Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Cote
16 B 1390 (Cote/Cotes extrêmes)
Date
1651
Lieu
Saint-Just, Vernon — Vicomté
Type de document -
  • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
  • Juridictions royales ordinaires
  • 16 B-Bailliage, vicomté et prévôté de Vernon
  • Vicomté
  • Saisies
  • Martin-Pierre et Pierre, dit Du Moustier, de Saint-Just...
Résultat n°2
Cote
16 B 1517 (Cote/Cotes extrêmes)
Date
1687-1688
Lieu
Pressagny-l’Orgueilleux, Vernon — Vicomté
Type de document -
  • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
  • Juridictions royales ordinaires
  • 16 B-Bailliage, vicomté et prévôté de Vernon
  • Vicomté
  • Successions
  • Pierre Du Moustier de Pressagny : pièces de procédure