Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Cote
4 B 181 (Cote/Cotes extrêmes)
Date
1770
Lieu
Saint-Aubin-le-Vertueux
Type de document -
  • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
  • Juridictions royales ordinaires
  • 4 B-Bailliage et vicomté d'Orbec séant à Bernay, vicomtés...
  • Bailliage, causes civiles
  • Procédures
  • Jacques Duclos, laboureur, et Michel Pantou de Saint-Aubin-le-Vertueux
Résultat n°2
Cote
5 B 31 (Cote/Cotes extrêmes)
Date
1770-1771
Lieu
Bois-Maillard, Saint-Aubin-le-Vertueux
Type de document -
  • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
  • Juridictions royales ordinaires
  • 5 B-Bailliage et vicomté de Montreuil-l'Argille séant...
  • Bailliage, causes civiles
  • Procédures
  • Michel Panthou, demeurant en la paroisse de Bois-Maillard...