contexte : Répertoire numérique de la série M
- 7 M Agriculture, Eaux et Forêts
- Eaux et forêts
- Forêts domaniales
- Droits d'usage
- Droits d'usage dans la forêt d'Evreux pour les communes...
Résultat n°8
Droits d'usage dans la forêt de Conches pour les communes de Beaubray, Collandres, Conches, (le) Fidelaire, Louversey, Sainte-Marguerite-de-l'Autel, Sainte-Marthe et Sébécourt.

Date

an V-1884

Cote

7 M 282
- Contexte : Répertoire numérique de la série M
- 7 M Agriculture, Eaux et Forêts
- Eaux et forêts
- Forêts domaniales
- Droits d'usage
- Droits d'usage dans la forêt de Conches pour les communes...
Résultat n°9
Droits d'usage dans la forêt d'Evreux : correspondance ; pièces de procédure.

Date

1791-1838

Cote

7 M 284
- Contexte : Répertoire numérique de la série M
- 7 M Agriculture, Eaux et Forêts
- Eaux et forêts
- Forêts domaniales
- Droits d'usage
- Droits d'usage dans la forêt d'Evreux : correspondance...
Résultat n°10
Forêt de Merey

Date

an VI-1898

Cote

7 M 289
- Contexte : Répertoire numérique de la série M
- 7 M Agriculture, Eaux et Forêts
- Eaux et forêts
- Forêts domaniales
- Droits d'usage
- Droits d'usage
- Forêt de Merey
Résultat n°11
Forêt de Lyons

Date

an XI-1843

Cote

7 M 288
- Contexte : Répertoire numérique de la série M
- 7 M Agriculture, Eaux et Forêts
- Eaux et forêts
- Forêts domaniales
- Droits d'usage
- Droits d'usage
- Forêt de Lyons
Résultat n°12
Droits d'usage dans les forêts d'Hécourt, Gisors, Gravigny et Long-Boêl.

Date

an V-1866

Cote

7 M 287
- Contexte : Répertoire numérique de la série M
- 7 M Agriculture, Eaux et Forêts
- Eaux et forêts
- Forêts domaniales
- Droits d'usage
- Droits d'usage dans les forêts d'Hécourt, Gisors, Gravigny...
Résultat n°13
Droits d'usage dans la forêt d'Evreux pour les communes d'Angerville-la-Cam-pagne, Aulnay, (la) Bonneville, (les) Baux-Sainte-Croix, Evreux, Gaudreville-la-Rivière.

Date

an XI-1923

Cote

7 M 285
- Contexte : Répertoire numérique de la série M
- 7 M Agriculture, Eaux et Forêts
- Eaux et forêts
- Forêts domaniales
- Droits d'usage
- Droits d'usage dans la forêt d'Evreux pour les communes...

Résultats de la recherche

Droits d'usage dans les forêts de : Beaumont pour les habitants des communes de Barc, Beaumont. Grosley et Saint-Aubin-le-Guichard (an XI-1845) ; Bord pour les habitants des communes des Damps, Pont-de-l'Arche et Saint-Cyr-du-Vaudreuil (an VII-1866) ; Brotonne (1826-1881).

Date

Cote

Forêts de Montfort (an VIII-1882) et Roseux (an VI-1938)

Date

Cote

Droits d'usage dans la forêt d'Etrépagny.

Date

Cote

Droits d'usage : états de communes et de particuliers ayant des droits d'usage dans les forêts domaniales ; arrêtés du conseil de préfecture sur réclamations et pétitions (1807) ; correspondance ; pièces de procédure.

Date

Cote

Droits d'usage dans la forêt de Breteuil pour les communes d'Ambenay, (les) Baux-de-Breteuil, Bémécourt, Breteuil, Francheville, (la) Guéroulde, etc..

Date

Cote

Forêt de Vernon

Date

Cote

Droits d'usage dans la forêt d'Evreux pour les communes de Glisolles, (le) Plessis-Grohan, (les) Ventes et Villalet.

Date

Cote

Droits d'usage dans la forêt de Conches pour les communes de Beaubray, Collandres, Conches, (le) Fidelaire, Louversey, Sainte-Marguerite-de-l'Autel, Sainte-Marthe et Sébécourt.

Date

Cote

Droits d'usage dans la forêt d'Evreux : correspondance ; pièces de procédure.

Date

Cote

Forêt de Merey

Date

Cote

Forêt de Lyons

Date

Cote

Droits d'usage dans les forêts d'Hécourt, Gisors, Gravigny et Long-Boêl.

Date

Cote

Droits d'usage dans la forêt d'Evreux pour les communes d'Angerville-la-Cam-pagne, Aulnay, (la) Bonneville, (les) Baux-Sainte-Croix, Evreux, Gaudreville-la-Rivière.

Date

Cote