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  1. Résultat n°1

    Oppositions, baux judiciaires

    Date

    1691-1697

    Cote

    11 B 667 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions royales ordinaires
    • 11 B-Bailliage et vicomté de Lyons-la-Forêt
    • Vicomté
    • Saisies
    • Charles Du Bloc, lieutenant au siège de l'élecon de...
    • Oppositions, baux judiciaires
  2. Résultat n°2

    Comptes

    Date

    1697

    Cote

    11 B 668 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions royales ordinaires
    • 11 B-Bailliage et vicomté de Lyons-la-Forêt
    • Vicomté
    • Saisies
    • Charles Du Bloc, lieutenant au siège de l'élecon de...
    • Comptes