Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Cote
14 B 425 (Cote/Cotes extrêmes)
Date
1670
Lieu
Evreux, Pont-de-l'Arche, Pont-de-l'Arche — Bailliage
Type de document -
  • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
  • Juridictions royales ordinaires
  • 14 B-Bailliage et vicomté de Pont-de-l'Arche
  • Bailliage, causes civiles
  • Tutelles et pièces se rattachant aux procédures
  • Vente des immeubles de Pierre du Boullé et Marin Motte...
Résultat n°2
Cote
14 B 314 (Cote/Cotes extrêmes)
Date
1637-1678
Lieu
Pont-de-l'Arche — Bailliage
Type de document -
  • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
  • Juridictions royales ordinaires
  • 14 B-Bailliage et vicomté de Pont-de-l'Arche
  • Bailliage, causes civiles
  • Saisies
  • Saisie des biens de particuliers
  • Pierre du Boullé
Résultat n°3
Cote
14 B 313 (Cote/Cotes extrêmes)
Date
1550-1670
Lieu
Louviers, Pont-de-l'Arche — Bailliage
Type de document -
  • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
  • Juridictions royales ordinaires
  • 14 B-Bailliage et vicomté de Pont-de-l'Arche
  • Bailliage, causes civiles
  • Saisies
  • Saisie des biens de particuliers
  • Pierre du Boullé et Marin Motté, de Louviers